CHAPITRE XVI
semblée nationale est logée assez incommo- :, près (lu jardin des Tuileries. Pour s'y , il y a deux entrées sur la rue Saint-Honoré, lar les Feuillants, Fautre par les Capucins, ux couvents désaffectés donnent passage à deux espèces de cités où sont installés des accessoires pour le travail parlementaire, issi des boutiquiers et des particuliers, locale la ville depuis que les bâtiments ont été la disposition de la Nation. Le club monaravait commencé ses séances aux Capucins ; sionnairesde la Société des Amis de la Consti- )nt commencé les leurs aux Feuillants : tous ûnages deviennent des sources de conflit , et iblée finira par revendiquer un droit de police e sur tout cet ensemble qu'elle considère l'enceinte législative.
septembre 1791, l'Assemblée constituante
. dernière séance.
i vieilli vite, cette glorieuse initiatrice de la
L'ASSEMBLÉE NATIONALE 31 î
Révolution. Elle a achevé son œuvre constitutionnelle. Elle n'a pas ménagé plus que par le passé le travail, au point de siéger dans les grandes occasions jour et nuit: Mais le nombre des participants est allé en diminuant. Beaucoup de députés ont fini par se tenir tout à fait à l'écart ; un plus grand nombre n'assistaient plus aux séances qu'accidentellement, suivant les caprices de leur curiosité. On n'en voyait à de certains jours que cent ou cent cinquante réunis sur une assemblée de douze cents membres.
Dans cette séance de clôture, l'Assemblée accorde mélancoliquement des indemnités, des gratifications, règle ses comptes avec son architecte et son imprimeur, entend des adresses de félicitations, du maire Bailly à la tête de la municipalité de Paris, du procureur-syndic Pastoret au nom du département.
Enfin, vers quatre heures, le roi est annoncé. La salle, en ce moment, est comble, car les nouveaux députés, ceux dont le rôle commencera le lendemain, sont venus se mêler à ceux dont le mandat expire. Le roi, d'une voix altérée par l'émotion, promet sa vigilance et sa fermeté pour faire exécuter la Constitution, fait appel à la réunion de toutes les opinions, aux sentiments des citoyens dont il sera toujours le premier et le plus fidèle ami. Son discours est coupé à chaque phrase par les applaudissements et les vivats. Le président, Thouret, y répond et, après que le roi s'est retiré, fait lire le procès-verbal et prononce : « L'Assemblée constituante déclare qu'elle termine ses séances et qu'elle a rempli sa mission. »
Le lendemain matin, dans la même salle, se réunit la nouvelle Assemblée, qui n'a pas un seul membre commun avec la précédente. Rien que des débutants. Fort peu de noms ont été assez mêlés aux événements pour dépasser une notoriété locale. La plupart des physionomies sont inconnues, et pendant assez longtemps des discours entiers recueillis resteront anonymes, aucun des rédacteurs envoyés par les journaux n'ayant été en mesure de nommer l'orateur.
Les députés ont été convoqués pour neuf heures. A dix heures, l'archiviste Camus les invite à prendre place, lit les décrets de convocation et procède à l'appel nominal. Il constate la présence de 434 membres: cette constatation est accueillie par de vifs applaudissements. Le doyen d'âge, Batault, de la Côte-d'Or, et les secrétaires d'âge, Dumolard, de l'Isère, et Voisard, du Doubs, s'installent au bureau, qu'ils occupent jusqu'au commencement de la troisième séance, c'est-à-dire après la vérification des pouvoirs. Cette vérification ne soulève qu'un petit nombre d'incidents, dont un seul, concernant Tévêque du Calvados, Fauchet, décrété de prise de corps par le tribunal de Bayeux, a provoqué quelque curiosité. Il faut maintenant, pendant les prestations de serment à la Constitution, se donner un règlement, et l'on va assez vite, car, sur la proposition de Stanislas Girardin, on prend le règlement de l'Assemblée constituante pour point de départ, et l'on y apporte chemin faisant quelques amendements de détail. Cela ne fait pas tout à fait le compte de divers réformateurs. C'est ainsi que
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Dehaussy-Robécourt, député de la Somme, voudrait faire établir que l'on ne pourra monter à la tribune qu'en habit décent; « j'entends, ajoute-t-il, par habit décent, un habit et non une redingote ». Il ne prévoyait pas du tout, on le voit, la tenue de feu Thivrier. Quant à l'archéologue Quatremère-Quincy, il opine que le premier moyen à prendre pour mettre l'ordre, c'est la réformation du local qu'il compare à une grande rue.
L'Assemblée ne s'arrête pas tout de suite à cette plainte, qui est destinée à reparaître plus d'une fois. On ne peut guère imaginer rien de plus incommode que la forme et l'aménagement de cette salle du . Manège , dont l'Assemblée constituante s'est accommodée tant bien que mal depuis son entrée à Paris. Cette salle n'était point disposée en hémicycle comme nos Chambres modernes; elle formait un parallélogramme très allongé où l'espace disponible était resserré au centre par l'installation des entrées et des tribunes publiques et s'élargissait vers les extrémités. Le président, assis sur une estrade devant une vaste table ♦ flanqué des secrétaires , n'avait pas devant les yeux l'ensemble des députés, mais seulement la tribune des orateurs et la barre, à laquelle les pétitionnaires et les députations accédaient par un couloir qui achevait de couper la salle en deux. Il était tourné dans le môme sens que ses collègues, de telle façon que les dénominations de droite et de gauche représentaient des relations exactes de position, non seulement avec lui, mais entre les deux parties de l'Assemblée presque complètement séparées. Pour ajouter à la confusion, des
députés venaient s'asseoir tout autour du président, et il avait des tribunes de spectateurs non seulement à droite, à gauche et en face, mais derrière lui, audessus de sa tête. Les députés dispersés, entendant mal, ne voyant pas leurs adversaires, placés pour la plupart hors de la vue du président, se laissaient aller à des conversations, parfois à des altercations particulières, venaient se plaindre inopinément d'un mauvais propos, tenu dans un coin par un collègue, ou môme par un officier de service. Un député placé aux confins de la salle, quand il était pris du désir d'intervenir dans un débat, était obligé, ou de s'égosiller ou de faire un long trajet et de déranger beaucoup d'auditeurs pour arriver à attirer l'attention du président. La salle était ainsi divisée, suivant le mot de Quatremère, en quatre régions, en quatre zones différentes. Enfin, on peut imaginer à quels efforts les orateurs étaient condamnés dans une pareille enceinte ; aussi la motion de Quatremère fut-elle jugée d'autant plus méritoire, que sa voix, d'une prodigieuse étendue, était le plus incontesté de ses dons oratoires. Le lendemain, un député des Ardennes, plus heureux, obtenait au moins la suppression des banquettes qui entouraient immé* dîatement le siège du président.
A la première séance, les législateurs avaient trouvé un certain nombre de leurs prédécesseurs installés aux deux extrémités de la salle, de plainpied, séparés par de simples barrières à claire-voie, et ce voisinage, dans le premier moment de surprisC) avait été accueilli avec un enthousiasme qui ne résiôta pas à quelques jours d'épreuve et de
réflexion. C'étaient les nouveaux amis delà cour; Duport, Barnave, les Lameth, Chapelier, d'André et leurs affidés qui, embusqués là, s'imposaient en mentors à l'inexpérience des nouveaux arrivants, puis se répandaient pour leur faire la leçon dans les couloirs. Leur ingérence lit rétracter du jour au lendemain un décret par lequel l'Assemblée avait supprimé les appellations de sire et de majesté pour ne laisser subsister que celle de roi des Français. Elle fut dénoncée dans une lettre à la Chronique de Paris, et à la tribune des Jacobins. Dès le 9 octobre, l'Assemblée recevait les observations d une députation de citoyens de Paris et en profitait pour supprimer leurs entrées privilégiées aux anciens députés.
Le 27 décembre 1791, elle rendit, sur la proposition des commissaires de la salle, un décret destiné à corriger les défectuosités de l'installation par des travaux qui se poursuivraient sans arrêter les séances. A chacune des extrémités de la salle, on supprimait trois rangs de banquettes supplémentaires qui s'enfonçaient dans les angles et d'où l'on ne voyait ni n'était vu. Pour qu'aucun des membres de l'Assemblée ne fût placé derrière le président, on décidait d'adosser le fauteuil de celui-ci au mur et on retranchait une partie de la tribune publique située au-dessus de sa tête; seulement, à cause de certaines difficultés d'exécution prévues par l'architecte, on ordonnait « la translation du président et des secrétaires du côté du nord et, réciproquement, celle de la tribune des orateurs et de la barre du côté opposé * ». Ce chassé-croisé parut une mer-
i. En tète de ses études sur les Orateurs de la Législative et de
veille à de bons citoyens qui crurent y voir la promesse de Tanéantissement des partis. Il apporta bien quelque gêne dans les habitudes des députés, et surtout des journalistes, obligés tout à coup de montrer Chabot ou Couthon se plaignant de l'attitude des députés assis à la gauche du président; le rédacteur du compte rendu des séances dans le Mercure universel ne cessait notamment d'insister sur cette interversion et de parler de « la ci-devant droite ». Mais l'Assemblée restait coupée en deux, et huit mois après, insistant sur la nécessité d'un changement de local, Vergniaud constatait toujours que, de la moitié des places, on n'était pas vu du président et que, de l'autre moitié, on ne voyait pas l'orateur.
Dans nos Chambres actuelles, le bureau est constitué pour un an. A la Législative, tous les quinze jours, on procédait à l'élection d'un président et d'un vice-président, qui n'étaient rééligibles qu'après un intervalle. On leur adjoignait six secrétaires, renouvelables par moitié de quinzaine en quinzaine. Le titre de questeur était inconnu ; mais la fonction était à peu près remplie par six commissaires-inspecteurs de la salle, élus pour trois mois. Les bu-
la Convention^ M. Aulard u placé une description très consciencieuse et généralement très exacte de l'aspect des Assemblées de la Ré?olution. U a pourtant commis, je crois, une confusion en comprenant qu'à partir des derniers jours de 1791, « le fauteuil présidentiel, qui était d'abord en face de la tribune, fut transporté derrière » et que « l'orateur à la tribune ne fut plus tenté de s'adresser, à la manière anglaise, au président qu'il ne voyait plus. » Ce n'est qu'à la Convention et même, semble-t-il, après la prise de possession de la salle des Machines que la tribune fut adossée, comme elle l'a été depuis, au siège du président et dominée par lui.
reaux, au nombre de vingt-quatre, n'étaient point, comme aujourd'hui, formés par tirage au sort, mais par un roulement établi sur une liste des députés rangés par département, de telle façon que deux députés du môme département ne pussent jamais faire partie du môme bureau ; le renouvellement, au lieu d'ôtre mensuel, comme aujourd'hui, n'était que trimestriel. Quant aux comités, ces célèbres comités de la Révolution, dont il a été tant parlé dans des débats récents, la plupart étaient composés de vingtquatre membres et élus pour trois mois; mais le comité de législation était de quarante-huit membres, d'autres de douze seulement; il y en avait de nommés pour un mois, il y en avait dont l'échéance et le mode de renouvellement étaient laissés en suspens. L'Assemblée législative supprimait ou fusionnait un certain nombre des comités de la Constituante ; elle en divisait d'autres et, notamment, sur la proposition de Condorcet, elle partageait entre sept comités la besogne précédemment attribuée au seul comité des finances et de nouveau concentrée aux mains de notre commission du budget (commission des finances au Sénat), si l'on en excepte les attributions particulières de la commission des comptes.
L'Assemblée tenait séance publique tous les jours, sans vacances ni congés , sans exception de dimanches ni de fêtes. La Constituante était censée se réunir à huit heures du matin, et le dimanche à onze heures. Cette exception ne fut pas consacrée par la Législative, qui décida de se réunir tous les •jours à neuf heures, heure déjà entrée dans la pra-
tique. Il y avait, en outre, de nombreuses séances du soir qui commençaient généralement à six heures. Il ne faut pas croire qu'elles ne fussent pas critiquées dès cette époque ; on remarquait souvent que l'excitation y était plus grande, et l'on proposa plus d'une fois soit de les supprimer, soit d'en exclure les objets de délibération les plus importants ; la pression des événements faisait toujours décréter l'ajournement des motions de ce genre. Les séances supplémentaires se prolongeaient parfois jusqu'au matin, avec une assistance fort réduite : tel fut le cas notamment pour des interrogatoires de personnes soupçonnées d'embauchage pour l'armée des princes. Môme aux séances du matin, on ne laissait pas de déplorer assez souvent l'irrégularité des députés, qui n'étaient en nombre décent pour délibérer que longtemps après l'heure fixée. A force d'exagérer le nombre et la durée des séances, on risquait de n'avoir plus personne, et certains débats traînaient plus qu'il n'aurait fallu. Pour remédier à cette situation, on finit par décréter, sur* le rapport de Lasource, que la séance régulière durerait cinq heures, que les motions d'ordre ne pourraient interrompre un débat commencé, qu'à midi sonnant au plus tard on reprendrait l'ordre du jour, qu'au cas où il conviendrait à l'Assemblée de revenir sur une affaire ajournée, ce ne pourrait être qu'à partir de deux heures ; enfin, jusqu'à liquidation de l'arriéré, on continuerait à tenir des séances du soir, mais au nombre de trois seulement par semaine.
Les députés, comme leurs prédécesseurs de la Constituante, touchaient une indemnité de dix-huit
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francs par jour. Cela valait, eu égard aux variations du prix de la vie, beaucoup plus que les vingt-cinq francs tant jetés à la face des représentants de 1848; à plus forte raison, incomparablement plus que les vingt-cinq francs d'aujourd'hui. C'était la possibilité, sans fortune personnelle, de se consacrer entièrement à son mandat, d'autant que, dans cette période, les frais électoraux étaient chose inconnue. Il est superflu de dire, d'ailleurs, que les dix-huit francs étaient un thème favori de raillerie pour la presse aristocrate et qu'ils servaient en même temps d'arguments aux pamphlets faubouriens. C'est au sujet de la proposition faite par deux sections de Paris de réduire l'indemnité à dix livres par jour, que Gorsas signalait les députés qui dépensaient dix livres dix sols à leur dîner chez Méot.
Dès les premiers jours de la Législative, c'est la députa tion de la Gironde, Vergniaud et Guadet à sa tête, qui jette le plus d'éclat parmi les orateurs patriotes. Isnard, le parfumeur de Draguignan, se livre à des déclamations plus désordonnées, qui tantôt emportent l'auditoire, tantôt le déconcertent et le font rire. Cambon flls aîné, négociant de Montpellier, monte assez fréquemment à la tribune et y parle sans apprêt; mais c'est pour rendre compte d'un détail de l'état des finances. La tribune est ouverte aux plus hardis, et le vicaire épiscopal Chabot, Couthon, qui demande volontiers à parler de sa place en alléguant son infirmité, Basire, Delacroix, celui qu'on appellera couramment, un peu plus tard Lacroix le dantoniste, Merlin (de Thionville), Thuriot,^ alliant à des degrés divers la véhémence et la
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subtilité, s'essayent à jouer de la motion d'ordre, de la question préalable et de toutes les ressources du règlement. Les monarchistes constitutionnels comptent des hommes de talent, connus d'avance à Paris, comme Mathieu Dumas, Pastoret, Vaublanc, Ramond, Beugnot, Ducastel, qui escarmouchent vivement, plus gônés qu'aidés par quelques formalistes de province, et en qui ceux qui se flattent d'enrayer le mouvement s'étaient complu à voir les échantillons typiques de la nouvelle législature. Ils sont rapidement débordés, et les tribunes publiques contribuent pour une part à rompre l'équilibre à leur détt-iment.
Les députés, dans leur règlement, ont poussé la candeur jusqu'à s'interdire à eux-mêmes toute marque d'approbation ou d'improbation ; leurs propres infractions les engagent tous, dans les premiers temps, à excuser celles du public, et, quand ils veulent réagir, ils ont l'air de se mettre en révolte contre la volonté nationale. Il faut dire que la Cour, avisée comme de coutume, croit faire merveille en envoyant des cabaleurs à sa solde : nous avons à cet égard les confessions cyniques de Bertrand de Molle ville, dont l'exemple fut d'ailleurs suivi après lui par Delessart, qui recrutait, dit-on, « des battoirs à 40 sols par jour ». Un jour un ancien cultivateur nommé Cronier signale un sieur Cochin, maître d'écriture, rue des Ciseaux, embauchant, à raison de trois livres par tête , des individus pour applaudir au projet tendant à donner au roi le droit de veto sur l'organisation de la haute cour. Cochin est conduit au bureau de police, où plus de soixante
personnes le suivent pour témoigner*. On peut penser que l'avantage ne reste pas longtemps à la cause monarchiste dans cette émulation de désordre. Une partie des tribunes est entièrement publique; le reste est réservé, entre autres, aux députés suppléants et à la commune de Paris. Ce n'est plus la survivance des constituants, ce sont les mouvements de l'opinion parisienne, c'est la surveillance des clubs qui commencent à peser sur les délibérations.
Des incidents confus, des récriminations aigres se produisent souvent, favorisés par la mauvaise installation ; mais, à travers tout cela, se déroulent des discussions arides, de grands discours très préparés, souvent lus, dont le manuscrit est tout prêt si l'Assemblée en ordonne l'impression. Des « opinions » qui n'ont pu venir en temps utile avant que la discussion fût « fermée » sont imprimées aux frais de leur auteur et distribuées à ses collègues, à moins qu'il ne prenne le parti, comme Brissot, qui lit toujours et qui n'en est pas moins écouté, d'aller lire à la tribune des Jacobins le discours qui n'a pas trouvé place à la tribune du Manège.
L'Assemblée est d'ailleurs fort attachée aux convenances oratoires ; elle ne craint môme pas d'y voir mettre un grain de pédantisme, et, quand on lui signale un écart de langage choquant, soit pour ses droits, soit pour la dignité d'un de ses membres, elle va tout de suite aux extrêmes en invoquant les sévérités du règlement : elle crie : « A l'Abbaye !