LA COUTUME DE GERBEROY

En i(i(ù, à la suite de son eonimentaire sur la coutume d"Amiens, Ricôrd publiait pour la première fois la coutume locale du Vidamé de Gerberoy.' L'amour de sa petite patrie et du droit coutmnier, qilil'avait poussé à donnei"en i652 les coutumes «de Senlis, qui stfnt en réalité celles du Beauvaisis (i), et qui le poussait à éditer les coutumes de Beauraanoir, lentrainait à publier les coutumes de Gerberoy. Il y avait là aussi un sentiment de g-ratitude pour la petite ville de Gerberoy où il avait résidé plusieurs Ijelles années. En même temps il y trouvait l'occasion de remplir un pieux devoir de famille : c'était, en eflet, — il s"en faisait gloire, — son trisaïeul. AP Guillaume (^holUard, licencié es loix et bachelier en décret, lors bailly de Beauvais et Gerberoy, cpii les avait rédigées en 1007 (2).

: Ricard lit précéder le texte de ces coutumes d'un discours explicatif où il donne l'histoire de la rédaction de ces coutumes et les évémemerits qui s'en suivirent, toutes choses qu'il avait sérieusement étudiées 'à Gerberoy en mèitie 'temps ([Ivil commençait le commentaire de la Coutuuie d'Amiens. Il a vu la Nouvelle Réformation faite en i5(>7, un arrêt rendu eu i.ï69,et, avec la précieuse exactitude qui fait toujours honneur à Ricard, il note que le registre « dans lequel cet arrêt doit être inséré ne se trouve pas au grelle de la Cour. »

Ricard étudie ensuite le ressort de cette coutume, Tinfluence qu elle a eue sur les pays voisins ; certains de ses articles sont bien éloignés des dispositions des coutumes de Normandie ou d'Amiens. Puis il raconte ses vicissitudes : « Elle a passé en non usage avec le temps et on ne l'a plus considéré pour ce qui concerne le droit civil, les peuples de ce vidamé sétanl petit à petit soumis à la di.sposition de la coutume d'Amiens t[ui passe i)our loy commune du pays. » Mais elle sert encore pour les droits de seigneuries entre lEvèque de Beauvais et les vassaux du vidamé et, ajoute Ricard, comme elle contient « d'assez belles

(1) Sknlis. Dédicace à M' Choai-t, évêque de Beauvais.

(2) En tcte du petit opuscvde dont il sera question plus loin : « les

coutumes locales du Vidamé de Gerl>eroy, rédig^ées en iSo^. par Maître Guillaume Cholllart, mon trisaïeul, lors bailli du comté de Beauvais... » etc.

Ricard descendait de Guillaume Chofllart et pai- son père et par sa mère* Voyez supra, p. S et 5.

NOTES ET ECLAIRCISSEMENTS 8i

dispositions pour les droits publics qui servent à réclaircissenienl des coutumes d'Amiens, de Senlis et de Normandie entre lesciuelles elle se trouve située, j'ai cru que je rendrois service au public en la faisant imprimer avec les coutumes générales du baillage d'Amiens. »

Le texte était sous presse et allait i)Hraitre lorsque (jnelques particuliers qui, pour une instance pendante au Parleinenl, avaient intérêt à ne laisser aucune vigueur à cette coutume, vinrent solliciter Ricard d'y ajouter un arrêt de 1608 qui était en leur faveur. Mais, devait dire plus tard Ricard, « étant en ma connaissance, aussi l)ien que de la lem", que cet arrêt avait été annulé par un postérieur, j'évitai la sur prise qu'ils me voulaient faire et laissai les choses dans la vérité. » Ces plaideurs sachant alors que M. du Fresne(i), avocat, faisait impri. mer la Coutume d'Amiens, ils lui portèrent cet arrêt; du Fresne le publia et, dit Ricard, « n'épargnant pas mon nom, me taxa d'avoir légèrement rapporté l'arrêt de 1621 et de m'être servi d'une preuve suspecte pour autoriser les coutumes locales de Gerberoy. »

Ricard répondit aussitôt par une petite brochure de quelques pages :

« Observations sur ce qui a été dit de la coutume locale de Gerl^eroy

par Monsiem* du Fresne dans son commentaire sur la coutume

d'Amiens (2). » 11 y raconte tous les faits qui ont été analysés plus

(i) Ce du Fresne était frère du fameux Du Cange, mais né d'un premier mariage. Les critiques de du Fresne sont au conuuentaire de l'article 7 de sa Coutume d'Amiens et dans les observations générales qui se trouvent en lin de son ouvrage. Tcjus ces commentaires et obserAations sont reproduits dans les diverses éditions du Coutiunier de Picardie, liicard estimait peu le Journal des Aiidienre.s de du Fresne ; il lui reproche de n'avoir pan éttidié sullisamment les attendus des arrêts qu'il cite. (Cf. Donations I n° 693 et seq., p. iSq, et n" 1.598, [). 'Î70. En ces deux passages, on voit fort bien la différence de méthode entre Ricai-d et du Fresne, et que le reproche de Ricai'd est fondé.)

Voici comment Denis Simon le juge dans sa .\ou\'elle Bibliothèque llisluriqae et Chronologique des Auteurs de Droit (1692), in-ia, t. I, p. 147 : « M° Jean du Fresne, avocat au Parlement, qui a fait le premier volume du Journal des Audiences du Parlement, où il a mieux réussi «pie sur la Coutume d'Amiens. »

(2) Ce tout petit nu-moire in-12, de 24 pages, porte en frontispice : « Observations sur ce qui a esté dit de la Coustume locale de Gerberoy. » A la première page de texte: « Observations sur ce (pii a esté dit de la (Coustume locale de (Icrber-oy par Monsieur du Fresne dans son coninuMilaire sur la Coustume d'Amiens. » 11 commence ainsi : « Les termes aAcc lescpuds j'ai donné au pul)lic les conlumcs locales du vidamé de Gerl»eroy, rédigées en 1007 par Maistre (luillaume Cholllard, mon Irisaïeul, lors bailli du comte de Beauvais, etc. »

M. L. Vuilhorgne possède un rare exemplaire de ce petit o|)usculc (pii, plus tard, fut eonstanniienl reproduit à la suite delà coutume de (lerberoy dans les œuvres de Ricard et dans les did'érentes éditions du coulumier de Picardie. Sans l'exem[)laire de M. Vuilhorgne, nous n'aurions pas su que Ricard avait publié à part cette i'éj)onse ; on aurait pu croire (pi'il aurait attendu une réimpression de sa ('.ouliinic d'Amii-ns pour le publier (AMUiNs, p. 1^7.) 'i

^ tA VIE DE J.-M. RICARD

haut et, sans acrimonie, sans auimosit é remet les choses au point, cherchant moins à se défendre qu'à rétablir la vérité :

Je ne me serois pas mis en peine de me purger contre te reproche, si j'avois été seulement combattu dans la résolution d'une question, parce qu'il y a longtemps que je me suis iiersuadé que les hommes n'étoient pas infaillibles dans leurs sentimens, surtout ceux qui ont aussi peu de lumières que moi ; mais comme je n'aurois pu me servir d'un arrêt supposé sans me rendre coupable de mauvaise foi, et que j'ai tellement affecté d'être exact dans toutes les citations que j'ai faites, que je n'ai point employé de loys dans leurs originaux, ni aussi rapporté d'arrêts modernes que je n'aye entendu prononcer ou que je n'aye au sur les registres de la Cour, et fait tirer copie des jjIus notables ; j'ai estimé que mon honneur se trouvait engagé à faire connoître que l'arrêt de l'année 1621 est véritable et que celui de l'année 1608, que le sieur du Fresne lui a opposé, ne subsiste plus, ayant été annulé pai' un arrêt subséquent de l'année i6i8. Ce qui m'est d'autant plus facile que je n'ai qu'à opposer cet auteur à lui-même et à transcrire les trois arrêts.

Et Ricard transcrit les passages de du Fresne, l'arrêt du 7 janvier 1O08, celui du 7 juillet i6i8 et celui du i4 août 1621.

Telle fut cette i)etile polémique où apparaît en même temps toute Tintéarité et toute la courtoisie de Ricard.