XXVI BIBLIOGRAPHIE
218. Pétition en faveur du doublement du tiers. Délibérations des différentes municipalités de France adressées à Rouen.
Parmi les pièces imprimées se trouvent un certain nombre de brochures de polémique ou de propagande.
217. Opérations électorales de l’assemblée du tiers état de la ville de Rouen. Règlements préliminaires et procès-verbaux. Cahier de doléances, remontrances et instructions du tiers état de la ville de Rouen. Journal historique de ce qui s’est passé en l’hôtel de ville de Rouen à l’occasion des États Généraux tenus à Versailles.
Ce dernier document est intéressant en ce qu’il retrace le rôle de la municipalité depuis l'arrêt du 5 juillet 1788. Les maire, échevins, procureur du roi attestent « n’y avoir rien remarqué qui ne fût conforme à la plus exacte vérité, et en ordonnent le dépôt » (25 mai 1789).
391. Pièces manuscrites contenant les procès-verbaux et les cahiers de doléances, très volumineux, des communautés d'arts et métiers. | . Les pièces imprimées contiennent surtout des procès-verbaux et des cahiers d'assemblées électorales (tiers état de la ville, du bailliage ordinaire, clergé, noblesse ; assemblée générale des trois états du bailliage principal).
207. Plusieurs lettres de congratulations de la municipalité à Thouret, député, et de Thouret à la municipalité. Une seule présente un intérêt particulier, celle de Thouret et de Fontenay annonçant l'arrestation du roi (23 juin 1791).
9° ARCHIVES NATIONALES Administration provinciale.
La série H (administration provinciale) complète utilement les renseignements fournis par les archives départementales 158811, sans nom d'auteur ; c’est un mémoire sur l’état de la généralité de Rouen dressé en 1698.
Pour l’administration provinciale de haute Normandie et sa commission intermédiaire jusqu'à la fin d'avril 1789, nous avons consulté les n°°1589 à 1611, et surtout
1589. Participation des assemblées provinciales aux travaux des routes.
1594. Règlement des fonctions des assemblées provinciales.
4595. Règlements ; arrêts du Conseil.
