XVI BIBLIOGRAPHIE

de Constitution, i.p.o., du i novembre 179Q. Baudouin, in-8% 23 p. Bibl. Nat. Le 29/1028.

— Septième discours de M. Thouret à l'Assemblée nationale sur l organisation judiciaire. Séance du 28 décembre 1790. i.p.o. Ouverture de la discussion sur la constitution de la police de sûreté et de la justice criminelle parjurés. Imprimerie Nationale, in^^ 11 p. Bibl. Nat. Le 29/1200.

— Huitième discours de M. Thouret, ... Séance du 28 décembre 1790, i.p.o. Concurrence des officiers de la gendarmerie nationale avec les juges de paix pour les fonctions de la police de sûreté. Imprimerie Nationale, in-8% 16 p. Bibl. Nat, Le

— Neuvième discours de M, Thouret, ... Séances des 11 et 12 janvier 1791 ; nécessité des preuves orales devant les jurés. Baudouin, in.8^ 54 p. Bibl. Nat. Le 29/1228.

— Articles sur la régence, sur la garde du Roi mineur et sur la résidence des fonctionnaires publics, proposés au nom du Comité de Constitution par M. Thouret, 22 mars 1791. Imprimerie Nationale, in-8S 11 p. Bibl. Nat. Le 29/1372.

— Rapport sur la régence du royaume ^ fait au nom du Comité de Constitution par M. Thouret. Séance du 23 mars 1791. i.p.o. Baudouin, 16 p. in-8«. Bibl. Nat. Le 29/1376.

— Discours de M. Thouret à V Assemblée nationale, fait au nom du Comité de Constitution, sur la question de savoir si, dans le cas de la régence élective, Télectiondu régent peut être déléguée au Corps législatif. Séance du 24 mars 1791. i.p.o. Imprimerie Nationale, 12 p. Bibl. Nat. Le 29/1380.

— Discours de M, Thou7'et à T Assemblée nationale^ fait au nom du Comité de Constitution, sur l'obligation du Roi de résider dans le royaume. Séance du 28 mars 1791. i.p.o. Imprimerie nationale, in-8% 24 p. Bibl. Nat. Le 29/1385.

— ArticlessurV organisationdu Corpslégislatif, ses fonctions et ses rapports avec le Roi, proposés à l'Assemblée nationale au nom du Comité de Constitution, par M. Thouret. Imprimerie Nationale, in-8% 32 p. Bibl. Nat. Le 29/1504.

— Discoursde M. ThouretàV Assembléenationale, faitau nom du Comité de Constitution, sur la rééligibilité des députés. Séance du 16 mai 1791. i.p.o. Baudouin, in-8^ 30 p. Bibl. Nat. Le 29/1505.

— La Constitution française. Projet présenté à l'Assemblée nationale par les Comités de Constitution et de Révision. Impri-

BIBLIOGRAPHIE XVÏI

merie Nationale, 4791, in-4^ Le 29/1690. Autre édition, in-8^ Bibl.Nat. Le 29/1690 A.

Le projet est signé des naembres des deux comités. Thouret vient le troisième, après Target et Briois-Beaumez.

— Articles à ajouter dans l'acte constitutionnel. Imprimerie Nationale, 1791, in-8^ Bibl. Nat. Le 29/1691,

< — Observations des Comités de Constitution et de Révision de

V Assemblée nationale, prononcées par M. Thouret, rapporteur du travail de la révision. Séance du 14 août. Imprimerie Nationale, 1791, in-8^ 3 p. Bibl. Nat. Le 29/1702.

— Discours de M. Thouret en présentant au Roi Vacte constitutionnel, le 3 septembre au soir, in-8^, 5 lignes. Bibl. Nat. Le 29/1752.

Discours de M. Thouret, pi*ésident de V Assemblée, en réponse à celui du Boi, 14 septembre, in-8^ (tiré du Logographe). Bibl.Nat. Le 29/1781.

Discours du roi. Réponse du présidoit. 30 septembre, 8*, Bibl, Nat., Le 29/1861.

D. — Discours de Thouret magistrat.

Discours de M. Thouret, président du tribunal du 3® arrondissement de Paris, lors de l'installation de ce tribunal (25 janvier 1791). 8S Bibl. Nat. Lf ii4/2o.

Discours de M. Thouret, président au tribunal de cassation, portant la parole au nom des commissaires de ce tribunal qui ont présenté à l'Assemblée nationale Tétat des juçements rendus, i. p. o. 10 mai 1792. Archives nationales ADVi.

Allocution à la Convention, 14 brumaire, an II. (Réimpression du Moniteur^ 16 brumaire, XVIII 345.)

E. — Ouvrages posthumes.

Abrégé des révolutions de V ancien gouvernement français, , Le précis de l'ouvrage de l'abbé Dubos, intitulé : Établissement des Francs dans les Gaules, qui en forme la première partie, avait été publié en l'an VIII par François de Neufchâteau dans son Consei'vateur ou recueil de morceaux inédits d^histoire de politique, etc., (an VIII, 2v. *», Crapelet, Z 29.678). L'ouvrage complet, édité par les soins de Thouret fils, parut sous ce titre.

Abrégé des révolutions de V ancien gouvernement français,

Lebègue. b