C. — Rapports et discours à T Assemblée constituante

La plupart des discours de Thouret à la Constituante ont été imprimés de son vivant, et par ses soins. Ils figurent h la série Le 29 de la Bibliothèque Nationale. Le procès-verbal de l'Assemblée nationale en contient aussi un grand nombre, ceux qui ont été imprimés par ordre de l'Assemblée. Mais on chercherait vainement ceux qui furent prononcés aux États généraux, ainsi que celui du 5 septembre 1789 sur le Veto. D'ailleurs, Thouret prit souvent la parole, sans prononcer, à proprement parler, de discours. 11 faut alors se reporter aux journaux contemporains. Nous avons suivi de préférence le Point du Jour, deBarère, qui donne le meilleur compte rendu analytique, et le journal de Le Hodey, le plus abondant en détails,* celui qui reproduit le mieux la physionomie delà séance. A partir de 1791, tous deux visent à la précision sténographique. Néanmoins, le texte qu'ils donnent est sujet à caution. Là oîi Thouret a dit : (Il s'agit de savoir) « s'il ne sortira de vos délibérations qu'une conception débile, méticuleuse »; Le Hodey écrit : « une conception de bile métipoleuse ». (Discours du 11 janvier 1791, sur les preuves orales). « Le système de gêner les suffrages » devient dans le Point du Jour « le système de Gênes, les élections » (Discours du 16 mai

Nous avons laissé de côté quelques allocutions de circonstance que Thouret prononça en sa qualité de président de l'Assemblée constituante ; elles ne présentent qu'un très faible intérêt.

— Discours de M. Thouret, nommé président, à la séance du 3 août. S. 1. n. d., 8^ Bibl. Nat. Le 2u/94.

— Rapport du nouveau Comité de Constitution fait à rAsseni' blée nationale le mardi 29 septembre 1789 sur rétablissement des bases de la repi^ésentation personnelle (sic), Versailles, Baudouin, 1789, in-8% 24 p. Bibl. Nat. Le 29/235.

Ce rapport est suivi d'un projet d'arrêtés et signé des membres du comité, Thouret en tête. Même ouvrage, même titre, à l'ex-

XIV BIBLIOGRAPHIE v

ception du dernier mot : propo7'tionnelle au lieu de personnelle. Paris, Baudouin, 1789. Bibl. Nat. Le 29/235 A.

— Seconde pa7*tie du rapport du nouveau Comité de Constitution fait à V Assemblée nationale^ le 29 septembre 1789, sur rétablissement des assemblées administratives et des nouvelles tnunicipalilés. Versailles, Baudouin, 8°, 10 pages. Bibl. Nat. Le 29/236 A.

— Motion de M. Thouret sur les propriétés de la Couronne, du Clergé et dé tous les corps et établissements de main-morte. Séance du 23 octobre 1789. Paris, Baudouin, in-8°, 10 pages. Bibl. Nat. Le 29/28 L

— Discours de M. Thouret, membre du Comité de Constitution, fait à l'Assemblée naHonale sur la nouvelle division territoriale du royaume. Séance du mardi S novembre 1789. Paris, Baudouin, in-8^ 20 p. BîbL Nat. Le 29/30 L

— Deuxième discours de M. Thouret (même litre). Séance du lundi 9 novembre 1789. Paris, Baudouin, in-8^ 27 p. BibL Nat. Le 29/312.

— Troisième discours de M. Thouret (même litre). Séance du mercredi 11 novembre^. BibL Nat. Le 29/319.

— Instimction de l Assemblée nationale sur la for^nation de nouvelles municipalités dans toute Vétendue du royaume. 14 décembre 1789. BibL Nat. Le2«)/373, cf. Baudouin, Collection générale des décrets..., I, 125.

— Instruction de V Assemblée nationale sur la formation des assemblées rept^ésentatives et des corps administratifs.

Cette instruction , œuvre de Thouret, et datée du 8 janvier 1 790, fait suite au décret du 22 décembre, concernant la constitution des assemblées représentatives et des assemblées administratives. Baudouin, ibid, I, 188.

— Projet sur l'organisation du pouvoir judiciaire proposé à l'Assemblée nationale par le Comité de Constitution. Baudouin, 1790, in-8^ 36 p. Bibl. Nat. Le 29/398.

Ce projet est précédé d'observations sommaires sur le travail du Comité de Constitution. La première partie (titres I à X), fut présentée le 22 décembre 1789; la seconde (titres XI à XVlj, le 2 février 1790.

— Discours de M. Thouret à V Assemblée 'nationale sur le plan proposé d aliéner les biens ecclésiastiques. 17 mars. Baudouin, 1790, in-8% f l p. Bibl. Nat. Le 29/513.

— Premier^ discou7*s de M. Thouret à l Assemblée natio-