DEUXIÈME PARTIE. — HISTOIRE JURIDIQUE

soit en tête du règlement dans une sorte de titre, celui-ci simplement éventuel et ne contenant que des indications se rattachant aux substantifs, soit au début ou au cours des « articles ^ « qui, du « commenchement ^ » à la fin des actes, traitaient de divers « points ^ ». La longueur des pièces est différente naturellement, mais le plus souvent assez peu étendue, sauf quelques exceptions pour lesquelles on semblait réunir à peu près toutes les connaissances concernant la matière *. Mais, on l'a noté, presque toujours les circonstances faisaient revenir plusieurs fois sur le même sujet le pouvoir législatif, qui s'imaginait sans doute à chaque occasion avoir solutionné définitivement la question ^. Les échevins disaient ce qui leur venait à la pensée, et comme cela se présentait, mais, le cas échéant, dans le même ordre que précédemment en général, parce qu'ils ne pouvaient pas, bien entendu, ne pas recourir à leurs publications antérieures, en ne les modifiant que partiellement ^ ; puis, quand leurs idées cessaient de se produire, ils ff arrêtaient ; postérieurement, ils recommençaient, et ainsi de suite. Mais aussi la disposition intérieure ne présentait-elle guère d'ordre. Quelquefois, et surtout, on le comprendra aisément, à la fin des actes, on spécifiait que : « la déclaration, li entendemens de cestui bans est telz ' » ; « cis bans est entendus des fosseis et nient de le rivière ^ », Néanmoins ces sortes d'explications sont rares. Presque

1. xive 8. : P.J. 1536 ; Recueil, n°s 369*, 371 titre et fin, SSO^^. 390^ i», ^^.