‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 470 sur 997 · DEUXIÈME PARTIE. HISTOIRE JURIDIQUE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE. HISTOIRE JURIDIQUE

arbitrale ^. bien que. dans une certaine catégorie encore -, les formules communes à la généralité des actes y tiennent une place trop étendue. Au contraire, les procès et textes analogues, qui ont une fin exclusivement judiciaire et dont les exposés offrent une véritable variété, ne manquent presque jamais de vie ni d'intérêt ^.

En second lieu, la justice extraordinaire apparaît dans des pièces de provenance avant tout publique, mais assez souvent aussi mixte, extérieure et urbaine, en particulier dans des lettres de rémission du pouvoir central "* : la plupart de ces documents peuvent se classer facilement en séries dans chacune desquelles les éléments présentent des formes relativement voisines, mais dont le fond reste varié et toujours très vivant ''. Finalement, si les principes une fois connus, beaucoup d'accords sont presque négligeables, la réunion de tous ces actes divers n'en donne pas moins un ensemble de renseignements assez précieux sur la vie judiciaire urbaine.

Cette dernière comprenait des parties trop diverses pour qu'il soit possible d'insister beaucoup sur les principes ; aussi doit-on se borner à leur minimum essentiel.

La dénomination commune est celle de « justice )> ou de « juridiction ^ » ; « la loy et juridicion » des échevins '. dit-on également. Le but de la justice est de « faire droit » à tous ceux qui le « requièrent ». ainsi que de punir quiconque

1. Justice arbitrale collective.: P.J. 420, 607, 668, 1334. 1338, 1349, 1413 ; justice arbitrale individuelle : voj\ plus loin le § 15 (quelques actes sont cités à la n. suivante; ; justibe processive individuelle, 544, 1065.

2. Cf. par ex. pour les accords arbitraux, des pièces relatives au choix des arbitres : P.J. 905, 912, 1019, 1138.

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