DEUXIÈME PARTIE. — HISTOIRE JURIDIQUE

dans trois cas seulement en effet, au moins documentairement, elle atteignit 100 et même 300 Ib., chiffres assez inexplicables ^. Mais, entre les deux nombres précédents, considérés comme extrêmes, en apparaissent une grande quantité d'intermédiaires : 1 sou 1 /2 2, 2 à 6 3, 10, 11 4 et 15 s. ^ ; ensuite, 1 Ib., 1 Ib. 1 /2 «, 2 Ib., 2 Ib. 1 /2 ', 3 », 3 Ib. et 1 denier », 5, 610. 10", 11 1/212, 20, 30 1^ et 50 Ib. i^ En général, on emploie donc un double système 1^, décimal ou duo-, et même « undécimal )>, mais dont les détails doivent être simplement constatés ; en réalité, d'ailleurs, seule la division décimale était d'emploi courant, spécialement avec les amendes de 10 et surtout de 50 Ib., l'autre système restant tout à fait excep-

1398, 1401. 1485 ; civil pénal: ISO^, 1547*'-', 15491, *; administratif, j]74 . économique : 147.3^, ^'^ ; Recueil, n"'* 218, 235^^, 245 ^l (ces trois dispositions pour le même délit), 321^. Voy. d'ailleurs à la fin du t. IV les tableaux II-III.

1. 100 Ib. : P.J. 2822, ^242 ; 300 Ib. (= 100 Ib. artés.) : 7022. 154439 . j^ .seconde et la quatrième dispositions, à vrai dire l'une du xiii<", l'autre du XI v^'' s., se rapportent cependant au même délit : il faut se borner à constater cette différence de pénalité due peut-être à une erreur de rédaction, à l'oubli du qualificatif « artésiennes » dans la première.

3. 2 s. : P.J. 2821'', 15412 ; Recueil, n"" 23521, 239^8-240.3 256\ 3182, 4^ 6.8^ 343, p. 233"*.

3. s. : P.J. 86«, 278^, 547, I26, II', 12, 12701' : Recueil, n" 2391", 45

5 s. : P.J. 25228, 284I, 1473^^^ 5*5. 7" ; Recueil, no« 2172-*, ^■^, 2197-8, 10^ 240^, 21, 25615.