‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 712 sur 997 · Voy. tableau III · texte numérisé non relu

Voy. tableau III

15. Dans le système duodécimal, les amendes de 3 s. sont excessivement rares (voy. ci-dessus, n. 3) et dans le système « imdécimal » la peine de 11 s. n'apparaît qu'une fois (P.J. 63liO) et celle de U Ib. 14 n'est même désignée que tout à fait théoriquement. (Voy. ci-dessus n. 12).

tionnel. Sous le rapport monétaire, tous ces chiffres étaient toujours exprimés en « douisiens ». sauf, par une singulière et nouvelle exception, pour deux des amendes de 100 Ib. énoncées en artésiens, valeur qui aurait été représentée ellemême par un chiffre trois fois plus élevé dans la monnaie locale ^'2.

Leur emploi se faisait selon deux procédés déjà indiqués. Le (( forfait )> pouvait en effet être infligé seul ou en combinaison. Sous la première forme, il faut encore distinguer deux cas. La plupart du temps et de toutes façons jusqu'au dernier tiers du xiv*' siècle, on ne stipule qu'une punition, qu'un chiffre, mais, à partir de cette époque, on multiplie au besoin, quoique sans principe spécifié, les amendes, qui peuvent s'élever en totalité jusqu'à 4, 5 ou même 7 par faute : on paye non seulement plusieurs forfaits divers, mais le même plusieurs fois, jusqu'à quatre. C'est qu'en principe, on le sait, on décompose le délit : ainsi, dans la blessure avec arme, son port et son usage sont considérés et réprimés séparément ^, mais, en fait, le motif de la distinction n'apparaît pas toujours et ne saurait être conjecturé ^. D'une façon plus générale, il n'en est même pas autrement de l'emploi ou de l'absence du système ancien ou nouveau et on ne peut dire si l'on a affaire à une question de théorie ou de circonstances, à une règle ou à une possibilité. D'autre part, une combinaison était réalisable entre la répression en question et toutes les autres, sauf les peines infamantes et mortelles.

Ainsi, l'usage des amendes était à la fois très fréquent et très varié et pouvait donner lieu à des séries de « formules » pénales fort nombreuses. Elles devaient répondre, semble-t-il. aux besoins de la police économique plus encore ({u'à ceux

Page 1