DEUXIÈME PARTIE. — HISTOIRE JURIDIQUE

général, il existait bien quelque analogie de nature entre le bannissement dont la non-exécution entraînait une pénalité supérieure et l'expulsion irrémissible, mais les formes étaient différentes et, on vient de le voir, la seconde peine pouvait parfaitement s'ajouter à la première ^.

Ces principes posés, l'usage du bannissement se présente également dans des conditions variées. D'une part, on est simplement « banis >>, et évidemment l'emploi de la peine se trouve laissé « à la discrétion ^ du tribunal, qui, il va de soi, l'inflige selon les règles établies ^. Mais, le plus souvent, la forme répressible est indiquée d'après ces dernières. En second lieu, la pénalité est simple ou combinée. Eîle peut même être absolument ou relativement simple : le délit est considéré, quelle que soit sa nature, comme constituant un tout auquel ne correspond naturellement qu'un seul bannissement : c'est au reste la règle tout à fait générale, sauf, semble-t-il, pour un seul cas. En effet, la faute peut être décomposée et par suite la répression multipliée : l'unique exemple de ce genre, au moins documentairement connu et qui, au reste, a déjà été cité, se rapporte à la blessure faite dans l'enceinte d'une propriété privée : elle entraîne deux expulsions égales pour le port d'armes et pour la violation du bien ^.

D'autre part, relativement, le bannissement est unique, forme à lui seul la punition ou se combine avec d'autres peines, surtout, on le sait, avec les amendes ^. En ce sens, on alla mêmç plus loin que l'association répressive et au xiv^ siècle, on en vint, en deux stades successifs, au « remplacement » possible des expulsions par les pèlerinages.

fuitiu » (704^-70.52"3), « comme larons .sor e tieste » (66^) (ces trois derniers exemples dans la justice civile pénale), sur peine « d'enfouir toutes vives » (P.J. 10061).

1. Cf. à la riguettr dans le Hainaut les « beaux et vilains faits « (Cattier, La guerre privée, 265 ss., et Evolution, 23-26.

2. Voy. par ex. P.J. 192-194, 201^, 215i, 7063 . Beciieil, n"' 3801-2, ", l», 26^ 382', 389^ etc. ; joindre tableaux II-III.