‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 754 sur 997 · DEUXIÈME PARTIE. HISTOIRE JURIDIQUE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE. HISTOIRE JURIDIQUE

On voit donc combien les échevins dans cet ordre de choses prenaient de précautions, si puériles parussent-elles. Non seulement, en général, le port des armes était défendu, mais si exceptionnellement on l'accordait, pour chaque cas ce n'était jamais que sous certaines réserves, d'ailleurs toujours assez compréhensibles. C'est que cette situation, comme cette législation, s'expliquent suffisamment par leur milieu social ou juridique. Les dispositions particulières tendant à Temploi des armes étaient connexes avec l'importance de l'ancienne police privée ; la réglementation officielle, visant à la restriction de cet usage, correspondait au développement de la nouvelle police administrative ^.

3' Les coups et blessures ^

Le coup et la blessure n'étaient pas toujours distingués l'un de l'autre, semble-t-il, et, à vrai dire, cette confusion paraît assez compréhensible. A titre matériel, si le premier acte n'amenait pas forcément l'autre, le second était, en somme, toujours le résultat du premier, sans compter que dans une espèce de délits tout au moins, la nature pénale du fait variait de gravité selon les conditions de son accomplissement ^. Aussi, povu' désigner les fautes de cet ordre, usait-on d'une certaine quantité d'expressions, tantôt d'une clarté suffisante, mais tantôt beaucoup plus vagues.

De la façon la plus générale, on peut distinguer les côtés personnels et réels. Tout d'abord, il est quelquefois question de la « mellée », qui n'est jamais définie, mais qui englobe naturellement plusieurs personnes. En principe, on interdit de

1. Cf. poiu- le Hainaut, Cattier, Evolution, 113; pour le Brahant, Vari Coetsem, 96-98, et Poullet, Le droit pénal, 316-318 ; pour V Allemagne, von Maurer, Die Stddtei-erfassung, III, § 433, p. 154-156; Varges, Die Wohlfarhstspflege, 270-273.

2. Compléter fin du t. IV, jjar le tableau de pénalités IV, relatif spécialement au délit de « faire mal )>.

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