DEUXIÈME TARTIE. HISTOIRE JURIDIQUE

Le premier, à vrai dire, est déjà à peu près connu, en ce sens que toute la législation judiciaire, le plus souvent d'origine urbaine, publiée pour assurer ce qu'on ])eut ap])eler (( la paix de la ville >>, n'est pas autre chose, au fond, que des règlements de police. Les diverses dispositions du droit criminel collectif ou individuel, stipulations restrictives de la faidc, ordonnances interdisant le port des armes ou empêchant les « niellées », bans édictant des prescriptions contre les forains ou visant le respect de la propriété i, n'étaient naturellement que des moyens d'assurer et de maintenir une bonne police ^. Seules les mesures prises spécialement pour la nuit méritent une mention particulière ^. Lorsque « li bancloke de le vesprée » avait sonné et jusqu'à ce qu'elle « resonne à le matinée », avertissements qui paraissaient successivement se faire « de grant jour » et « de biau jor », les portiers fermaient les portes pour le dehors ^, et à l'intérieur de la cité, non seulement dans les maisons le travail s'arrêtait le plus souvent ^, mais, « aval le ville », il était interdit d'aller sans « lumière de candelle apertement en lanterne u hors de lanterne » : « se çou ne sunt gens connisaules », on pouvait être arrêté et mené en ]irison ; sjiécialement même, avec ou sans lanterne, on défendait à ce moment de se jjromener sur les remparts ou d'aller « juer as dés ^ ». Pendant l'obscurité évidemment, la ville était à peu ])rès considérée comme se trouvant en temps de guerre et mise en état de siège.

D'autre part, venait l'exécution personnelle de cette réglementation. Elle était un peu complexe. A l'origine, elle fut certainement confiée à l'officier public de justice, au châtqlain, mais, à cet égard comme à d'autres, son rôle se restreignit