Chapitre premier. — La Constitution

Divisions, p. 303.

1° Organisation C03-C0G

, A) Période antérieure à 1115 303-305

Débuts de l'autonomie m-baine, p. 303-304. — Développement, p. 304.

— Origine vu'baine de la constitution, p. 304-305. — Absence de séparation permanente entre les gouvernants et les gouvernés, p. 305.

B) Période de 1115 à 1227 305-310

Au XI*" s., existence probable d'un régime transitoire, p. 305-306. — Au XII f^, apparition des chefs séparés de la communauté, les échevins : état social et nombre, p. 30G-307 ; recrutement viager, p. 307 ; pouvoirs, p. 307-308. — Persistance possible du rôle constitutionnel do la communauté, p. 308-310.

C) Constitution de 1228 -. 310-319

Esposé, p. 310-311. - — Nature externe : restriction à Duacum de la nomination de l'échevinage, p. 311-313 ; diu"ée de la magistrature, p. 313.

— Nature interne : choix par cooptation d'un organisme oligarchique, p. 314-315. — En fait, il est ploutocratique, p. 315. — Multiplicité des occupations échevinales entraînant la disparition de l'échevinage viager, p. 315-316 ; et la création d'offices secondair-es, p. 317. — Natme réelle de la constitution, p. 318-319.

D) Constitution de 1297 319-324

Préparation, p. 319. — Exposé, p. 319-321. — Comparaison avec la constitution do 1228 : complexité, p. 321-323 ; affaiblissement de l'échevinage et création du Conseil fiscal, p. 323-324. — La communauté, p. 324.

E) Constitution de 131 1 325-327

Exposé, p. 325. — Origine et examen, p. 325-326. — Natixre, p. 32G-

F) Constitution de 1368 327-333

Exposé, p. 327-329. — Xatiire externe, p. 329-330 ; interne : caractère antiéchevinal, p. 330-332. — Origine possible, p. 332-333.

G) Constitution de 1373 333-336

Exposé, p. 333-334. — Examen, p. 334. — Origine possible, p. 334-336. — Nature réelle, p. 336.

2° Organes 336-368

A) L'échevinage 336-351

Origine, p. 336-337. — Composition juridique, p. 338. — Exclusions familiales, id. — Serment, id. — Fonctions : pouvoirs réels, p. 339-340 ; rôle représentatif, p. 340-341. — Preuves diplomatiques et terminologiques de sa suzeraineté, p. 341-342. — Xature mixte publico-urbaine de son pouvoir, p. 342-343. — Sa halle et sa cloche, p. 343. — Collège et égalité des échevins, p. 343-344. — Supériorité des éche\'ins de Duacum siu" ceux de Dtiaculum, p. 344. — Levus nombres effectifs ou légaux suivant les cù-constances ou les règlements, p. 345-348. — In\dolabilité, p. 348-349. — Rémunération, p. 349-351. — Rôle de l'argent dans leur histoire, p. 351.

B) Le Conseil 351-361

Terminologie, p. 351. — Composition, p. 352-354. — Exclusion de Duaculum, p. 354. — Fonctions, circonstancielles et légales, p. 354-357. — Pouvoir réel, p. 357-359. — Origine sociale, p. 360-361.

a) Les Jiu-és 361-362

Malgré quelques mentions apparentes, absence réelle.

C) Les prudhommes 362-368

Ils continuent les échevins originels, p. 362-363. — Terminologie : origine sociale, p. 363. — Rôle : exposé, p. 363-366 ; examen, p. 366-367. — Xatiu-e réelle, p. 367-368.

Conclusion 368-370

Evolution générale de la vie constitutionnelle, p. 368-369. — Evolution à l'époque historique : constitution, p. 369-370 ; organes, p. 370.