Chapitre IL — La législation

Origine, p. 371. — Pouvoir essentiellement éche\'inal d'application, p. 371- 372 : modifications d'ordre lu-bain, p. 372-373 ; non lu-bain, p. 374-375. — Natiu-e réelle pubKco-iu-baine, p. 375-376. — - Causes de ses manifestations, p. 376-377. — Terminologie, nature externe, p. 377-380. — Absence de codification générale, p. 380. — Publication, p. 380-382. — Durée, p. 382- 383. — Histoire, p. 383.

Chapitke III. — Le Droit 384-844

1° Les personnes et les biens 384-496

But et nature de leiir étude, p. 384.

A) Les personnes. — § 10 385-457

Conditions diverses, p. 385.

a) Conditions officielles 385-444

a) Les bourgeois 385-427

a") Acquisition de la bourgeoisie 385-419

AjDparition de la bourgeoisie, p. 385. — Obtention. Naissance, p. 386.

— Acquisition. Droit : augmentation probable des difficultés d'entrée depuis 1247, p. 386-387 ; conditions à ce moment, p. 387-389 ; dans la seconde moitié du xiii<^ s., autres aggravations, p. 390-391 ; résumé et conclusion, p. 391-392 ; formalités de la réception, p. 392-393. — Histoire. Années 1247-1248, p. 393; — registre des entrées de 1318 à 1334: contenu, p. 393-394 ; nombre d'entrées par années et mois, p. 394-395 ; origines locales des émigrés : trois séries d'indications : manquantes, p. 395-397 ; douteuses, p. 397-399 , claires, p. 399 ; total, p. 400 ; séparation des lieux d'émigration utilisables en trois zones concentriques, p. 400-401 ; examen de la région d'envoi en général, p. 401-402 ; des zones en particulier nature géographique, p. 402-403 ; natiu-e des lieux d'émigration, p. 403-404 nombre des endroits et des individus, p. 404-408 ; résumé, p. 408-409

— nombre des émigrés par sexes, p. 409 ; — nombre par professions indications manquantes, douteuses et claires, p. 409-411 ; répartition par métiers et par zones, p. 411-413 ; examen des chiffres, p. 413-415 ; causes professionnelles d'émigration, p. 415-418 ; — conclusion, p. 418-419.

9j) Propriété de la bourgeoisie 419-425

Identité entre la bourgeoisie et la ville, p. 419. — Serment, jd. 420. — Droits, p. 420-421. — Devoirs, p. 421-422. — Perte partielle par les punitions politiques, p. 422-424. — Conséquences de l'absence, p. 424-425.

v') Sortie de la boiu-geoisie 425-427

En général, p. 425-426. — En particulier par l'absence, p. 426. — Rentrée, p. 426-427. — Conclusion : perte de droits, mais non du droit de la bourgeoisie, p. 427.

^) Les manants 427-436

Terminologie, p. 427-429. - — Conditions d'existence, p. 429 ; différence avec les bo\irgeois, p. 429-430. — Condition juridique, p. 430-431 ; appréciation, p. 431-432. — Manants volontaires, p. 432-433. — - Manants involontaires, p. 433. • — Etat social, p. 433-434. — Condition juridique, p. 434-435. — Comparaison entre ces deux classes de manants, p. 435-

v) Les forains 436-444

Origine de leurs relations avec la ville, p. 436-437. — Relations juridiques : criminelles : origine, p. 437-438 ; précautions contre eux : individuelles, p. 438-439 ; collectives, p. 439-441 ; répression, p. 441 ; relations civiles.

p. 441. — ■ Relations économiques, p. 441-443. — Deux sortes de forains et de relations, p. 443. — Conclusion : politique antiforaine de la ville, p. 443-444.

b) Condition privée. Les orphelins 444—457

Sources, p. 444. — Avant et en dehors des garde-orphènes : rôle des particuliers, p. 445-447 ; du pouvoir, p. 447-448 ; résumé, p. 448-449. — Garde-orphènes. Théorie : exposé, p. 449-450 ; examen, p. 450-452 ; pratique : distinctions, p. 452-456. — Conclusion : comparaison de cette organisation avec les systèmes généraux de tutelle, p. 456-457.

B) Les biens. — §11 457-494

Soiu-ces, p. 457. — Terminologie, p. 457-459. — Valeur comparée des biens immobiliers et mobiliers, p. 459-460. — Plan du chapitre, p. 460. — Appartenance juridique, p. 460-461. — Jvu-idiction gracieuse, p. 461.

a) Les propriétés immobilières proprement dites. 461-477 Terminologie : ordre jm-idique, le tenement, p. 461-463 ; ordre réel,

p. 463-466. — Division des biens, p. 466-467. — Désignations, p. 467-468. • — Valeur, p. 468-469. — Etat juridique, p. 469. — Changements matériels : les IV maîtres desseurem-s, p. 469-471. — Changements personnels : généralités, p. 471 ; changements temporaires : location, p. 472-474 ; souslocation, p. 474 ; hypothèque et aliénation, p. 474-475 ; changements définitifs : dons et legs, p. 475 ; ventes, p. 475-477.

b) Les rentes perpétuelles 477-486

Origine : rentes foncières, p. 477-479. — Caractère triple, p. 479-481. —

Division, p. 481. • — Dates et modes de règlements, p. 481-482. — Mutations jiu-idiques, p. 482 ; économiques : après rearrentement, diminution, p. 482- 484 ; rachat, p. 484. — Rôle économique général, p. 484-485. — Nature réelle mixte, p. 485-486.

a) L'adjudication 486-491

Distinction avec le gré à gré, p. 486. — Causes de son emploi, p. 486-487. — Procédure, p. 487-491.

c) Les rentes viagères 491-494

Trois points de vue, p. 491. — Etat social : rentes famihales ou non, p. 491-492. — Etat réel : rentes naturelles ou pécuniaires, p. 492-493 ; paiement, p. 493 ; durée, id. — Etat personnel : vente, p. 493-494 ; rachat, p. 494. — Comparaison avec les rentes perpétuelles, p. 494.

Conclusion 495-496

Liberté originelle des personnes et des biens.

2° La justice 497-844

Les diverses justices 497-499

Division générale : justice ordinaire locale, p. 497-499 : justice extraordinaire surtout extérieure, p. 499.

A) Les sources. Généralités. — § 12 499-520

Sources. Division générale, p. 499-500. — Documents théoriques : origine personnelle, la .. loy de Douay », p. 500-503. — Documents pratiques : justice ordinaire, p. 503-505 ; extraordinaire, p. 505. — Généralités. Ter-

LA VtE URBAINE DE DOUAI, 1 63*

minologie, p. 505. — Origine et nature éminente publiques de la justice, p. 505-507 ; origine urbaine du tribunal, p. 507-508 ; dans l'exécution de la justice, relations variées des deux pouvoirs, p. 507-511 ; résumé et conchision, p. 511-512. — Fonctionnement : juges, restes d'influences privées, p. 512-513 ; organismes, complexité, p. 513-515. — Formation de la justice, p. 515-516. — Compétences, p. 516-517. — Procédure, p. 517-519. — Distinction des justices familiale et individuelle, p. 519-520.

• B) Droit local 521-816

a) Droit arbitral collectif et individuel 521-679

a) Droit testimonial (Juridiction gracieuse). —

a'^ Les échevins 521-560