‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 989 sur 997 · Le di'oit familial · texte numérisé non relu

Le di'oit familial

Rôle des échevins, p. 557-559. — Origine, p. 559-560.

p') Les notaires 560-562

v') La lettre d'obligation 562-576

Absence d'indication de l'obligation, p. 562. — Indication, éléments annexes, p. 562-564. — Lieu du paiement, p. 564. — Date, id. — Remjjlacement des parties, p. 564-566. — Clauses de renonciation, p. 566-567. — Clause de recours, p. 567. — Obligation, p. 567-568. — Obligation spéciale, p. 568-570. — Modes d'engagement : ordinaire, p. 570-571 ; aliénation, p. 571-572. — Solidarité, p. 572-573. — Plégerie, p. 573-574. — Serment final du débiteur, p. 575. — Annulation de l'obligation, quittance, id. — Conclusion, p. 575-576.

Conclusion 576-578

Les formules de l'obligation s'expliquent, mais ne se justifient pas.

[j) Droit collectif (Droit arbitral criminel). —

a' ) Introduction 578-585

Décadence de la famille an profit de la communauté, p. 578-580. — Néanmoins, persistance de son importance urbaine, p. 580-582 ; et même interurbaine, p. 582-583. — Par suite, nécessité de concilier les discordes familiales, p. 583-584. — Quatre modes d'arrangement, p. 584-585.

^') Généralités 585-645

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