‹ La ville de Québec sous le régime françaisChapitre 150 sur 275 · L'ÉPÉE · texte numérisé non relu

L'ÉPÉE

I les conseillers au Conseil Souverain n'eurent pas la satisfaci tion de paraître en public avec la robe écarlate, ils portèrent du moins l'épée.

L'abbé Bertrand de Latour, qui vint dans la Nouvelle-France avec MF Dosquet, siégea au Conseil Souverain en qualité de conseiller clerc de 1727 à 1731. Il est, conséquemment, un témoin qui a vu. Dans ses Mémoires sur la vie de M. de Laval, il dit :

" Les officiers (c'est-à-dire les conseillers) n'ont point d'habits particuliers, ils siègent en épée avec leurs habits ordinaires."

On sait que le port de l'épée, sous l'ancien régime, était le privilège des nobles et des officiers de terre et de mer.

Chose assez curieuse, les membres du Conseil Souverain, presque tous roturiers et qui cependant siégeaient avec l'épée au côté, s'avisèrent un bon jour de forcer les officiers des troupes qui comparaissaient devant eux soit comme parties soit comme témoins, à laisser leur épée dans l'antichambre.

Le ministre de Maurepas écrivait à ce sujet à l'intendant Hocquart, le 22 avril 1732:

" M. le marquis de Beauharnois m'a représenté qu'on a voulu obliger les officiers des troupes de quitter l'épée à la porte du Conseil Supérieur de Québec, lorsqu'ils sont obligés d'y entrer pour y plaider eux-mêmes leur cause. J'en ai rendu compte à Sa Majesté et elle m'a ordonné de vous dire que comme les officiers du Conseil Supérieur rendent actuellement la justice l'épée au côté, elle veut que les officiers et les gentilshommes seulement puissent plaider leur cause sans être obligés de quitter leur épée. Il est vrai que dans les cours supérieures du royaume, il est d'usage que lorsqu'un gentilhomme ou un officier plaide sa cause, il doit quitter l'épée et Sa Majesté ordonnera que cét usage s'observe aussi dans la colonie si dans la suite elle juge à propos de prescrire aux officiers du Conseil Supérieur de rendre la justice en robe. En attendant, vous

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aurez soin de leur expliquer les intentions de Sa Majesté à l'exécution desquelles vous tiendrez la main."

Dans sa lettre du 31 mars 1733 à MM. de Beauharnois et Hocquart, M. de Maurepas disait encore sur le même sujet:

" Sa Majesté a approuvé que, conformément à ses intentions, le Conseil Supérieur ait attesté par une délibération que les officiers des troupes entretenues dans la colonie et les gentilshommes ne seront point obligés de quitter l'épée, lorsqu'ils plaideront euxmêmes leurs causes, cependant sur les représentations qu'il a faites à ce sujet par rapport aux gentilshommes qui se trouveront dans ce cas, Sa Majesté veut qu'il n'y ait que ceux dont les titres de noblesse sont enregistrés au Conseil Supérieur ou qui en feront apparoir sur le champ, qui puissent jouir de ce privilège; c'est ce que vous aurez agréable d'expliquer aux officiers du Conseil Supérieur."

Source: Pierre-Georges Roy, Les Petites Choses de notre histoire, troisième série.

Signature de M. Le Barroys

Signature de M. Peronne de Mazé

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