LES RÈGLEMENTS DE POLICE DU 11 MAI

E 11 mai 1676, le Conseil Souverain, sur la suggestion de l'in-

tendant Duchesneau, adoptait de nouveaux règlements de

— police pour la ville de Québec. Plusieurs articles de ces règlements étaient empruntés au règlement de police fait par M. de Frontenac le 28 mars 1673, qui avait été plus ou moins observé. Les règlements du 11 mai 1676 peuvent se résumer ainsi:

1. Il sera désigné un lieu plus commode dans la haute ou la basse ville pour y établir un marché, qui se tiendra les mardi et vendredi.

2. Personne ne pourra offrir en vente dans les maisons volailles, gibiers, œufs, beurre, etc., sans les avoir auparavant exposés en vente aux jours de marchés jusqu'à onze heures du matin.

3. Les cabaretiers, vendeurs et regrattiers ne pourront acheter au marché avant huit heures en été et neuf heures en hiver.

4. Tous les poids et mesures seront marqués à " la marque du Roy. " Chaque marque coûtera cinq sols.

5. La corde de bois sera de huit pieds de longueur et de quatre pieds de hauteur. Le bois devra avoir trois pieds et demi de longueur entre chaque coupe.

6. Tous ceux qui à l'avenir bâtiront des maisons dans la ville devront y mettre des " latrines et privés."

7. Les propriétaires et locataires devront à l'avenir nettoyer la devanture de leurs logis.

8. Défense à toutes personnes de garder des fourrages dans leurs maisons en lieux susceptibles de feux.