La ville et la campagne au 17e siècle; étude sur les populations du pays dijonnais
Dans la série B, qui constitue les Archives de l'ancienne Chambre des Comptes, on peut consulter au début les liasses :
257 à 265, qui contiennent les contestations relatives aux limites de la Bourgogne avec la Champagne et la Franche-Comté.
A la fin de la Série B, ont été ajoutés les nombreux documents qui jusqu'à ces dernières années constituaient les ARCHIVES DU GREFFE DE LA COUR D'APPEL DE DIJON. — Ces documents, qui ont été transférés depuis quelques années au Dépôt des Archives Départementales, leur ont été toujours rattachés pour ordre, et ont été inventoriés dans la Série B.
L'inventaire, resté en grande partie manuscrit, comprend 9 paragraphes :
1° Parlement. — 2° Bailliages et Chancelleries. — 3° Maîtrise des eaux et forêts. — 4° Traites foraines. — 5° Greniers à sel. — 6° Prévôtés et châtellenies royales. — 7 Maréchaussées. — 8° Justices communales. — 9° Justices seigneuriales.
Le premier paragraphe, celui qui concerne le Parlement, est de beaucoup le plus important, tant par l'abondance des documents que par l'intérêt général qu'ils présentent. Ce paragraphe est lui-même divisé en dix parties :
|o Parlement : Affaires Générales. — 2° Grand Chambre.-' 3°Chambre des Tournelles. — 4° Chambre des requêtes du Palais. — 5° Chambre Neutra. — 6° Chambre des enquêtes. — 7° Chancellerie du Parlement — 8° Table de marbre. — 9° Cour Supérieure. Provisions. — 10 Parlement des Dombes.
I»,- ces divisions, celle qui rassemble les documents les plus importants esl onde : la Grand Chambre. Les documents qui se trouvent réunis sous cette rubrique, se répartissent à leur tour en 19 catégories, dont la première : Registres des arrêts définitifs est essentielle à qui I connaître le droit public ou privé de la province.
Malheureusement, l'inventaire de ces documents qui constituaient inciennes Archives du Greffe est à peine commencé. Le tome IV, B, le Beul paru jusqu'ici, concerne uniquement le Parlement. La première division, Affaires générales, y est entièrement inventoriée, du n° 12008 au nu 12229. Mais en ce qui concerne la Grand Chambre, les arrêts définitifs ne sont inventoriés que jusqu'à l'année 1653. Les arrêts concernant la redistribution des terres après 1660 restent donc encore d'une étude malaisée. Mais il en existe des copies, dont nous avons mentionné par ailleurs les plus essentielles.
A la Série B se rattachent aussi les manuscrits de PEINCEDÉ :
11994 a 12030. Ces manuscrits constituent un inventaire des Archives
de la Chambre des Comptes de Dijon, en 36 vol. in-f°. Le tome XXVIII
I iefs 'lu Dijonnais) est particulièrement utile pour la connaissance des
domaines ruraux de la région dijonnaise.
Série C
' . i I il : Document concernant les brigandages dans les monaes de Val-Suzon. — 2849 et 28110 : Documents concernant la liquidation des dettes des communautés du bailliage de Dijon (1664-1678). - • Liquidation des dettes d'Auxonne.
esl le premier des dix registres (2882 à 2891) de la vaste enquête ordonnée }>ur Bouchu, en vue de préparer la vérification et la liquidation des dettes 'les communautés. Cette enquête est un document de premier ordre. Elle renseigne sommairement, mais avec précision, sur • ■i communautés ; le nombre et la condition des habitants; le nom. la foi tune et même le caractère moral du seigneur; les les ressources du pays; l'étendue et la nature des cultures; les dettes de la communauté; la qualité et la quantité des
ivec mention des aliénation- ou des usurpations qui «mi ont été faites; 1rs revenus de la cure; les dimes; les bénéfice-.
Les renseignements, qui sont d'ailleurs d'inégale valeur, étaient donnés sous forme de réponses à un questionnaire imprimé.
On peut rapprocher cette source essentielle d'information de l'enquête de Ferrand au début du XVIIIe siècle, et de la Description générale de Courtépée en 1776. Il y a là trois documents fixant l'aspect du paye à trois époques différentes.
2892 à 2908 : Jugements rendus par l'intendant Bouchu. — 2996 : 2» Registre des décrets originaux des États (1636-1659). — 2997 : 3e Registre (1662-1668). — 2998 : 4e Registre (1674-1679). — 2999 : 5e Registre (1682-1688). — 3026 : Abandons de biens en Bourgogne. —
3082 à 3154 : Registres des délibérations des élus (du 20e Registre au 92e). Dans ces 72 registres, à consulter surtout : 3089 (1644) f° 4 : Un exposé de la situation économique de la Bourgogne; f° 57, f° 73 et f° 80 : états des villages). — 3090 (1645), f° 3. — 3091 (1646), f° 100. — 3094 (1649), fo 68. — 3095 (1650). — 3096 (1651). — 3097 (1652). — 3098 (1653). — 3109 (1664). — 3127 (1682). — 3129 (1684). — 3146 (1701). - 3149 (1704).
3328 : Cahier des remontrances des États présentées au roi par les élus (1524-1668. Reg.). Ces cahiers renferment des documents très importants par les détails qu'ils donnent sur la situation économique de la Bourgogne. — 3329 : Remontrances des États (1671-1698). — 3330 : Remontrances des États (1701-1729). — 3352 : Lettres des États. — Dans 3543 : Mémoire imprimé sur le franc-alleu en Bourgogne. Arrêt du Conseil d'État sur le même sujet. — Dans 3673 : Une ordonnance du duc d'Epernon au sujet des gens de guerre. — 3710, f° 64 : Mémoire sur la situation de la province, présenté à Colbert par les élus Grozelier et Berthier. — 4736 : Procès-verbal de la visite des feux du Dijonnais faite par Comeau en 1644-1645 (Reg.). — 4737 : Procès-verbal de la visite des feux du Dijonnais faite par Richard, élu du roi, en 1657-1658.
5911 à 6113 : Rôles particuliers des tailles pour la recette de Dijon.
M. Loutchisky, qui a consulté cette catégorie de documents, en apprécie ainsi la valeur : « Ces rôles, appartenant aux villages du département de la Côte-d'Or, ont été conservés en entier et comptent plusieurs milliers de liasses ; elles occupent la grande salle des archives dans l'ancien palais des États (1). Elles forment une partie des documents de la série C, qui contient, pour la recette de Dijon, toute une rangée de liasses, des numéros C, 5911 à C, 6113... Les données que
\. Il est extraordinaire qui: M. Loutchisky ait pu faire une pareille confusion entre le » Palais îles État9 - et l'ancien hôtel de ville où -•■ Irouve le Dépôt des Archives Départemental
un. -ut ces liasses offrenl le plus vil intérêt et sont de la plus
mte importance. Elles permettent de connaître au juste l'effectif de
la population des \i liages, les chefs de famille comme les maîtres de
maison demeurant seuls, les manouvriers et même les mendiants... »
(Loi r< hiskv : l>r la petite propriétèen France avant In Révolution, Revue
que, i. MX. 1895, p. 85 .
M. .1. Loulchiskj . poursuivant l'éloge de cette catégorie documentaire,
félicite d'avoir découvert cette source d'informations. La découverte
nouveaux pieds des tailles ■ lui a ainsi permis une étude précise
la propriété paysanne dans deux localités de la région dijonnaise :
i\ .i Prenois. Il publie par ailleurs un tableau de la répartition de
la population rurale dans 1 12 communes du district de Châtillon (Lou-
iimsKY La petite propriété en France avant la Révolution, Paiis.
. in-12, pp. '>: el 18 .
le tailles, el en particulier les nouveaux pieds des taille- . peuvent en effet mériter l'intérêt documentaire que leur a reconnu M. Loutchisky t). Mais c'est en général seulement dans le dernier tiers du xviii'" siècle que les rôles 'les tailles contiennent ries indications précises. Presque toujours, au xvne siècle, les rôles 'les tailles ne mentionnent que les noms elles cotes. Parfois cependant il s'y ajoute quelques renseignements complémentaires dont j'ai pu faire état.
J'ai consulté ainsi avec particulièrement de profit :
I : Argillières (1664, 1689, 1696). —5926 : Beaumont-sur-Vin-
one 1664, l'i'.'o). — 594' : Chaignay (1664-17">2 . Voir surtout le
rôle de taille de 1689. — 5950 : Champagne-sur -Vingeanne (1664). —
•; : Fouvent-la-Ville (1687 . — 6000 : Genlis (4551-1790 . — 6001 :
1664-1764). —600S : fs-sur-Tille (1672). — 6009 : Jancigny
6022 : Magny-sur-Tille 1760). - 6024 : les 4 Maillys
1760 . - 6026 : Marey-sur-Tille (1551-1790). — 6034 : Mirebeau (1664).
19 : Noiron-sur-Bèze 1689). - 6042 : Orain (1664). — 6052 : Pluvet
■ . — 6070 : Saint-Sauveur-sur-Vingeanne (1664). — 6071 :
nt-Seine-sur-Vingeann >). —6089: Tart-le-Bas (1664-1790). —
rart-1'Abbaye 1551-1790 . —6091 : Tart-le-Ilaut (4687-1790). —
6101 : Val Suzon I 760).
Série D
1 I I Iran.
1 ■ M. I oui i pi ut-être même exploit.' avec un peu trop d'empresse-
ment locùment8. Voir notre ouvrage sur Le* Popula-
'• ' ' ille et de la Campagne dijonnaises, p. 75, note 1.)
Série E 1
37 (A) : Seigneurie de Longepierre. — 39 : Arviset famille). — 48 et 52 : Seigneurie de Concœur. — 70 : Procès-verbal du partage des terres de Charmes. — 75 : Berbis (famille). — 09 : Censitaires de Meursault.
— 113 : Domaine des Bouhier, à Chambolle. — 136 à 165 : Bouhier (famille et domaines . — 202 : Plusieurs pièces relatives à des échutes de biens de mainmortables, à Rouvray 1667-1724). — 248 : Généalogie des Bouhier. — 251 : Instructions pour la gestion des terres des Bouhier à Lantenay et Pasques (vers 1740). — 288 : Bretagne (famille). — 326 : Seigneurie de Magny-sur-Tiile. — 364 bis : Seigneurie de Montigny- Monlfort. — <ii>2 : Seigneurie de Ponloux. — 730 : Blondeau (famille .
— 799 : Vente des deux tiers d'un quart de la seigneurie de Fontette. - 817 : Fijan (famille). — 818 à 823 : Les Fijan à Talmay. - 853 : Seigneurie d'Agey. — 887 : Garnier (famille). — 920 (14) : Taille et rente pour l'acquittement des dettes de Rouvres (163b). - 942 : Seigneurie de Beneuvre. Curage des fossés du château. — 981 et 982 : Famille de Jacques David. — 1033 ; Arbre généalogique des Joly de Blaisy. Cette généalogie a été dressée, écrite, signée et scellée de la main de Pierre Palliot. — 1034 : Correspondance reçue par Georges Joly de Blaisy, de 1646 à 1671. C'est un recueil de 38 lettres-missives, parmi lesquelles les plus nombreuses et les plus intéressantes sont celles du conseiller Gagne, neveu de Georges Joly de Blaisy. — 1036 : Livre de raison de la Veuve Guy Jouard, seigneur de Gissey (1684-1756. — 1087 : Vente d'un huitième de la seigneurie de Vannaire (1655). — 1096 : Protestations des habitants d'Obtrée contre les obligations du terrier qu'ils prétendent
:rites 1662 . — 1119 : Procès-verbal de l'arpentage et de la distribution des terres du territoire de Jancigny, en 1677. Il m'a été utile de confronter ce document avec les plans contenus dans E. 1126. — 1126 • Plans du territoire de Jancigny, copiés en 1837, par Jules Fouleux, élève archiviste à Dijon, et dont l'original fut dressé en 1788 par Bernard Morel, arpenteur-juré, pour le compte du premier président Legouz, seigneur do Jancigny. — 1139 : Propriétés des Gagne en différents villages. — 1216 : Redevances auxquelles sont soumis les mainmortables de Grosbois. — 1244 et 1245 : Livre de raison de Denis Mairetet, et correspondance d'Alexandre Mairetet (1720. — 1244 à 1344 : Cette centaine de liasses ou registres intéresse l'histoire des Mairetet, et de leurs propriétés foncières à Minot. — 1380 ter : Déclaration des droits seigneuriau: à Chazeuil. — 1382 et 1384 : Vente de la seigneurie de Crécey 1596-1621). — 1392 : Débats entre Pierre Baillet, seigneur'1' l habitants. • 1436 : Cheptel de bétail à Aisey.
1466 Sei neurie d'Ogny. — 1467 : Baronnie de Saint-Julien. -■ 1518 :
I. L'indication donnée pour chaque liasse, ne concerne-, souvent qu> le caractère du document dont on a fait état.
fi
de Tailly. 1536 : Vente de la 16e partie du greffe du grenier à -<-l de Chàtillon. — 1579 : Propriétés des Quarré. — 1580 : Parion de Claude Fremiot, seigneur d'Is-sur-Tille. — |. rrierde la seigneurie de Bretenières 1734 .
Livre de raison de Antoine Joly (1647-1649). C'est un cahier dans lequel Antoine Joly, baron de Blaisy, a consigné de nombreuses observations sur les intempéries, sur les récoltes, sur les revenus de et en général sur tous les incidents de la vie rurale. — Usurpations des villageois sur la seigneurie de Blaisy (1572). — Bizarres redevances seigneuriales à ïvry. — 1622 : Droits seigneuriaux à Trouhans 1646 . — 1742 : Marquisat d'Arc-sur-Tille, aliénations consenties par Françoise Brulart. — 1757 : Un domaine bour- - à Arc-sur-Tille. — 1 T * '» V à 1 s 1 3 : Ce sont les nombreux documents concernant l'administration du vaste domaine desTavannesà Beaumont- Bur-Vingeanne. Les plus intéressants de ces documents sont les trois comptes, dressés de 1620 à 1652, par le receveur du comté de Beaumont. (1808 : années 1629 à 1631. — 1809 : années 1632 à I x 1 0 : années 1646 à 1652). Ces registres de comptes permettent d'apercevoir, jusque dans le menu détail, ce qu'était la vie villii l'une riche famille noble vers le milieu du xvuc siècle, dans
i dijonnaise. — 1819 et 1820 : Seigneurie de Bourberain. — : Double dîme à Echevannes. — 1857 : Mémoire imprimé de la marquise de Til-Châtel contre les habitants au sujet des corvées. Procédure de 1669 en rue du réarpentage des terres. — 1869 : Domaine de Lux. 1^75 : Le duc de Bellegarde acquitte un cens à Lux (1634). — IsT'.i : Arrêt contre les censitaires d'un moulin. — 1974 : Marquisat de Til-Châtel. — 1979 : Wnte des communaux de Til-Châtel. BénéGce prélevé par le seigneur (1602). — 2007 : Les du Châtelet à Til-Châtel. L'industrie du fer à Til-Châtel. — 2079 : Acquisition de la seigneurie de Mftlain par Noël Brularl 1635 . Affranchissement des habitants de Mesmont 1637). — 2085 : Seigneurie de la Motte d'Ahuy. — 2166 ter, I . 8168, 2168 (5) : Généalog-ies des familles bourguignonnes. — lition du Lanturelu. — 2038 : Procès entre le seigneur et les habitant"; d'Arcenant au sujet dos fours (1634). — 2965 : Aliénation des communaux de Barjon. * tarage des fossés du château. — 2980 : Aliénntion des communaux de Mi treuil. - 2982 : Le droit d'usage à Blanot. I : Dettes d'Echevannes. — 3057 : Dettes d'Esbarres. — 3108 : s d'Is sur-Tille. — 3156 : Copie du contrat d'affranchissement de 1169 : aliénation des communaux de Minot. — 3351 : Créa- BBces. Abolition des maîtrises.
1 §6 : Toutes les liasses de ces deux subdivisions de la série E p«uv< onsultées avec profil pour l'histoire des corporations
dijonnaises : K. Corporations; et E. § 6 : Confrérie! et société
En particulier, on peut consulter surtout :
3375, f° 58 : Document relatif aux désordres causés en 1762 par les compagnons charpentiers. — 3378 : année 1490 : la condition des compagnons. — 3428, f° 17 : leur salaire. — 3429, 3432, 3466 : (menuisiers, orfèvres, tonneliers).
Enfin terminons ce qui concerne la série E par l'indication de :
3539 : Documents relatifs à la Chambre des francs-fiefs.
Série F
N° 75 : Recueil coté E. Documents analysés par l'archiviste Boudot et extraits des Arch du Parlement. — Fonds Boudot. Portefeuille 4. Fasc. Barges. Fasc. Jancigny. (Documents réunis par Boudot).
Série G
136, f° 305, f° 596, Registre : Dettes d'Ahuy ; dettes de Dijon. — 150 : Sécularisation de l'abbaye Saint-Etienne. — ■ 315 : Domaine de l'abbaye Saint-Étienne à Ahuy (1502-1592). — 319 : Terrier de ce domaine d'Ahuy. — 354 : Les dettes de Franxault. — 365 : Reconnaissance de cens dus à l'abbaye Saint-Etienne. — 383 : Domaine de l'abbaye Saint-Etienne à Quetigny. — 384 : Domaine de l'abbaye Saint- Etienne à Quetigny. — 390 : Domaine de l'abbaye Saint-Etienne à Saint-Philibert. — 608 : Abbaye Saint-Etienne. Registre de recettes 1623-1624). — 237 : Atlas contenant les plans des parties censables au chapitre de l'Église cathédrale Saint-Etienne. Cet atlas est un plan partiel de Dijon en plusieurs feuilles. Il donne d'utiles renseignements.
Série H
1234 : Pièces concernai la commonderie de la Romagne. Factum imprimé relatif aux procès entre le sieur Correl, qui se prétend possesseur d'un fief au village de Barges, et les habitants du village.
Bibliothèque des Archives départementales. — Manuscrits. — C'est à la bibliothèque des Archives Départementales que se trouvent les manuscrits de VAILLANT : Statistique du département de la CAte-d'Or, 2 vol., in-f°, an VIII à 1807. MsS. n° 38.
J'ai fuit état de ces manuscrits pour comparer oe qu'était le morcellement rural au xvne, et ce qu'il était à la fin du xvme siècle.
Du notaire Pierre, un recueil de notices généalogiques sous le titre Otia Pétri. Le notaire Pierre s'est fait souvent l'écho d'opinions plus malicieuses ou dénigrantes que réellement critiques. Mss. du xixe siècle» 115 feuillets, n° 10 4 du Catalogue.
