‹ La ville sous l'ancien regime (volume 2)Chapitre 49 sur 61 · ÉTAT DES SUBVENTIONS ET OCTROIS DU LANGUEDOC EN · texte numérisé non relu

ÉTAT DES SUBVENTIONS ET OCTROIS DU LANGUEDOC EN

(Arch. nationales, H. 1001).

Toulouse. Droits d'entrée, établis en 1558, renouvelés en 1671, 1710. Le bail de 1775 monte à 266,000 1. et avec le droit sur les farines à 362,500. Il fut renouvelé en 1782 au taux de 392,000 1. (Arch. nationales, H. 1014).

Montpellier. Octrois (huiles, fromages, légumes, bois), 74,200 1. et subvention sur les vins étrangers : 38,900 1.

Prontignan. Octroi (1767), 780 1. pour payer ses dettes.

Alby. Droit de pontanage, sur toutes les marchandises qui passent sur le pont du Tarn. 1,000 1. Entrée sur les viandes, au proQt de l'hôpital : 3,390 1.

NiSMES. Octroi (1777) 66,300 1. — Courtage, entrée sur les marchandises (1340) 1,235 1. — Droit de trézain (1483) 450 1. Péage, 530 1. Ces trois derniers droits sont patrimoniaux. Octroi sur les viandes, au profit des hôpitaux : 20,2501.

Gargassonne. Octroi : 22,000 1. pour payer dettes et constructions.

Castres. (1771), 72,000 1. pour ses constructions.

Béziers. (1775), 17,300 1. pour ses dettes.

MiREPOix. (1774), 15,000 1. pour la construction d'un chemin.

Pezenas. (1773), 14,200 1.

Mêze. (1775). 4,800 1. pour réparations.

Marseillan. 2,475.

Agde. (1718-1720), 4,000 1. pour l'hôpital et remboursement des offices municipaux.

Cette. Subvention (1770), 6,000 1. — Octrois. (1777), 8,600 pour les dépenses communales.

LiMOUx. (1764), 8,200 pour constructions.

LopÈVE. 1,320 1. pour Thôpital.

Clermont. 3,200 pour constructions.

Montesquieu. Droits de place et mesurage établis vers 1200. 405 1. en moins imposé sur les tailles.

Fousseret, Cazères, Carbonne, Rieux. Mêmes droits datant du xvi** siècle, variant de 120 h 460 1. et ayant semblable destination.

Alais. Subvention (1768), 11,000 1. pour dettes et constructions. Autres droits (1775) : 2,000 1. pour Thôpital.

Anduze. Subvention (1769) : 6.1001. pour digues.

UzÈs. Subvention (1762) : 8,000 1. pour casernes et dettes. Octroi (1762) : 3,650 1. pour Thôpital.

Saint-Esprit. Droits s'élevant à 937, en moins sur la taille.

CoMMiNGES. Droits : 250. Même destination.

Le Puy. Octrois (1687). 15,000 1. pour dépenses et dettes.

IssiNQEAUx. 290 1. en moins sur la taille.

MoNiSTROL. Droit de courtage, patrimonial.

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