CHAPITRE n. — Le Corps de Ville.— Importance des corps de ville

— Utilité de leur établissement. — Diversité de leur organisation.

— Règlements spéciaux. — Administration collective. — Réduction du nombre des officiers municipaux. — Systèmes principaux. — Syndicats.— Èchevinages et Consulats. — Mairies. — Composition des corps de ville. — Exclusion des nobles, des prêtres, des hommes de loi. — Marchands. — Partage entre les officiers de justice et les marchands. — Préséance et divisions entre consuls ou échevins. — Répartition des fonctions municipales. — Durée du mandat. — Fonctions obligatoires. — Oligarchies. — Appareil déployé par le corps de ville dans les cérémonies publiques. — Cortège officiel. — Magistrats à cheval et à pied. — Armoiries et carrosses. — Les consuls aux Etats de Provence 104

CHAPITRE in. — Les Prérogatives des Maires. — Installation des maires. — Le maire de Dijon.— Serment des consuls et des maires.

— Usages particuliers. — Costume. — Robes mi-parties. — Négligence et prétentions dans le costume. — Prestige du costume. — Indemnité pour les robes. — Location de robes. — Costumes payés.

— Gratuité des charges municipales en principe. — Présents en nature aux maires. — Dons à Toccasion du mariage de leurs enfants. — Présents de flambeaux. — Présents de vins. — Cannes.

— Jetons. — Indemnités en argent. — Gratifications de tous genres. — Banquets offerts par les èchevinages. — Dîners de processions et d*élections. — Festins à D^on, à Paris, à Toulouse, à Angers. — Argent du banquet converti en achat d'armes ou en aumônes. — Restriction et interdiction des banquets. — Leur solennité. — L'argenterie de Paris et de Langres. — Portraits des

maires et des consuls. — Toulouse, Lyon, Angers, etc. — Annes du maire sur les jetons. — Droit de barrière et de mai. — Obsèques solennelles des maires. — Droits des mairesses. ~ Prérogatives des fils du premier capitoul de Toulouse. — Noblesse des maires et échevins. — Exemptions diverses. — Edits de 1692 et de 1706. — Fixation et développement des prérogatives des maires.

— Uniformité établie par les édits de 1764 et de 176S. — Protestations contre ces édits et restrictions qulls apportent. — Edit de 1771.— Situation morale des maires à l'égard de leurs concitoyens et de l'autorité supérieure 124

CHAPITRE lY. — Lbs Conseils de Ville.— L'édit de 1765 et les conseils de ville.— Conseils généraux et particuliers.— Réduction du nombre de leurs membres. — Recrutement des conseils. — Membres élus et membres de droit. — Conseils politiques du Languedoc. — Nomination par les conseils. ^ Choix par les consuls et le seigneur. — Charges vénales.— Durée du mandat. — Composition des conseils.— Officiers de justice et clergé. — Présidence des conseils. — Réunions périodiques. — Amendes contre les absents. — Indemnités. — Fonctions. — Registres des délibérations. — Tenue des assemblées. — Bourgeois et savants 149

CHAPITRE V. — Les Ofrciers db Ville. — Le procureur syndic et le procureur du roi. — Utilité et nature de ses fonctions. — Charges et traitements. — Substituts. — Le greffier ou le secrétaire. — Ses attributions. — Emoluments. — M. Thiers. — Le receveur-trésorier.

— Nomination des receveurs. — Intervention de l'administration supérieure. — Voyers ou architectes. — Officiers des quartiers. — Dénominations et importance des quartiers. — Quartiniers et capitaines. — Agents. — Les sergents de ville. — Les massiers. — Leur costume. — Fonctions de police. — Messagers. - Le trompette et les tambours. — Ouvriers et fourmsseurs. — Charges diverses. — Juréscrieurs d'enterrements. — Offices et droit de nommer les offiders de ville 159

CHAPITRE VI. — Les Autorités supérieures. — Pouvoir et influence des évoques. — Difficultés entre eux et les municipalités.— Zèle des évêques. — Honneurs qu'on leur rend. — Gouverneurs de province.

— Gouverneurs de ville et lieutenants de roi. — Charges qu'ils imposent aux habitants. — Autorité des gouverneurs. — Droits des seigneurs. — Le duc d'Orléans. — Parlements. — Diminution du pouvoir des tribunaux. — Officiers de justice. — Conflits entre les corps de ville et les bailliages. — Le pas croisé. — Collisions et voies de fait. — Importance de ces querelles. — Autres juridictions.

— Les intendants et les Etats provinciaux. — Les intendants re-

vendiquent la protection des villes. — Rôle des intendants. — Le Conseil du roi. — Tendances administratives.— Attitude des intendants à regard des municipalités 176