D1NEMENT

subordonner do-né] v. a. (du lat. sub, sous,

el i ordonner Etablir un ordre de dépendance de

l'inférieur au supérieur : les lois subordonn^iit les

oui magistratê. Au fig. : subordonner ses

il, penses à son revenu.

subornation [si-on] n. f Action de suborner

ta " punît ment la subornation de témoins.

(Quelques uns disent subornement n. m.)

— ËNCTCL. La subornation de témoins consiste dans le fait de déterminer un témoin à déposer faussement en justice. La subornation est considérée par la loi comme un acte de complicité (par provocation du taux témoignage. Le coupable de subornation de témoins est passible des mêmes peines que le faux témoin.

suborner [né] v. a. (lat. subomare; de sub, sous, et ornare, orner). Séduire, porter à agir contre le devoir: suborner des témoins.

SUbomeur, 6USe [eu-:e] n. et adj. Qui suborne. Qui tend a suborner,

Subotica pr. serbe soubotitsa], (hongrois Szabadba, alli-mainl Maria Th'-rryi-.pr/ , v ■[.■ Ymu:;.-.slavie, sur la ligne Budapest-Belgrade; 98.000 h. marché de chevaux et de porcs.

SUbparasite adj Se dit des plantes qui croîs sent en s'appuyant ou en s'enroulant sur d'autres plantes ou sur des corps quelconques.

SUbpectiné, e [pèk\ adj. Hist. nat. Qui se rapproche de la forme d'un peigne.

SUbpédiCUlé, e adj. Bat. Porté par un pédicule peu développé.

subpentamètre [pin] adj. Entom. Se dit des torses des insectes, composés de cinq articles dont un est atrophié ou caché.

Subpétiolé, 6 [si-o] adj. Dot. Muni d'un pétiole très court

subpierreux, euse [pi-è-reû, eu-ze] adj

Dont la consistance approche de celle des pierres.

subplacentaire [sin-fè-re] adj. Bot. Qui est >us le placenta.

SUbpliSSé [pli-sé), eadj. Qui a des plis peu marqués.

SUbpOnctué, e adj. Marqué de points peu disl încts.

subproboseidé, e [bas-si] adj. Qui a un pro longementoffrani quelque analogie avec une trompe d'éléphant.

SUbquadriflde [kou-a] adj. Divisé en quatre pari ies pou distinctes.

SUbrameuX, euse [meà, eu-ze] adj. Hist.

nat Qui a des ramifications peu développées.

subrécargue [kar-ghe] n. m. (eapagn. loorecargo; de sobre, sur, et cargo, charge;. Agent de

l'armateur, chargé de veiller sur le chargement. .1 -n oi ■ rer ta vente! --i de trouver un nouveau chargement pour Le retour.

subrécot .<,- duprovenç sobre, sur, et

escot, écot Le surplus de l'écol Tou! ce qui est ajoute par surcroît. Demande accessoire, que L'on ajoute aux cho ies convenues Peu u

SUbreptice rîp] adj lat subreptit subreptum, supin de subripen-, dcr-diei Se dit de

toutes choses qui se font furtivement et lllicitexnent : pitet'' subreptice.

subrepticement rèp, man] adv. D'une manière subreptice : dérober subrepticement des objets.

subreption [rèv-ei-on] n. f (lai ntbreptio Emploi de moyens Buorepticea: obtenir une faveur par subreption.

SUbrogateUT n. m. Second rapporteur. Adjectif A cte subrogateur, acte qui subroge un rapporteur â un autre, un tuteur â un autre.

SUbrOgatif, ive adj. Qui exprime, qui constitue une subrogation.

subrogation -i on] a. t [lat. suorooafïo). Fiction par laquelle une personne est, substituée à une autre pour 1 exercice d'un droil là subr des personnes. Subrogation judiciaire, faculté donnée par voie de justice, d'exercer les droits de son débiteur.

— Encycl. Dr. La subrogation de personnes ou subrogation proprement dur est la transmission de tous les droits et actions du créancier au profit d'un tiers qui a fourni l'argent ayant servi à la libération du débiteur.

Les créanciers peuvent exercer les droits et actions de leur débiteur au cas où il néglige de les exercer lui-même: mais, selon l'avis de la plupart des auteurs, il faut au préalable qu'un tribunal compi at ait, i ■ tdictoirement avec le débiteur, prononcé au profit des créanciers leur subrogation dans les droits et actions qu ils veulent exercer : c'est la subrogation judiciaire

subrogatis [tiss] ou subrogatur n. m.

Dr. anc. Ordonnance d'un chef de compagnie judiciaire, désignant un rapporteur â la place d'un autre.

SUbrogatoire adj. Dr. Qui subroge : acte subro'jatoire.

Subrogé, e adj. Subrogé tuteur, se dit d'une personne nommée parle conseil de famille, et dont les fonctions consistent à veiller aux intérêts du pupille, et a les défendre lorsqu'ils sont en opposition avec ceux du tuteur. N. Personne substituée à une autre pour succéder à. ses droits et agir à sa place.

subroger [jè\ v. a. (lat. subrogare; de sub, sous, et rogare, demander.— Prend un e muet après le </ devant a et o : il subrogea, nous subrogeons Substituer, mettre en la place de quelqu'un pour succéder à ses droits et agir à sa place ; subroger quelqu'un à son créancier. Substituer â une autre chose, pour lui équivaloir et lui faire remplir le même rôle.

sub rosa (mots lat. signif. : sous la rose) loc. latine voulant, dire : pendant le repas, entre convives, confidentiellement, les Romains ayant l'habitude de se couronner de roses dans les festins.

SUbroStré [ros-trè], Oadj. flist. nat. Qui se prolonge en petit bec ou rostre.

subséquemment [Ita-man] adv. Ensuite, après.

SUbséqUence [han-se] n. f. Caractère ou existence de ce qui est subséquent. (Peu us.)

subséquent [fron], eadj. (lat. subsequens). Qui suit, qui vient après : un testament subséquent annule le premier. Ant. Précédent

Subside n. m. (lat. subsidium). Impôt que payent les peuples pour subvenir aux besoins accidentels de l'Etat. Secours d'argent offert par des sujets â leur souverain. Secours qu'un prince, un Etat s'engage, par traité, â fournir à un autre prince, à un autre Etat : accorder des subsides à un allié. Fam. Secours quelconque.

subsidence [dan-se n. f. (du lat. subsidere, s'enfoncer). Action de descendre au-dessous du niveau ordinaire; affaissement.

Subsidiaire [di'-ê-re] adj. (lat. subsidiarius ; de subsidium, secours). Donné accessoirement pour venir à l'appui d'autre clioso : moyen subsidiaire.

SUbsidiairement [é-re-man] adv. D'une manière subsidiaire ; en second lieu.

SUbsidier [di-é] v. a. (Se conj. comme prier.) Donner des subsides à.

Subsimilaire 1ère] adj. Presque similaire.

SUbsinueuX, euse [nu-eû, eu-ze] adj. Légèrement sinueux.

subsistance [sub-xis-tan-se] n. f. (de subsister). Nourriture et entretien : -pourvoir à la tance de quelqu'un Sert tee des subsistances, service organisé pour assurer l'alimentation des troupes en campagne. Mise en subsistance, opération par laquelle un homme de troupe est rattaché, au point de vue administratif, à un corps autre que le sien. PI. Vivres, ensemble des objets au moyen desquels on subsiste.

— Encycl. Milit. Le service des subsistances est assuré par des convois administratifs; il existe en principe un convoi pour chaque division d'infanterie Ces convois sont commandés par des officiers d'administration, et constitués par des fourgons et autres voitures attelées par le train des équipages. Aux dits convois s'ajoHte un parc de bétail par corps d armée. Viennent ensuite les boulangeries de campagne L'approvisionnement des troupes comporte ainsi. pour l'infanterie, avec deux jours de vivres portes parles hommes, deux autres jouis portes parles convois administratifs.

subsistant sis-tan , Oadj. Qui subsiste. N. m. Se dit d'un homme de troupe, ou d un cheval, mis en subsistance.

subsister [sub-sis-té] v. n. iiat. subsistere).

Exister encore; continuer d'être : cet ancien édifice subsiste toujours Etre en vigueur : cette loi subsiste encore. Pourvoir à ses besoins; s'entretenir : ne subsister que d'aumônes.

SUbstamïnal, e, aux [subs-ta] adj. Qui est placé sous les étamines.

SUB

substance [subt tan sel n. f Lai tubstantia).

Ce qui subsiste en soi indépendant <

accident déterminé substance spiritut lie, corpo r lie. Toute Borte de matière: substance dure, motte. Ce qu'il y a de meilleur, d'excellent, d essentii I : In substance d une viande; rapporU r ■ : . . ou rs i n -u ■ ■-.' u- < ti ic ad; i in 'iM egé

substantiaire [suis (an si è re n. m BUt. relia Nom donné à des luthériens qui prétendaient

que le péol riginel avail corrompu âan !■ pre

mier homme la substance de i humanité, cl <, te ce péché • taïl la substance même de l'hi imme.

substantialiser sub-tan-si-a-li-sé v a Con

sidérer comme une substance . tm r une BUb stance de.

substantialismo [sub tan ri a m< a m Philos. Doctrine qui admet la réalité d'une substance soit spirituelle, soil corporelle, ri.nn.ir ujel permanent des phénomi : i ■

substantialistei.^'/.s tan si ■> lis te] n.m.Qul se rapporte au substantialisme.

substantialité m//^ tan si n f Natui tantielle, par opposition â nature puremen ménale.

substantiel, elle [subs tan-si el, è-l\ adj. lat. substantialis). Qui a rapport à la substance: idée substantielle. Nourrissant alimesit substantiel. Fig. Discours substantiel, qui renferme bi défaits d'idées. Philos. Formes substantielles, sud* stances qui déterminent la matière à être une certaine chose;

substantiellement [sub-stan-si-è U-man] adv. D'une manière substantielle

substantif, ive [subs-tan] adj. [lat. substan- 'n us Qui exprime la substance Qui exprime l'être. Verbe substantif, le verbe être. N m. Gramm. Tout mot qui désigne un être, un objet. Syn. nom.

substantifier subi — se conj-

comme prier] ou substantiver [subs-t

v. a. Donner une forme concrète à. Gramm. Faire un substantif de.

substantivaladj. Qui a la même nature qu'un substantif ; mot qui a un caractère substantivat.

substantivement [ subs tan man j adv.

Comme substantif : adjectif employé substantù ■ mi nt.

substituant 'subs-ti-tu an n m Jeune homme qui entrait au service militaire à la place d'un autre.

substituer [su6s-(i-(u-ej v. a. lat. substituere,

de sub, sous, et statuere, placer). Mettre une personne ou une chose à la place dune antre Substituer un héritier, l'appeler à hérite] à la place d'un autre, «'t avec mission de lui remettre plus tard l'héritage. Chim. Remplacer, dans un composé, an corps simple par un autre coins simple ou par un radical composé, sans qu'il en résulte de modifications importantes dans le composé. Se substituer v. pr. Se mettre ou être mis à la place d'une autre personne, d'une autre chose.

Substitut [subs-ti-tu] n m. [du lat. substitutus, substitué). Personne chargée de remplir des fonctions lorsque celui â qui elles" sont dévolues est absent ou empêché. Magistrat chargé de suppléer, de remplacer au parquet le procureur de la République ou, dans les cours, le procureur général a défaut des avocats généraux.

— Encycl. Dr. On ne peut être substitut d'un procureur général qu'après avoir atteint vingt-cinq ans, et. substitut d'un procureur de la République qu'à vingt deux ans accomplis.

Les substituts sont directement investis par la loi elle-même des mêmes pouvoirs et fonctions que les procureurs de la République ; mais tant que le procureur de la République, chef du parquet, est présent, c'est obligatoirement SOUS sa direction que te substitut participe â l'exercice de l'action publique.

Le principe est le même pour les substituts des procureurs généraux.

substitutif, ive [subs-tC] adj. Se dit d'une médication qui provoque une inflammation aiguë, pour combattre un processus chronique. Peu us.

substitution rs«6s-(i-(«-sj on n. f. (du lat.

substitutio). Action de substituer : substitution d'enfant. Hfath. Action de substituer â une quantité son expression, sa valeur. Action d'- substituer à une variable algébrique une autre variable algébrique, ou une fonction de plusieurs variables. Substitution linéaire, substitution dans laquelle la variable esl remplacée par une fonction de variables qui esl linéaire, c'est-à dire du premier degré. Chim. Remplacement, dans un corps composé, d'un ou de plusieurs atomes d'un corps simple par un autre corps simple, ou par un radical composé. V. valence, radicài . Dr. Disposition en vertu de laquelle un donataire ou \\n légataire était obligé de conserver jusqu à son décès Les biens qui lui avaient été donnés pour les transmet! re m mourant à un tiers désigné par le disposant : les substitutions sont généralement prohibées, a peine de nullité. Anat. Remplacement d'un êlèmi laire par un autre, connue pour les celluli ayant subi la d'"'^eneivsceuee -.,-uiU-, muiI n-mplaci ■ p tr du tissu conjonetîf. Musiq. Artifice d'harmonie, consistant â substituer dans un accord do septième de dominante la sus-dominante majeure ou mineure.

— Encycl. Dr. Il ne faut pas confondre le fldéicommis, la fiducie et la substitution.

Par le fidéicommis, une personne reçoit une libéral h»- a charge de la transmettre a un tiei commissaire . mais elle en tire les profits qu'elle comporte pendant un temps détermine, tandis que par la fiducie elle ne reçoit la libéralité que pour la conserver et la remettre, ainsi que les fruits ou intérêts capitalisés, â la personne désignée en second lieu. Dans le fidéicommis. deux pei jouissent successivement de la Libéralité ; dans la fiducie, le fiduciaire n'est qu'une personne interposée Par ta substitution le testateur ou le donateur désigne deux légataires ou donataires, dont le second ne bénéficie de la libéral! fi qu défaut du premier.

L auteur de la libéralité est dil disposant ou su6stituant ; la première personne désignée, :, " ■ OU institue ; la seconde désignée a défaut de la première, substitué ou appelé.

Les substitutions, admises dans l'ancien droit, ont été pHOhibées par le c-.de civil. Elles étaient une entrave à la libre circulation des biens ; elles avaient

SUB

l'inconvénient de créera côté de la succession ordinaire un ordre particulier de succession ; elles étaient la cause de désaccords et de procès dans les familles, de mécomptes et de préjudices pour les créanciers ayant des droits à faire valoir sur les immeubles substitues ; enfin, elles donnaient lieu souvent à un..- exploitation abusive de la part des grevés qui avaient intérêt à tirer, leur vie durant, tout le profit possible de biens dont ils n'avaient que la jouissance.

Toutefois, les père et mère peuvent faire donation de leurs biens à un ou plusieurs de leurs enfants, par acte entre vifs ou testamentaire, avec charge de rendre ces biens aux enfants nés ou à naitre desdits donataires. D'autre part, une personne qui n'a pas d'enfant a la faculté de disposer de ses biens au profil de ses frères ou su-urs. ,t charge par ces derniers de restituer l'objet du legs ou de la donation à leurs enfants, nés ou à naître.

Ces substitutions ne peuvent être faites que jusqu'à concurrence de la quotité disponible, et seule* ment en faveur des enfants du grevé au premi r degré; si, cependant, l'un de ces enfants est prédécédé laissant des descendants, ceux-ci bénéficient de la substitution par représentation de leur père. Ce sont tous les enfants sans exception, qui doivent être appelés à recueillir tous les biens substitues.

Une autre exception à la prohibition des substitutions avait été l'institution des majorais. V. majorât.

— Substitution d* enfant. V. enfant.

substitutionnaire [subs-ti-iu-si-o-nè-re] n. Personne qui est substituée à une autre dans une opération industrielle et commerciale.

SUbstratum subs-tra-torn] ou substrat n m. (mot lat.!. Philos. Ce qui forme la partie essentielle de l'être ; ce sur quoi reposent les qualités.

SUbStTUCtiOIl r«ub«~tru/f-sî -on] n. f. (lat. substructio; de substruere construire en dessous. Fondement .1 un édifice ; travaux de construction exécutés an dessous du niveau du sol. Construction exécutée au-dessous d'une antre,

SUbStructure tubs-trulc] n. f. Construction située an-dessous d'autres constructions.

subsultant mb sul tan , e du lat. sub, sous, et saltare, sauter, adj Phys Se «11» des mouvements Baccadés qui se produisent dans un tremblement de terre.

SUbSUmer [suô-su-nnf] v. a. (du lat. sub, sous, et sumere, prendre). Philos. Dans le système de Kant, appliquer un des concepts ou l'une des catégories de î'eniendement a l'intuition sensible, pour lui donner l'unité, sans laquelle il n'y aurait ni pensée ni jugement.

subsumption [sub-sonp-si-on] ou sub- Somptioil n. f. idu lat. sub, sous, et sumptîo, action de prendre). Action de subsumer.

SUbSUrdité n. f. Surdité incomplète.

sub tegmine fagt, mots lat. signif. d l'ombre d'un hêtre Fin du premier acte des Eglogues et du dernier vers des Géorgiques de Virgile.

subterfuge <■<■ n m. lat. subterfugium ; de

subter, en dessous, et fugere, fuir . Ruse, yen

détourné pour se tirer d'embarras : user de subterfuge.

subterminal, e, aux rtv-r] adj. Eut. nat.

Placé presque à l'extrémité dune partie.

SUbterrané [tèr-ra-né], 6 adj Placé sous terre.

subtessulaire [té-su-lè-re] adj Qui a presque la forme d'un parallélépipède rectangle.

SUbtétragone adj. Qui a quatre angles peu marqués.

SUbtil, e adj. [du lat. mbtilis, finement tissé1. Délié, fin, menu : poussière subtile. Qui pénétre promptement, s'insinue avec facilité : venin, subtil Perçant, en parlant des sens: vue subtile. Doué

d'une grande dextér i oleur subtil. Opéré avec

une grande dextôriti un (<"<r fort subtil. Habile, Ingénieux: esprit subtil. Qui exige une grande finesse '!<' i ■ il lotit. N. m

Ce qui est subtil : ne confondez pas le subtil ai CC le

subtilement [man] ad v D'une manière adi oite délicate : tourner subtilement <>a>- difficulté.

SUbtilifolié, e adj. Bol. Qui a des feuilles ou des folioles grêles, déliées.

Subtilisation ;« si on] n. f. Chim. Action de subtiliser.

Subtiliser [zé] v.a. Volatiliser : rendre subtil : tubstiliser mu- substance. Raffiner, donner delà subtilité .i : subtiliser son style. Pop. Tromper subtilement : subtiliser un client. Dérober subtilement :on lui a sutttilisé sa bourse. V. n. Penser, agir avec raffinement : il ne faut pas trop subtiliser.

SUbtiliseur, euse [zeur, eu-ze] n. Celui, celle qui aune h subtiliser.

Subtilité n. f. (lat. fiuhtilitas). Caractère de ce qui est subtil subtilité de 1 <ur, <l ini irmn. de la

vue. Fia. itu-e subtile. Finesse, délicatesse de l'es [mi , distinction trop subtile : trop de subtilité nuit dans un ouvrage. < hose subtile, raffinée en bonne

ou en mauv. partj.

SUbtriple adj. Math. Qui est le tiers, ou se rap porte au tiers.

Subtropical, e, aux a<lj. Qui est situé près des tropiques.

SUbUle n. f. .lu lat subula, alêne). Dot. Pointe de l'arête 'les graminée ■

subulé, e .-ni : du bit subula, alêne). Terminé

en pointe comme une alêne ; antenne suàu > ■

SUbulifolié, C adj. Qui a des feuilles subu-

subulirostre [ros trc\ adj. Ornith. Qui a le bec Kubule X m. Famille de passcreaui caractéri ■es par tmbeesubulé alouette, mésange etc .

suburbain, »' et urbs, ville Voisin de la Fille: le» populations suburbain s.

suburbicaire Aé r- adj lai de sub, sous, et urbs, ville , Antiq rom. Voisin de Rome Relia. Se dit des provinces d'Italie qui composent le diocèse de Rome.

Subure ou Suburre lat. Subura . voie et quartier de la Rome ancienne, sur l'Esquilfn. C'était un quartier essentiellement populaire, habité par des

mimes, des gladiateurs, des barbiers, des voleurs, des gens de mœurs suspectes.

SUbutraquiSte n. m. Syn. de ctraquiste.

Subvenir v. n. lat. subvenire. — Se conj. comme uenir. [Prend toujours lauxil. avoir.]. Pourvoir, suffire : subvenir aux besoins de quelquun.

Subvention [van-$i-on\ n. f. [lat. subventio). Secours d'argent, subside fourni par l'Etat : une subvention théâtrale.

SUbventionnaire r an-si-o-nè-ré] net adj. Se dit d'une personne astreinte à payer une subvention.

subventionne!, elle [van-si-o^nèl, è-/e] adj.

Qui constitue une subvention.

Subventionner [van-si-o-né] v.a. Donner une subvention : à Paris ily a quatre théâtres subventionnes : l'Opéra, i Opéra-Comique , la Comédie- Française et t'Odéon.

SUbventionniste van si onis-te\ n. m. Personne qui fournit une subvention.

Subversif >èr si , ive adj. (du lat. subversifs, renversé). Propre à détruire, à bouleverser : doctrine subversive de toute société.

subversion [vèr] n. f. (lat. subversio). Action

de bouleverser, de renverser : subversion de l'Etat.

subversivement [vèr-si-ve-man] adv. D'une

manière subversive. (Peu us.)

SUbvertir [vèr] v. a. [lat. subvertere). Renverser, troubler complètement : subvertir l'ordre dans un Etat. | Yx.

subvertissement [vèr-tise-man] n. m. Etat

de subversion Yx

SUC [suit] n. m. (lat. succus). Liqueur qui s'exprime des viandes, des plantes, etc. Liquide organique, obtenu par écoulement naturel ou par expression : suc gastrique, pancréatique. Fig Ce qui existe de plus substantiel, en fait de doctrine : le suc de la scie?icc.

SUC [suie] n. m. Gêoqr. Dans les régions volcaniques du Massif Central, nom donné aux éminences coniques, qui sont tantôt des restes d'anciens cratères, tantôt des dykes de phonolite déchausses par l'érosion. 'On dit aussi suquet.)

SUçade n. f. Pop. Action de sucer.

Succédané, e [suh sè\ adj. (lat. succedaneus). Se dit de tout médicament (et par ext., de tout produit) qu'on peut substituer à un aufre, parce qu'il produit des effets analogues. N. m. : les succédanés de l opium.

succéder [suk se <!•'■ v n. lat. succédera. — Se conj. comme accélérer. Venir après (es un ont* succèdent aux morts. Remplacer un autre dans un emploi, une dignité : Louis Xlll succéda â Henri IV. Etre héritier de : succéder à son frère aîné Recevoii comme héritage : succéder aux biens de ses parents. Arriver. iVx. Réussir. Yx i Se succéder v pr. Succéder l'un â l'autre, venir l'un après l'autre : tes jours et les nuits se succèdent.

succenteur [suh san] a. m. du lat. sub, sous, et cantor, chantre . Nom que l'on donnait aux souschantres, dans quelques églises.

succenturiaux [suk-san-tu-ri-Ô\ adj. m. pi.

(du lat. succenturiatus, mis en réserve;. Anat. Iieins succenturiaux, capsules surrénales.

succenturié, e su/ san adj [duïat.suersHfuri a tus, remplaçant ; de suit, et centuria, centurie). (.un remplace un autre organe du même genre. Ventricule succenturié, renflement de l'œsophage chez les oiseaux.

succès [suk-sè]n, m. (lat. successus). Issue quelconque d'une affaire: bon, mauvais succès. Absolu m.

Issue heureuse : urmr ilu SUCCèS. Succès d'enthousiasme, celui qui est accompagné de marques enthouiastes d'approbation. Succès £ estime, approbation sans enthousiasme qu'obtient un ouvrage de valeur moyenne, mais qui n'offre rien de saillant. successeur [suk-sè-seur n, m. lat, sui - o

relui qui succède à un autre : Louis Xll fut le successt m- de Charles Vlll.

SUCCeSSibilité su/.-sè-si] n. f. Droit de suc- Céder. Ordre de succession

successible [suk-sè'Si-ble] adj. Qui peut succéder : parents sttccessibles. Qui rend habile â succéder : parent^ à un degré successible.

BUCCeSSif [suk-sè-stf], ive adj. (lat. successivus). Qui se succède sans interruption ; continu : l'ordre successif des jours et des nuits. Qui a rapport aux successions : te droit successif '. Délits successifs, délits dont chacun pris à part n'est pas coupable, mais qui deviennent délictueux par la répétition

Succession [suk Se si on] n. f. (lat. successio). Suite non interrompue de personnes ou de choses : succession de rois ; succession d'idées. Transmission de biens qui s'opère, par des voies légales, entre une personne décédée et une ou plusieurs personnes survivantes : par dmit de succession. Biens qu'une personne laisse en mourant : succession considérable. n,,!,-- de siirression. ordre dans lequel la loi règle les héritages, d'après le degré de parenté avec le défunt. Par surcession de temps, par 1 effet du temps, par la suite ai s temps.

— Encyci.. Dr. On entend par succession: 1° la transmission des biens, droits et charges d'une personne décédée À une autre personne qu'on appelle héritier ; 2° l'ensemble des biens actifs ou passifs que laisse la personne décédée ; dans ce dernier sens,

succession ■ est synonyme d'hérédité, d'hoirie.

l..i succession esl légitime ou testamentaire : légitime on ah intestat, lorsqu elle est dévolue directement aux héritiers pu les dispositions de la loi ; testamentaire, lorsque la dévolution en est opérée par la volonté du défunt exprimée dans les formes

légales V. DONATION, TBSTAMBNT.

On distingue encore les successions en régulières el irrigulières Les premières sont dévolues, selon L'ordre légal de proximité, & des héritiers rattachés au défunt par un lien civil de famille êl ses enflants es, par exemple I e Buccessi >ns [{régulières --■ni celles qui passent a des héritiers n'appartenant . i tmille du délunl enfan) naturel, conjoint survivant, Etat a défaut >i héritiers au di gn meci ssible .

La personne défunte, iii- i b. r<'-iliié de laquelle il s agit, est appelée de i u ■■■■■

i n \ instant de sa mort, les droits et obligations du défunt passent ipso jure à ses héritiers ; cette