TITRE VIII
Clauses spéciales
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Description du lot de chasse à louer
(Si le ban communal est divisé en plusieurs lots, il y aura lieu d’énumérer ces lots consécutivement sous les numéros d'ordre 1, 2, 3, etc., et d’en faire une description séparée).
vs ee ee ..... CR
Après lecture des conditions ci-dessus et de la description des lots mis en location faite aux amateurs assemblés, il a été procédé à l’adjudication.
L'offre la plus élevée, pour le premier lot, de. francs,
sHantéeté édite. par M. ee M AOINICIHES de :
la chasse lui a été adjugée (provisoirement) (1).
MR RE désigna, en vertu de l’article 16 des condi- HORS POdtAme: Colermiers, MM 2.727 4. 2.
En foi de quoi ont signé:
Le fermier, Les cofermiers,
L'offre la plus élevée, pour le deuxième lot, de. francs, Avant Create. par Ms. OI de x la chasse lui a été adjugée (provisoirement) (2).
| LR désigna, en vertu de l’article 16 des condi- OLSICOne COfCTMIETS MM mt de
En foi de quoi ont signé:
Le fermier,
L'offre la plus élevée, pour le troisième lot, de... francs, ayautréte faite: pareM ee MOMIE A eme ; la chasse lui a été adjugée (provisoirement) (2).
DIR Re désigna, en vertu de l’article 16 des conditonsecomme cCofermiers MM 2 ce
En foi de quoi ont signé:
Le fermier, Les cofermiers,
A biffer à partir d'ici jusqu’à la fin pour les communes dans lesquelles la chasse n’est louée qu’en plusieurs lots séparés.
Après cette adjudication provisoire des lots séparés du ban de la commune, il a été procédé à l’adjudication globale de tout le ban.
(1) Le mot « provisoirement » est à biffer pour les communes dans
lesquelles la chasse n’est louée qu’en plusieurs lots séparés. (2) Voir la note ci-dessus,
L'offre là plus élevée de francs a été faite par Mia ; dome
[Rédaction 1 (3)]. — Cette offre dépassant de 10 % la somme totale pour les lots séparés, la chasse sur tout le ban de la commune a été adjugée à M...
Ne Res désigna, en vertu de l'article 16 des conditions, comme cofesméers "MM
En foi de quoi ont signé:
Le fermier, Les cofermiers,
[Rédaction IT (4)]. — Cette offre ne dépassant pas de 10 % la somme totale des offres pour les lots séparément, l'adjudication provisoire de ceux-ci sera considérée comme définitive.
Le Maire, : Le Receveur municipal,
(3) À biffer si la rédaction II doit être employée. (4) A biffer si la rédaction I doit être employée.
