Archives communales de Venanson, n°: 28 à

5. La reliure de ces documents est prescrite par le règlement du 6 juin 1775 (Loe. oit.).

6. Giuseppe Prato, La vita economioain Piemonte a messo il secolo X VIII, Torino, 1908, in-4, p. 383 et suiv.

7. Le règlement du 6 juin 177% ordonne que les plans cadastraux, les cadasttes, les livres de mutations soient jalousement conservés (gelosamente conservati) dans les archives communales (op. cit., p. 620). — On ne trouve presque jamais de plans cadastraux dans les archives communales.

8. Venanson, xvn° siècle (Archives communales de Venanson, n° 2).

9. Clans, 1766 (Archives des Alpes-Maritimes, Série E communes : Clans 2).

10. Saint-Martin-Vésubie (chef-lieu de canton, arrondissement de Nice), 1702, d'après l'inventaire.

11. Roubion, 1731 (Archires communales de Ronbion). — Ce terme est celui qui est employé dans le règlement de 17% (loc. cit.).