Archives des Alpes-Maritimes, série E communes : Clans

7. Archives communales de Venanson, n°5 8 à 11. — Cf. Archives communales de Saint-Sauveur, 1r° série, n° 11.

8. Archives des Alpes-Maritimes, Série E communes : Clans 8. Le registre concerne les années 1832 à 1835.

1814 à 1824, non seulement un registre contenant les délibérations originales (at{i consolari originali), un autre les actes d’adjudication (ordinati per l'affittamento), mais encore un troisième renfermant les délibérations approuvées par l’intendant (ordinali atiergati dal giudiziale decreto dell'Intendente) 1.

Comptabilité communale. On distingue dans la comptabilité communale entre les causati, qui sont les budgets, et les conti esattoriali, qui correspondent aux comples de gestion ?. Les pièces justificatives des comptes sont désignées sous les noms de parcellarj dei conti 5, puis au x1x° siècle de carte justifica. tive !, et elles sont souvent reliées $.

Les impôts avaient une base foncière dans les États de la monarchie de Savoie avant la Révolution 6. D’où l'existence de cadastres qui remontent souvent au xvne siècle 7. Ils sont désignés sous les noms de Catasto ossia registro di tutti à bent 8. libro di consegna del registro 9, libro di cadastro 1. Les mutations sont consignées dans des registres qui sont appelés libro di trasporti 11, registro di mulazioni 1, libro. de permulta f3.

État civil. Les archives communales de l’ancien comté de Nice