VIT

Orléans, 1187 ou 1188 (du 1°’ novembre 1187 au 16 avril 1188).

Philippe-Auguste, pour le repos de son dme et de celle de Louis, son père, octroye à l'Hôtel-Dieu le droit de prendre chaque jour une charretée de bois dans la forét d'Orléans pour le chauffage de l'établissement, sauf toutefois dans certains climats el triages de ladite forét, savoir : Chanteau, Goumas, Melleray et la Queue de Gémigny.

A. Original perdu, dont il ne reste ici que les deux analyses suivantes : la 1'° se trouve dans le « Livre des Eaues et Forestz d'Orleans et des usaigers en icelle » (Arch. dép., A 2049, registre, papier, xvi® siècle, f° 3, paragraphe intitulé « Usaigers es gardes de Gommatz et Neuville : Le grand Hostel Dieu d'Orleans »; — la 2e dans un inventaire des archives de l’hospice d'humanité dressé vers 1790-91 (Arch. hosp., fonds de l'Hôtel-Dieu, D 6, papier, p. 184).

PuBLiÉ par René de Maulde, Étude sur la condition forestière de l’Orléanais au moyen dge et à la Renaissance, Orléans [1871], p. 519-520, d’après une copie des Archives nationales. La transcription est fautive : au lieu de Legio, il faut lire de Logio; entre Gometum et Caudam Geminiaci, il faut ajouter Meilleroi; au lieu de factum, lire actum. — Publié par Delaborde, op. cit., t. I, p. 266, n° 221.

UTiLisé par R. de Maulde, op. cit., p. 208; — par P. Bouvier, Étude sur l'Hôlel-Dieu…., op. cit., p. 89, et Remarques sur deux bulles d'Alexandre III..., op. cit., p. 110-111, qui renvoie à un cartulaire de la Forèt d'Orléans, conservé aux Arch. nat., Q1° 591, fo 97.

Nora : Les érudits orléanais Lottin (op. cit., t. I, p. 99), Bellu (op. cit., p. 318 et 169), Patron (op. cit.,t. I, p. 119), E. Bimbenet (op. cit., t. IT,

p. 132), Duchateau (op. cit., p. 131), attribuent tous cette charte à Louis VII.

1° Par lettres patentes du roy Philippes Auguste, deuxiesme du nom, données à Orléans, anno incarnati Verbi Me Co IIII® VIL, se trouve ledict seigneur roy avoir donné et ottroyé au grand Hospital et Maison Dieu de S'*-Croix d'Orléans une chartée de bois pour le chauffaige des pauvres malades, à icelle prandre et enlever par chascun jour de l’an en la Forest d'Orléans, hors

toutes foys certains clymatz et triages de bois deffendus et reservés par lesdictes lettres de chartre; scavoir est : extra Cantolium, Gometum, Meilleroi! et caudam Germiniaci. Depuis lequel premier don et concession le roy Charles le Bel 1111° du nom par autres leltres palenles expeddiées in abbatia de Joyaco, anno Domini M° CCC.X XVII, mense aprilis, confirme aux maistre et freres d'’icelle Maison Dieu ledict don et privileige, et, oultre, leur ottroye et permet que, si leur demeure quelque reste desdictes chartées de bois, après le chauffaige des pauvres malades fourny, ils puissent et leur soit loysible eulx en aydder et l’applicquer à l’usaige el service des autres maisons à eulx appartenantz en ladicte ville et diocèse d'Orléans.

Et encore, par autres leltres patentes de Philippes de Valois VI° du nom, données au Bois de Vincennes, l’an mil CCC XXX VII, au moys de mars, leur esl permis (afin d'obvier à Pincommodité du temps et des mauvaix chemins qui sont en ladicte forest, en certaines saisons de l’année) que lesdictes chartées de bois qui par lesdictes premières lettres leur ont esté oltroyées à icelles voicturer et amener audicl Orléans une par chascun jour de l'an, ilz les puissent toutes prandre et enlever a deux troys ou qualtre foys l'an, en telle saison que bon leur semblera, pourveü toutesfois qu'il[s] n’en preignent pour toute ladicte année plus grande quantité de chartées ny à plus de chevaulx qu’il est contenu par leursdictes premieres lettres de don.

De toutes lesquelles lettres patentes y a quattre vidimus en la liace des usaigers, sçavoir est deux dattés des XX° de septembre et XXII° de mars, et les deux autres datiés du dymenche XXIII° jour dudict moys de mars mil CCC 1H XII. Signé : Detroies.

2 De l'année 1187, le roi Philippe donne à l’Aumone de Sainte Croix d'Orléans, pour le repos de son âme et de celle du roi Louis, son père, lous les jours une charté (sic) de bois, quadrigam, pour chauffer les pauvres qui sont dans cette maison,

1. Sur Meilleroi, que R. De Maulde, op. cit., p. 65, n’a pas su identifier, voir à la Table. |

à prendre dans sa forest du Loge, de Logio. Ces lettres ont étés données à Orléans l’an 1187, la neuvième année du règne dudit roy, signée par le comte Theobadde, grand panetier, Guidon, échanson, Mathieu, chambrier, [Raoul] connétable. La chancellerie vacante ; et signée du monogramme du roi. |

Orléans, 1205 [du 10 avril au 831 octobre|.

Philippe-Auguste concède la Porte Parisie de l'enceinte d'Orléans à l'Hôtel-Dieu de cette ville et à Hugues Geoffroy, à la condition qu’ils couvriront cette porte et qu'ils en entreliendront convenablement la toiture.

À. Original, Arch. hospit., fonds de l’Hôtel-Dieu, E 358. Le sceau pendant sur lacs de soie verte a disparu. — Au dos. en écriture du x siècle : « De porta Parisiensi »; — en écriture du xvie siècle : « Donation de la Porte Parisis par Philippes, roi de France, en l'année 1205. »

PUBLIÉ inéxactement par Cuissard, op. cit., p. 291, n° 20 ; et, inexactement aussi, par M'e Amicie de Foulque de Villaret (transcription partielle), op. cit., p. 109.

MENTIONNÉ par Lottin, op. cit., t. 1, p. 105 (analyse inexacte et date fausse de 4184); — par Bellu, op. cit., p. 172 (analyse inexacte et date fausse de 1184); — par L. Delisle, Catalogue des actes de Philippe- Auguste, n° 926; — par Duchateau, op. cit., p. 181 (analyse inexacte); — par Mil° de Villaret, op. cit., p. 109; — par Cuissard, op. cit., p.266, — par P. Bouvier, Étude sur l'Hôtel-Dieu… p. 24, 90, 107.

In nomine sancte et individue Trinitalis, amen. Philippus Dei gratia Francorum rex. Noverint universi presentes pariter et futuri quod nos concessimus portam Parisiam apud Aurelianis illis de Domo Dei Aurelianis et Hugoni Godefridi, quantum ad domum ejus pertinet, in perpetuum libere et quiete possidendam; hac conditione quod ipsi dictam porlam tegent et tectam tenebunt competenter. Quod ut perpetuum robur obtineal, sigilli nostri auctoritate et regii nominis karactere inferius annotato presentem paginam confirmamus. Actum apud Aure-

lianis, anno ab incarnatione Domini M° CC° quinto, regni nosiri anno vicesimo sexlo. Aslantibus in palatio nostro quorum nomina supposila sunt et signa : Dapifero nullo; signum Guidonis, buticularii; signum Mathei, camerarii ; signum Droconis, conslabularii.

Data, vacante (monogramme de Philippus) cancellaria, per manum fratris Garini.

Orvieto, 31 juillet 1220.

Le pape Honorius III prend sous sa protection les frères et tous les biens de l’Aumône de Sainte-Croix (PHétel-Dieu) présents et futurs.

À. Original perdu, dont il ne reste que l'analyse suivante dans un inventaire de l'Hospice d'humanité dressé vers 1790-1791 (Arch. hosp., fonds de l’Hôtel-Dieu, D 5, p. 104 : « Du 1221 (sic. Bulle d'Honorius trois adressées (sic) aux maître et frères de la Maison de l’Aumône de Sainte-Croix, par laquelle il prend sous sa protection tous les biens de laditte maison qu'elle possède ou possédera ; et il menace de l’indignation de saint Pierre et de saint Paul ceux qui troubleront l'Hôtel- Dieu dans la possession de ces biens. Cette bulle est scellée du sceau de plomb. »

B. Copie de l’abbé Dubois à la Bibliothèque municipale d'Orléans, d'après À. — Dubois nous apprend que « le sceau en plomb représente, d’un côté, saint Pierre et saint Paul avec une croix simple entre deux (sic) et, de l'autre, on lit « Honorius, papa III »; les las sont de soye jaune et rouge ».

PUBLIÉ par Cuissard, op. cit., p. 300 (texte fautif), d’après la copie de Dubois, qu'il ne cite pas.

Honorius, episcopus, servus servorum Dei, dilectis filiis magistro et fratribus Domus helemosinarie Aurelianensis, salutem et apostolicam benedictionem. Cum a nobis pelitur quod justum est et honestum, tam vigor equitatis quam ordo exigit rationis ut id per sollicitudinem officii nostri ad debitum perducatur effectum. Eapropter, dilecti in Domino filii, vestris

justis postulationibus grato concurrentes assensu, personas vesiras et domum in qua divino estis obsequio mancipali, cum omnibus bonis que impresentiarum rationabiliter possidetis aut in futurum justis modis, prestante Domino, poteritis adipisci, sub beati Petri et nostra protectione suscipimus; specialiter autem possessiones el alia bona vestra, sicul ea omnia juste et pacifice possidetis, vobis et per vos eidem Domui vestre auctoritate apostolica confirmamus et presentis scripli patrocinio commu-

nimus. Nulli ergo omnino hominumn liceat hanc paginam nostre | protectionis et confirmationis infringere vel ei ausu temerario contraire. Si quis autem hoc allemptare presumpseril, indignationem omnipotentis Dei et beatorum Petri et Pauli, apostolorum ejus, se noverit incursurum. Datum apud Urbem Veterem, 11 kalendas augusti, pontificatus nostri anno quinto.

Gisors, mars 4224 (nouveau style).

Philippe-Auguste concède aux bouchers d'Orléans quarante étaux ou boutiques dans la ville, moyennant une rente de 76 livres parisis, payable savoir : 19 livres à la Saint-Rémy, 19 livres à Noël, 19 livres à Päques et 19 livres à la Saint-Jean-Baptiste. S'il arrive qu'on établisse plus de quarante étaux, il sera payé au roi, pour chaque étal, 38 sous par an. Les bouchers, en cas de dettes, ne pourront étre arrétés dans leurs etaux qu'au nom du roi. Si un boucher se refuse à payer les 38 sous dus pour son étal, il ne pourra couper de la viande tant qu’il n'aura pas versé cette somme au rot; de plus, il paiera une amende au roi et aur maîtres des bouchers. Ceux-ci seront deux. Ceux qui seront maitres une année ne pourront l’étre l'année suivante que par la volonté des bouchers. Le nombre des bouchers d'Orléans ne sera pas augmenté; leurs bonnes coutumes sont respectées.

A. Original perdu. | B. Copie de parchemin, collationnée sur l'original en 1595 (Archives

hospitalières, fonds de l’Hôtel-Dieu !, B 62), avec cette mention : e Et scellées de cire vert en las de soie vert et rouge. Collation a esté faicte de la présente coppie par moy, procureur du roy au bailliage et siège présidial d'Orléans, aux originaux qui m'ont estez présentez par les maistres bouchers et à eulx renduz. Faict ce vingt-troisiesme jour d'octobre, l'an mil cinq-cents quatre-vingtz quinze ». Signé « Thoynard s.

C. Copie authentique du 31 mars 1629 dans un cahier de papier de 82 feuillets, f° 4 (Archives départementales, H, Hôtel-Dieu).

D. Copie authentique du 4 septembre 4665, parchemin, 2 feuillets (Arch. dép., E, corporations : Bouchers d'Orléans). Cette copie nous apprend qu’en 1600 la charte originale était en la garde de Jacques Patas, Simon Robillard le jeune, « maistre des bouchers des grandz et petitz bourgs d'Orléans », et de Simon Robillard l'ainé, « procureur sindicq de la Communeaulté desdictz bouchers ». C’est pour éviter la perte ou la détérioration de l'original qu'ils en demandèrent la collation.

NoTA. — De nombreuses autres copies de cet acte seront indiquées plus bas (n° xiv), à la charte de confirmation octroyée par Louis 1X en 1262, charte qui reproduit in-extenso le privilège de Philippe-Auguste.

PUBLIÉ inexactement dans les Ordonnances des rois de France, t. XI, 1769, p. 310, d'après H. Fornier, Coutume d'Orléans (Orléans, 4711), p. LXIV.

MENTIONNÉ par François Le Maire, Histotre et antiquitez de la ville et duché d'Orléans (1648), p. 321, qui date faussement l'acte de 1220; — par Delalande. Coutume d'Orléans commentée, 2e édition, augmentée par M. de Gyvès et revue par P.-A, Perreaux [en 2 tomes], Orléans, 1704, 1705, p. 452 du tome IT; — par Pothier, Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux, Paris et Orléans, 1772, p. 650, qui date faussement l'acte de 1220; — par Lotlin, op. cit., I, p. 104, qui date faussement l'acte de 1181 et indique une autre charte analogue de 4220 (1, p. 112), ce qui est inadmissible ; — par Delisle. Catalogue des actes de Philippe-Auguste, n° 2036, p. 432; par Cuissard, Étude sur le commerce el l'industrie à Orléans avant 1789 (Orléans, 1897), p. 88 et 78, qui date faussement l’acte de 1220; — par Ernest Lavisse, Histoire de France depuis les origines jusqu'à la Révolution, t. II (1'° partie, rédigée par Achille Luchaire), p. 226 (Paris, s. d., 1911), avec la date exacte de 1221.

1. Dans le cours des âges, l'Hôtel-Dieu était devenu propriétairé de certains étaux de boucherie ; ce qui explique la place de ces copies dans les archives de cet établissement.

Cette charte de Philippe-Auguste a été citée aussi dans un curieux factum adressé au duc d'Orléans par les bouchers de cette ville sous le règne de Louis XIV. Voici le début de ce factum :

« Les estaux des Boucheries, scizes dans la ville et fauxbourgs d'Orléans onttoûjours été reputez pour immeubles dans les successions, en cas de partage, dans le commerce en cas de ventes ou echanges, et en cette qualité à toutes mutations, les profits en sont deubs aux seigneurs des censives au-dedans desquelles les estaux sont scituez.

« La seigneurie et possession desdits estaux qui dans son commencement a été en la personne des Bouchers, est fort ancienne, et de laquelle neantmoins se trouve une chartre du roy Phillippes Auguste en l’année 1220, par laquelle il a permis et concédé aux Bouchers de faire construire dans ladite ville quarente estaux, à la charge de payer pour chacun estail à la recepte de son Domaine par chacun an trentehuict sols parisis, avec puissance d'en faire bastir un plus grand nombre, selon les temps et la necessité, que lesdits quarente, en payant pour chacun d'’iceux lesdits trente huict sols parisis par an. Cette concession a été non seulement confirmée par le Roy Saint-Louis, mais aussi augmentée par la permission qu'il donne par chartre de l’année 1262, de quatre autres estaux en payant pour chacun d’iceux annuellement trente-huit sols parisis à la recepte du Domaine.

« Ce nombre des estaux s’est augmenté par concession des successeurs roys et ducs d'Orleans, à mesure que la ville d'Orléans, qui est une des grandes et des plus considerables du royaume, s’est accruë en nombre d'’habitans, d’estrangers et de passans, jusques en l’année 1603, que le roi Henri IIIT d'heureuse mémoire, ayeul de Sa Majesté, après information faite par les Trésoriers de France à Orléans, en présence des Maire, Eschevins et Bouchers de jadite ville sur la necessité de construire un plus grand nombre d'estaux, commodité ou incommodité, par ses patentes auroit permis de construire douze nouveaux estaux dans une des boucheries scize en ladite ville, paroisse de St Germain, par les Bouchers de ladite ville à leurs frais et despens, à la charge de payer par chacun an à la recepte du Domaine pour chacun estail trente-huict sols parisis, suivant et conformément aux chartres et concessions cy-dessus accordées par les roys Phillippes Auguste et Saint Loüis..… » (Archives départ., fonds de l'Hôtel-Dieu, imprimé 2 feuillets, sans date, peu après 1665.)

In nomine sancle et individue Trinitatis, amen. Philippus, Dei gratia Francorum rex. Noverint universi presentes pariter et fuluri quod nos carnificibus Aurelianis concedimus quadraginta stallos apud Aurelianis, hoc modo quod nobis reddant exinde singulis annis septuaginta sex libras parisien-

sium !, scilicet decem et novem libras in festo Sancti Remigii, et alias decem et novem libras in nalivitalte Domini, et tercias decem et novem libras in Pasca el ultimas decem et novem libras in festo Sancti Johannis Baptiste. Si autem contigerit quod plures fiant stalli Aurelianis his quadraginta, pro unoquoque slallo nobis annuatim reddentur triginta et octo solidi, nec plus nec minus, pro stallo ; neque carnifices pro debito quod debeant inter ? stallos ïillos arrestabuntur 3 nisi per nos. Si autem carnifex non reddiderilt nobis triginta et octo solidos quos debuerit pro stallo, carnes non secabit donec nobis reddita sit prefata pecunia. Et id nobis emendatum et magisiris carnificum. Duo erunt magistri carnificum ; et qui erunt magistri uno anno non erunt magistri alio anno, nisi de voluntate carnificum. Aurelianis non erunt plures carnifices quam modo sint, salvis bonis consuetudinibus suis. Quod ut perpeluum robur obtineat, presentem paginam sigilli nostri auctoritate et regii nominis karactere inferius annotato precepimus confirmari. Actum Gisort{ii], anno dominice Incarnationis millesimo ducentesimo vicesimo, regni vero nostri quadragesimo secundo. Astantibus in palatio nostro quorum nomina supposita * sunt et signa : Dapifero nullo; signum Guidonis, buticularii; signum Bartholomei, camerarii, signum Mathei, constabularii *.

Data vacante cancellaria.

(Le monogramme de Philippus est placé entre le mot vacante et le mot cancellaria).

X bis.

Traduction, faite au XVII siècle, de la charte précédente.

Archives hospitalières, fonds de l’Hôtel-Dieu, B 62, papier; au dos cette mention : « Lettres de fondation de la Boucherye ».