JURIDICTION CONSULAIRE DE TROYES

Les Archives de la Juridiction Consulaire furent classées, en 1774, par le notaire Delion, qui devint, plus lard, le premier archiviste du département de l'Aube. Delion répartit les papiers en vingt-deux layettes et dressa un inventaire très détaillé qui existe encore. Son classement avait été maintenu, et le fonds est resté à peu près complet; nous n'avons eu qu'à le suivre dans notre travail, en donnant seulement aux dossiers des diverses layeltes une numérotation continue.

Suivant une habitude générale au xvine siècle, au moins à Troyes, Delion avait laissé de côté les registres. Ceux-ci, au nombre de 506, commencent seulement en juillet 1631; les registres antérieurs n'existaient déjà plus en 1774, car Delion, qui les numérola à cette époque, affecta le n° 1 au premier registre que nous possédions. {ls se divisent en trois séries : audiences ordinaires (1631-1791), audiences extraordinaires (1631-1788), déclarations de cautionnements (1729-1791), auxquelles il faul ajouter deux registres isolés de prisées el ventes de meubles (1698) et de commerçant (1729-1138). On ne cherchera pas dans les archives de la Juridiction de registres des

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mandements du roi, comme il en existe souvent ailleurs ; les juges-consuls nous apprennent, en effet, dans un mémoire adressé au contrôleur général, en 1108, qu'ils n'en possédaient pas.

Ajoutons enfin que le fonds de la juridiction Consulaire est entré aux Archives de l'Aube en mars 1923 ; jusque-la l’inventaire et les liasses se trouvaient aux Archives municipales, où on les avait déposés dès le xviu® siècle ; tandis que les registres avaient suivi le Tribunal de Commerce dans l’hôtel qu'il occupe

depuis 1886.

Dans l'inventaire qui suit, les liasses sont désignées par un astérisque.

6 B 1. — «Inventaire Général des ges et Consuls au Titres et Papiers con- Parlement. 1564-1758 cernants la Jurisdic- [Layette 3, dossier 1]. tion Consulaire de 1a 7.* — Prestation de serment Ville de Troyes, Capi- de Messieurs les Jutale de la Champa- ges et Consuls par degne, par le sieur De. vant les anciens sorlion, commissaire aux tant de charge, 1578droits seigneuriaux, 1659 [Layette 3, dosarchiviste. 1774. » In- sier 2].

folio, 153 feuillets. 8.* — Prestation de serment 2.® — Création de la Juridic- | de Messieurs les Ju-

tion. 1564-1700 [Layette 1].