SECTION PREMIÈRE

Relations entre inventaire et bilan.

a) Définitions et commentaires.

Quelle relation y a-t-ilentre l'inventaire et le bilan ?

En Belgique, nous avons généralement été habitués à confondre les deux termes, à leur donner une synonymie qu'ils n’ont pas ; malheureusement, cette confusion se trouve même dans la loi belge et fait naître des conflits.

Le S 6 dela législation belge sur les sociétés commerciales porte comme entèête : Des inventaires et des bilans. Aux yeux de la loi, il y a donc effectivement concomitance de l'inventaire et du bilan.

Mais abordons l'interprétation ! Ù

« Le bilan est un acte distinct, indépendant des statuts et des livres de comptabilité. » Ainsi s'exprime certaine jurisprudence (1).

(1) Trib. Brux. 26-4, 1899; P. p., 4900, nos 477, 478.

NT) EEE

Tout d’abord, un dilemme se pose : le bilan est-il la balance de l'inventaire ou la balance du grand-livre ? — Est-il, comme le disent certains auteurs, le résumé de Finventaire avec comme complément, l'excédent en boni ou en déficit ?

Nous estimons que le bilan n’est pas autre chose que la balance de vérification et par soldes des comptes du grand-livre, corrigé sur la base des données fournies par l'inventaire matériel et nous allons le prouver (1).

Quand une entreprise privée ou sociale clôture l’exercice, elle a à procéder à deux opérations : la première, c'est la balance provisoire des comptes ; la seconde, la balance générale et définitive. |

C’est entre ces deux balances que l'administration dresse l'inventaire et le compte de profits et pertes qui vont servir à rectifier les données de la balance provisoire, à les mettre en concordance avec la réalité; dès que cette dernière opération est achevée, l’administration construit le bilan.

La première balance ou intra-comptable constitue la preuve que les écritures sont correctes ; la seconde est celle qui se rapproche le plus de la réalité ; elle est donc -extra-comptable, et elle s’appuie sur la valeur intrinsèque des choses au moment de leur inventaire.

Avant de former le bilan, 1l faut établir l'inventaire ;

il faut faire jouer à ce commmssaire-priseur le rôle qu’il

détient dans l’organisation des affaires.

(1) Le bilan d’entrée est formé au moment de la constitution de l’entreprise et sur la base de l'inventaire des apports maté-

riels et des apports fictifs.