Solde en boni
Total este 9.600 Totale, .. 9.000
Ce solde en boni de 7.500 francs est le solde corres-
pondant de l'inventaire de la page précédente qui ac-
cuse :
4 Enrachienrre doses HO: O0O0 TS:
Entpassit ee. 222" 411.500 frs.
SOLE NEA ARE 7.500 frs. de boni.
De Pensemble de cet exposé, il appert que le bilan et
(1) Voir supra, pages 13 et suivantes.
ASE
l'inventaire sont loin d'être deux ménechmes et que c'est à tort, en Belgique, que beaucoup de comptables assimilent trop facilement l'inventaire et le bilan.
Notre conclusion est que l'inventaire est une pièce extra-comptable, le bilan un document intra-comptable ; si le législateur belge a voulu voir dans le bilan, l’inventaire balancé par le solde du compte des résultats, soit de profits et pertes, l'erreur est flagrante au point de vue professionnel:
A l’art. 17 du Code belge de commerce, le législateur impose au commerçant l'obligation de dresser l’inventaire, tandis qu’à l’art, 75, il oblige l'administration d'une société à dresser l'inventaire et à former le bilan.
Indubitablement, Le législateur qui a permis au cominerçant, travaillant pour son propre compte, de dresser lui-même son inventaire détaillé sous seing privé, a craint qu'en requérant la même obligation auprès de [a société par actions, la composition intime de l'avoir social livrée à la publicité, offrirait une source de renseigneinents aux sociétés concurrentes ; il a prescrit le bilan et ce document a été considéré, à tort, comme étant le résumé de l'inventaire. Nous pouvons mieux définir le role du bilan légal en le situant dans la chronologie des opérations de reddition d'exercice à la-
quelle il est procédé comme suit :
1° La balance provisoire et par soldes des comptes du grand-livre. :
20 L'inventaire, préambule du bilan.
30 La balance provisoire, mise en harmonie avec les
données de l'inventaire, qui prend dès lors la qualification de balance définitive ou bilan.
L’inventaire sert de structure au bilan d'entrée ; il est la base de la balance d’entrée des écritures à passer aux comptes à ouvrir au grand-livre.
La composition d’un bilan. — L’inventaire sert conjointement de structure au bilan de fin d'exercice ; c’est à l'inventaire que se rapporte le bilan et c'est au bilan que nous verrons apparaître les résultats de l’entreprise. el
C'est au bilan que nous lirons le montant d'évaluation : rigoureuse de chacun des éléments de fortune, la situation financière et le fonds de roulement de l'affaire.
Ce n’est que dans l'élément capital, que l’on trouve la différence entre le bilan du négociant et celui de la société ; le commerçant établi pour son propre compte voit son capital augmenter ou diminuer des résultats constatés en fin d'année ; la société, elle, est à capital invariable, constant, sauf décisions d'assemblée générale ou stipulation statutaire. Du fait que le capital social est constant, la plus-value acquise, c'est-à-dire les bénéfices nets réalisés seront remis aux actionnaires, tandis qu’en cas de pertes"jrésultant de l'exploitation, il ne pourra rien être distribué, à moins que des réserves spéciales, établies pour parer à l'éventualité de non réalisation de bénéfices, aient été constituées par des prélèvements sur les profits antérieurs.
L'art. 75 de la nouvelle législation belge sur les sociétés par actions oblige, chaque année, l'administration
à dresser un inventaire en indiquant :
