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au prix d'achat, la différence constatée figurera à un, poste spécial du passif, appelé prévisions sur portefeuille-titres, au chapitre des réductions de l'actif.

Notons encore à'ce sujet qu'une société bien dirigée, agira avec sagesse en prévoyant l'éventualité de perte sur titres par la constitution d’une réserve spéciale, ou simplement en portant au fonds de prévision, un prélèvement à opérer sur les bénéfices nets au cours d’exercices fructueux. Généralement, cela se fait à l’aide de marges établies avant bilan ; nous ne sommes pas partisans de ce système qui ne permet pas de vérification par

l'actionnaire.

Beaucoup plus rationnel est le procédé par constitution de réserve, destinée à parer aux éventualités de pertes futures. à

Cette réserve spéciale, détachée du bénéfice net, ne pourra se confondre avec le poste des prévisions sur portefeuille-titres, qui diminue le montant de l'actif et se place pour cette raison sous le chapitre des réductions

au passif.

Précisons chacun des cas à l’aide d'exemples.

A. — Des titres du portefeuille sont en baisse sur le prix coûtant.

Pour mieux fixer l’attention, nous adopterons des symboles. Soit c le prix/coûtant, et x, y, z, u, Les cours respectifs de bourse au moment de l'établissement de quatre inventaires successifs. |

Premier inventaire ::e > x. Le titre est‘en baisse sur le prix coûtant.

Exeweze. — Un titre acheté 490 cote 480 au moment de l'inventaire précédant 1e bilan.

C'est à 490, prix coùûtant, qu'il faut rappeler cette valeur à l'actif ; ne cotant que 480 en bourse, la différence de cours sera marquée au bilan.

Cette moins-value correspondant à 10 figurera au poste des prévisions sur portefeuille-titres pour la cause que ce n'est pas une perte au sens propre du terme, et qu'elle pourra se réduire dans le cours des exercices subséquents ; cette baisse sur titres ne pourra être considérée

comme perte effective qu'au cas de réalisation et l’in- ventaire dressé en vue deconstruire le bilan, n’est pasuse liquidation.

Deuxième inventaire : e > y > æ. Le titre est toujours en baisse sur le prix coùtant, mais en hausse sur le prix de l'inventaire précédent. |

EXEMPLE — Le titre acheté 390, évalué 480 au dernier

bilan, cote 484.

C’est en conformité de la règle adoptée, le prix coûtant qui figurera à l'actif, avec au passif, les restrictions que voici: l’année précédente, le bilan relatait une moins-value de 10, qui s’est réduite cette année à 6, marquant l'écart entre les cours 490 et 484. Le poste des prévisions sur portefeuille-titres du dernier bilan ne reflète plus la situation exacte et pour le mettre en concordance avec la réalité, il faudra le diminuer dé 4, soit de la différence des cours de bourse 480 et 484, au moment des deux premiers inventaires.

Comme à la répartition précédente, l’actionnaire a été

privé du montant affecté à la reconstitution du prix coùtant du portefeuille-titres, il serait ‘en droit, dans le &as

qui nous:oceupe, de réclamer la ristourne.de la différence entre le cours actuel, plus favorable, et celui de l’exercice précédent, si cette plus-value actuelle était un profit disiribuable.

Enprincipe, cette surenchère de cours est un prolit net sur Le cours antérieur, mais on ne peuten conseiller la distribution parce que ce profit non eflectif reporté au fonds de prévision sera appelé plus tard à combler les pertes éventuelles qui atteindraient Les titres.

Signalons que, sauf dans lès banques, si l’on permettait la distribution de la plus-value des titres non réalisés, Le chiffne du dividende serait influencé par une cause indépendante de l’exploitation.

L'année suivante, cette source de profits Dot eMfectifs ne:se présentant plus, il se pourrait que le dividende eût à souffrir une réduction sensible sur celui de l’année antérieure et cette réduction étrangère à l’industrie te de nature à jeter le discrédit sur l'affaire. |

Troisième inventaire : c > 3 S !. Le titre esten baisse sur le cours de l'inventaire précédent sans toutefois atteindre la limite du premier inventaire. |

Exempze. — Le titre cote 483, en baisse de 4 sur le cours fixé au bilan antérieur, lequel donnait 484, mais est supérieur de 3 au cours du premier inventaire, lequel fixait 480. “ie

Le prix coûtant étant 490, le prix actuel 483, la différence soit 7, devra se retouver au passif. Mais comment

allons-nous découvrir cette différence ?

sn ‘Au premier inventaire, la moins-value était de 10 Au deuxième inventaire, il y avait une amékio-.

ration de cours, de titre cotant 480, la moins-va-

lue se réduisant . . . . . . . SHARE. 6.

SOHUNC AINOHOTATPMHE NES PE NU %

portée au fonds de prévision. :

Au troisième inventaire, le cours étant redes-

cendu à 483, la moins-value ‘devant figurer au passif des dégressions, est de 490-483 soit. . . 7 N'oublions pas qu’au deuxième bilan, nous avons porté 4 au fonds de prévision en vue de pertes futures sur titres. Or, puisqu'il y a nouvelleperte de À au troisième inventaire et que nous ‘avons réservé 4 ‘au ibitan précédent, il suffira, pour combler le déficit, d'emprunter

Lau fonds de prévision pour les passer au poste iprévi-

sions sur portéfeuillestitres, qui indiquait 10 au bilan

. précédent. Decette manière, l’actionnaire n’aura pas à. supporter la moins-value qui a atteint les titres.

Quatrième inventaire : c> u<æ. Le titre continue à baisser et celte baisse franchit la limite constatée au premier inventaire. :

Exemeze. — Le titre descend à 477.

Ayant coûté 490, il accuse donc'une moins-value de 13, qui doit figurer au chapitre des réductions d’actif. Le bilan précédent n’accusait que 7 en moins-value et il faudra pourvoir à la différence entre L3 et 7, soit 6.

Le fonds de prévision chiffrant encore 3 au troisième

bilan, nous utiliserons ce montant pour parer partielle-

ment à cette moïns-value de 6 sur [le bilan antérieur.

Donc cette différence de 6 sera couverte en partie par la réserve 3 du fonds de prévision etil restera 6 — 3 soit3 à porter au poste des prévisions sur portelfeuille-titres, venant en réduction des produits de l'entreprise et dimi-

nuant conséquemment le bénéfice net.

B. — Des titres cotés sont en hausse:'sur le prix cofitant.

- La solution étant trouvée pour le cas de baisse, l'éventualité de hausse sur titres, c’est-à-dire celle du cours coté supérieur au prix d'achat, amène la question d'inscription à l'actif, au cours du jour ou au cours , d'achat.

M. Rousseau plaide en faveur de l’inscription du cours du jour supérieur au prix coûtant et il estime qu’en cas” de hausse, la plus-value sera légitimement portée à l'actif | du bilan. |

Nous ne sommes pas d'accord sur cette interprétation car il faut ne pas oublier que cette plus-value n’est pas réalisée au moment de l'établissement de l'inventaire et de la formation du bilan et qu’elle ne deviendrait réelle, effective, que si on vendait à ce moment précis. Encore une fois, le bilan n’est pas une liquidation. Si l’on songe un instant à ce que cet instrument d’actif peut être aux. mains d’uné administration, on n’hésitera pas à adopter le prix coùtant pour les titres en hausse, ce cours en

hausse étant supérieur au prix coùtant.

2° Fonds publics non cotés.

Pour ce qui est des titres non cotés, la chose se com-

plique faute d'éléments sérieux d'appréciation.

En principe, la solution est dans l'inscription au prix d'acquisition avec prévision inscrite au passif du bilan, s’il est constaté que ces titres sont en baisse; les différences en hausse ou en baisse sur le prix d'achat peuvent être découvertes par l’une des trois méthodes que voici.

La première, celle que préconise M. de Laveleye, consiste à déterminer le taux en se basant sur les résultats acquis au bilan de la société qui a émis les titres, c'est ce que l’on appelle le « prix raisonné ». Le prix raisonné s'entend à la fois pour le cas de boni ou de déficit constaté au bilan.

S'il s’agit d'un boni, la valeur raisonnée sera égale à la valeur nominale du titre, majorée du quotient de la somme du boni et de la réserve par le nombre de titres.

Exempce. — Soit a la valeur nominale du titre, b le boni net de l’entreprise, r la réserve, n le nombre de