CHAPITRE Il
Généralités.
La législation belge ordonne la publication du compte profits et pertes à la suite du bilan annuel; mais beaucoup de sociétés qui considèrent ce poste comme une superfétation, se contentent de faire figurer sur le folio de droite, le bénéfice net de l'entreprise et sur le folio de gauche, les répartitions décidées par l'assemblée générale.
En nous inspirant de la loi et en nous ralliant à l’opinion de M. Guillery, qui affirme que le compte de profits et pertes doit être publié en entier et qu'il donne à ceux qui ont l'habitude des écritures commerciales, une idée : exacte des bénéfices réalisés, nous doutons fort que le mode actuel de publication soit conforme au désir du législateur.. |
Tout d’abord, il ne s’agit pas du seul compte profits et pertes des livres comptables, tenu au cours de l'exercice, mais de celui qui, plus complet, est présenté à la clôture annuelle sous la forme d’un état dyptique ; il donne d’uné part, sur Le folio de droite, le montant des bénéfices avec
Libellé universel du compte
Charges et dégressions REPORT EN PERTE DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT.
I. -- Frais Généraux a). — Frais généraux de l’entreprise ......
b). — Courtage et commissions ..........0.
c). — Appointements................ CTSSES d). — Entretien et réparations ..... so fe on e). — Contributions et patentes...... MES
f). — Emoluments et allocations diverses aux administrateurs. .......s.seeee g). — Emoluments et allocations diverses
aux comm: SR Aires. eee ss...
DOTÉ RME HALASCHATUE do II. — Charges financières
a). — Intérêts des actions ou intérêts intercalairess sheet AL AO CBI
b). — Intérêts des SLR on dei ae loiale Jets c): — Intérêts sur dettes ........::......,, d). — Intérêts sur SA LA NS ssh e). — Intérêts RE Ne Daatat le DR ANTE IS ele JF =NABIOS, NE RE TRE SARA D LE IRONAL ee re ARR CAES TER
III. — Amortissements 419 Sur valeurs immuatérielles a). — Sur frais de premier établissement.
b). — Sur clientèle d’apport.....,,.....,..
c). — Sur brevets et marques de fabrique.
d). — Sur études et inventions ,...,.......
€). — Sur primes d'émissions........:.....
MOÔTAL Ten
sos...
20 Sur valeurs matérielles
a). — Sur usines et dépendances b). — Sur terrains exploités *c). — Sur outillage et ustensiles.
d). — Sur matériel mobile e). — Sur Ma 1 RO D ROC MATE f). — Sur chevaux, camions et autos......
g). — Sur CONCESSIONS, se eee esse. se h). — Sur habitations ouvrières cbr don MODAT Red
