‹ Le Budget de Montmarlon: Étude monographique d'une très petite commune du JuraChapitre 34 sur 49 · CHAPITRE IL · texte numérisé non relu

CHAPITRE IL

Ressources provenant de li impôt communal et des prélèvements sur des impôts et des recettes d’ Hate : Re: a er de 3 z a es ee

RER Ter Re M

Les r ressources de ce genre sont importantes pour

beaucoup de communes ; elles le sont peu pour celle

de Montmarlon, et nous verrons bientôt pourquoi.

: Dans ce chapitre, nous porterons d’abord notre attenlion sur les centimes communaux et les taxes municipales, puis sur la part que l'Etat accorde à la commune sur le produit de certaines contributions publiques (par exemple de la contribution des chevaux et des voitures), ainsi que sur certaines de ses recettes, comme les amendes et le prix des permis de chasse. Nous examinerons enfin quelle somme l'Etat alloue à la commune de Montmarlon sur les fonds disponibles du budget des” cultes.

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