‹ Le Budget de Montmarlon: Étude monographique d'une très petite commune du JuraChapitre 44 sur 49 · NATURE DES RECETTES · texte numérisé non relu

NATURE DES RECETTES

CHAPITRE PREMIER - RECETTES ORDINAIRES (A)Attributions sur divers impôts.

Aitribution sur l'impôt des chevaux et voitures.......... ...

(B) Centimes additionnels aux contributions directes. :

Cinq centimes sur les contributions

foncière et personnelle mobilière.

(C) Ressources spéciales aux chemins.

Cing centimes pour les chemins vicinaux de toute catégorie. . ...

Prestations (3 journées) en argent EUIENSNAUITE NE

(D) Taxes diverses recouvrées en vertudes rôles.

EC STI NOTE REA Daxentatiouagé PIE PE RES (E) Revenus des biens commuraux .

Rentesssun late eee Intérêts des fonds placés au Trésor.

Produits des coupes ordinares de

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