LIVRE II. — Étude des Recettes et des Dépenses
TRE PRÉLIMINAIRE 2 2 où | 71 CHAPITRE DEUXIÈME. — ÉTUDE DES RECETTES. . . . . . . 89 SECTION [. — La Dotation et ses Accessoires … . . . …. … 89
À. Les Dons et Legs . … , D CT AE LL 90
B. La Gestion des Biens FONeR PR RU A. US TION
Affectation d’Immeubles.-. . . . . . . 107 lt © er 2. +409
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Échanges . . : 13
Coupes Ordinaires. et Extraordinaire de Bois PE 1°
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Cr Les Placements de fonds. 275: — "5, , «+, 145
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Rentes sur Particuliers . . 117
Intérêts et Obligations, Vente de Produits, etc. 118
D. Les Accessoires de la Dotation . . . 2119
Droits sur les Spectacles, Bals et Consette For RAC Et Part sur le Prix des Concessions dans les
Cimetières . . NES ei Bénéfices des Monits-de- Piété TEL te + Vente d'Objets de Décédés et de Bijoux . . ‘. 124 COMORES ,,' 126
SECTION Il. — Les Remboursements de Frais .
S I. — Bénéficiaires de la Loi de l'Assistance Médicale Gratuite :
Conséquences ; \ Admission des Malades LÉ Pre NOUTNÉe CR PC Les Lits de la Dotation . . P
Application de l’article 1 de la doi de 1851
Les Organisations de
Conclusions. : ë $ I. — Les Victimes des dt DE Tr Die ;
S I. — Malades Militaires Le Prix de Journée :
Nourriture des Malades .
L'Indemnité Locative .
Entretien et Amortissement du Matereis
Linge, Blanchissage, Médicaments, etc. . .
Nourriture et Blanchissage du Personnel du
Service. — Gages de ce Personnel lorsqu'il est fourni par l'Hospice :
Conclusions. . . . :
Désaccord sur la Convention — Décret .
Dépenses non comprises dans le Prix de Journée.
Traitement des Officiers .
Travaux de Construction et SR Et $ IV. — Les Pensionnaires Payants. ; $ V. — Les Bénéficiaires de la Loi du 14 Juillet 1905 ;
Le Rôle des Hospices avant 1905
Obligations actuelles des Hospices.
Admission des Vieillards, Infirmes et mourabiess
Le Prix de Journée
Conelusions. nue S VI — Les Enfants Ho rE
Les Pupilles difficiles ou vicieux
Le Prix de Journée Ca T8 S VIL — Les Enfants de Familles Indigentes . $ VII. — Les Pensionnaires non malades .
SECTION LL. — Les Recelles non classées dans les Chapitres
précédents.
A. — Subventions Communales je — Services Annexés .
— Exploitations MR Tnt où Pr Gauts “ Travail. ; — Produits Intérieurs
— Ai —
ÆE. — Recettes Accidentelles et Imprévues F. — Recettes en Nature.
G. — Recettes Extraordinaires .
CHAPITRE TROISIÈME. — ÉTUDE DES DÉPENSES . . . , . . SE — Notions Générales
$ IL — Le Personnel .
A. Le Personnel de l'Administration Générale $ B. Le Personnel Médical.
Les Médecins Les Internes Les Sages-Femmes :
