‹ Le Bureau Des Finances De La Généralité De MoulinsChapitre 115 sur 120 · Les Décimes ecclésiastiques · texte numérisé non relu

Les Décimes ecclésiastiques

y B. — Dépenses....... AS LAN RE Lt RURAL 00 TER 63. — Caractère particulier de l'assignation des dépenses. URLS BONES DIT CC EN AONA TEE DEOAEIANERE RTE ar

65. — Dépenses des Etapes et des Subsistances.......... 8 2. — Juridiction...................s.s..ssesese +

S'UVAS = Recettes cime corne v-cireeecepe

66. — Jurid'ction en direction.......................... a) Les frais de recouvrement. — b) Les procès au criminel des comptables échappaient à la compétence

du Bureau. — c) Les Etapes.

67. — Juridiction au contentieux........................ B. — Dépenses..............ses.assssssssseresceneee 68. — Juridiction en direction, et au contentieux........

SeCHOPS LT = MPTOCEAUTE TRE ee ee ee ere

8 1. — Direction.........:...............sescesesesse

ANR ECOLES MIS PR EEE RS ee ds dE CEE

69. —1 Etablissement des rôles des Taïilles.............. a) Les Chevauchées, — b) Les Commissions. — €) Les Départements.

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