V. — LA JUSTICE RfcVOLUTIONNATRE EN FRANCE
17 août 1792 — 12 prairial an III.
— 8* article. —
Les tribunaux et commissions que doit comprendre cette noavelle série d^articles sont présentés dans Tordre de mon voyage, en septembre 1864, dans le midi, à la recherche de documents originaux sur la justice révolutionnaire.
Tribunaux criminels d'Orléans (Loiret) et de Blois (Loir-et-Cher).
Je ne connois que trois affaires jugées rdvolutiomidrement par le tribunal criminel du Loiret, séant à Orléans. La première concemoit les nommé Coupé et Gruet, condamnés
(1) Voy. t. IX, p. 2^^; t. x, p. 22, 118, 107, 208; t. xi, p. 137, SS$.
LA JUSTICE RÂVOLUTIONNAIBE. 59
imort, le 24 vendémiaire an II, pour exposition de faux assignats. Un second jugement, du même tribunal (28 brumaire), déclara leurs biens acquis à la République en vertu d'an décret du l""' brumaire, postérieur à leur condamnation (1).
Les autres affaires étoient celles de deux prôtres, dits réfractaires, et qui furent condamnés à mort : Porcher, curé à Faronville, prés d'Orléans, le 27 floréal an ii; Garnier^ sons-diacre à Orléans, le 14 thermidor suivant (2).
Ces deux malheureux prêtres étoient dans la môme situation qu'une foule d'autres dont le sort fut pareil. Us n'avoient pas accepté la constitution, ni prêté le serment civique, parce qne ces déclarations répugnoient à leur conscience, et que, disoient-ils, « les opinions étoient libres, i Ils n'avoient pas obéi au décret qui les soumettoit à la déportation, parce que Ton se résont difficilement à quitter son pays, et que de pauvres prêtres ne savoient comment subsister à Tétranger.
Lears réponses et leur attitude devant leurs juges furent héroïques; ni l'un ni l'autre n'hésitèrent, quoique assurés du sort qui les attendoit.
Le 17 floréal, le citoyen Descbamps, notable et membre de la commnne d'Orléans, faisoit subir à Porcher un inteirogaloire, où se lisent les passages suivants (3) :
D. Avec ta vie errante et vagabonde, depuis £8 mois que tu as qiilté ta Gure, comment fesais-tu pour te faire blanchir ton linge, pour ta changer^ pour tes Las, tes chaussures, restais-tu donc toujonn tontnud?
B. Je faisais comme je pouvais.
D. Qoe dis-tn de la suppression du culte public de la religion frtieiiaae çathollgoe?
H. ObIa ne regarde que la Convention.
. (1) Aidu de l'Empire, tribunaux des départements, n. B. 72-3 . — Loiret .
(a, 9.) Greflé de la Cour impériale d'Oriéans; extraits de H. Bimbcoct» en cbef, oommoniqués le il noYembre 1803.
D. ConYians-ta que le dogme de cette religion n'est qu'an enchaineuient d'erreur, de superstition, et de mensonges, et qa*ii n'a été établi que par la tyrannie et le despotisme et que pour jeter lei iei hommes dans l'esclavage, Tayeuglement et les ténèbres?
R. Je professe la religion catholique et je la professerai jusqu'à la fin.
Traduit, le 27 floréal, devant le tribunal criminel, P&rcher fut condamné à mort; rexécution eut lieu» le jour même, à quatre heures de l'après-midi.
Rougeau, son oncle, accusé de lui avoir donné asile, fut acquitté; une autre personne, pour le même fait, fut condamnée à mort par contumace (1).
Gamier-Dubreuil^ è son tour, ne montra pas moins de courage. Le jour de sa condamnation, peu de moments avant le supplice, il fit appeler l'accusateur public, et rectifia, en ta présence, une erreur qui lui étoit échappée au IribunaL
Le tribunal de Loir-et-Cher n'eut à juger révolutionnairement qu'une seule affaire; elle étoit importante par sa nature et par ses résultats.
La levée de 30,000 hommes de cavalerie, qu'ordonnoit le décret du 22 juillet 1793, avoit excité, le 12 Septembre suivant, dans la petite ville de Mondoubleau, une émeute parmi de nombreux jeunes gens des communes environnantes; les cris de : Ftt^e le Roi! vive la Nation ("^ avoient été proférés. Par un arrêté du 22 vendémiaire, an ii, le directoire du département requit le transport sur les lieux du tribunal criminel, lequel s'y rendit de Blois. Il siégea à Hondoubleau du 9 au 17 brumaire. Plus de 80 témoins furent entendos; 17 accusés présents jugés. Le 17 brumaire, étoient condamnés à mort : Deshayesei Gemmier, laboureurs, Pierre /oum-
(1) Voir les notes 3 et 3 de la page précédente.
LÀ JUSTIGB BÉVOLUTIONNAIBE. 61
Menti, berger, qui avoient crié : Vive le Roiî deux autres aox fers et huit à la prison ; quatre étoient acquittés (1).
Commissions militaires de Tours; tribunal criminel d'Indre-et-Loire.
La justice révolutionnaire a marqué davantage dans le département d'Indre-et-Loire ; là on peut lui compter trois organes successifs : la première commission militaire de Toars, présidée parSenard; le tribunal criminel d'Indreet-Ldre; la deuxième commission militaire de Tours, établie par Gnimberteau.
La première commission fut créée, au mois de juin 1793, par les représentants alors réunis en commission centrale à Tours. Elle étoit composée de cinq juges, nommés par le citoyen Ronsin, adjoint du ministre de la guerre, ayant pour président, élu à Tunanimité, Senard, et d'un greffier (2).
Da 27 juin au 16 juillet, elle tint 16 séances et jugea 1S6 accusés, la plupart militaires. Huit furent condamnés à mort (3):
Le marquis de Sanglier. — Émigré, 30 juin.
Le Ticaire Retrif. — Prêtre réfraciaire, id.
Cb. Loquet. — Volontaire, 1*' juillet.
Le marquis de Poyenne.— 2.
J.4. fiedrume. — Lieutenant-colonel. — 3.
ftfiniebon. — 10.
Bmmi Des Yemières. — 11.
F» QMDaut — Colporteur. — 16.
jLi nuurqois de Sanglier et le prêtre Retrif moururent ^jpnFpe-eoorage. Le Moniteur, qui annonce leur exécution,
jb AffÉUrei de l'Empire, trib. des départ. B. B. 72-3. — Loir-et-Cher, imMdB Jugement da 17 bramaire.
(I^Jf) Qnib de la Cour impériale d*ADgers; registre de la commissioa leftan* ompiilsé en octobre 1863.
62 LK CABINET HISTOBIQUfl.
ajoute : a L'un et l'autre ont subi leur jug^nent avec eette assurance que donne le fanatisme (1).
Il y eut, en outre, 1 condamnation à la déportation, 6 aai fers, 6 à la prison et i3S acquittements (2).
On a apprécié cette commission avec sévérité, faute d'avoir connu ses actes. De toutes celles du même genre que j'ai étudiées, elle m'a paru la moins cruelle, la mieux dirigée. On vient de voir la proportion de ses acquittements; sa ma^ niëre de procéder offroit quelques garanties. Si les présidents des commissions militaires d*Angers et de Nantes avoient pris Senard pour guide, des milliers de victimes auroient été épargnées. Senard, en effet, admettoit les défenseurs et quelquefois entendoit des témoins, ce que ne firent point ses dignes émules. Lorsque l'affaire étoit grave, l'accusé étoit interrogé minutieusement. Les réponses de Des Temiërei, entre autres, occupent plusieurs pages dans le jugement (3).
La commission Senard cessa de siéger le 16 juillet 1793. Le 12, elle avoit annoncé que des rumeurs s'étant élevées, que des malveillants cherchant à la compromettre, le président ëcriroit aux représentants réunis à Angers, qu'à moins de contre-ordre, les affaires épuisées, elle emporteroit tous ses papiers à Angers; ce qui fut exécuté (4).
Vers le môme temps, le tribunal criminel d'Indre-et- Loire fut requis de se transporter de Tours à Chinon, ville occupée, durant quelques jours (milieu de juin 1793), par rarmëe des Vendéens. Il parott que des acquittements seuls y furent prononcés (5). Ce qui est certain, c'est qu'à la date
(1) Moniteur du 7 JuUIet 1703, p. 807. (2, S, U] Registre déjà cité, aux dates indlquéei. (5) Souvenirs de la Révolution dans le département d^Indrt-et'Loire^ par J.-X. Carré de Biuaerolles, 1864, ia-18, p. 100.
LA JUSTICB BiyOLUnONNiJRE. 63
dn SS bnimaire suivant, ce tribunal criminel n'avoit encore rendu aucun jugement révolutionnaire emportant la confiscation des biens (1). Les décisions de ce tribunal ne furent pas jusqu'au bout si bénignes. A Tours, il condamna à mort deux prêtres dits réfractaires; le 14 prairial an ii, l'abbé Prosper Lesuire; le 22 thermidor suivant, Tabbé de Paule de Noyellês. Il parott que, dans la première de ces affaires^ le tribunal avoit été assisté d'un jury (2).
Hais ce département ne pouvoit être privé des plus essentiels organes de la Terreur : les comités de surveillance révolutionnaire. Les représentants, réunis à Saumur, en établirent d'abord un à Tours, par un arrêté du 27 vendémiaire an II. Ce comité fit arrêter trente-sept prêtres seulement dans cette dernière ville.
A la même époque, Amboise eut aussi son Comité, et des mspects y furent emprisonnés.
Le 24 frimaire, probablement pour venir en aide à la denxième commission militaire, alors en plein exercice, le représentant Guimberteau remplaçoit les membres du comité de Tours par dix hommes nouveaux, parmi lesquels flguroit le citoyen Sanson, exécutiur des arrêts criminels (3); un tel nom' révèle la valeur morale des autres.
Moins pure que Guimberteau, apparemment, et lorsque, par une adresse du comité de Tours, elle eut connu ce choix eiqnis, la Convention en fit l'objet d'un blâme, et, tout euemblej du décret de règlement suivant :
Db SS gmninal an n. Sur l'observation faite par un membre que
du Comité de surveillance révolutionnaire de Tours est
par Pexécuteur des jugements criminels, qui réunit à ses
i da greffier Bodin. Arehires de TEmpire, trib. des départ., Bi Bu, 7M> — Aufre-eMrOtre.
0) X. Cnté de BuieroUet, p. 189, lOl.
9) iBUln^ p. m.
66 LB GABIlflT nSTOftlQiinL
T^lMartf poarsniTis comme chefs et principaux auteurs de otile Ameute, étoient, par le tribunal de la Vienne, livrés à l'exécuteur, comme hors la loi. Le 5 avril suivant, un troisième individu subissoit le même sort, partagé, le S8, par cinq serviteurs ou domestiques d'émigrés. Le tribunal demeuroit ensuite inoccupé durant huit mois (i).
Saisi de nouveau, en nivôse an ii, du 8 au 29 de ce mois, en sept séances, il prononçoit huit condanmations capitales; les 21 et 23 pluviôse, deux; les 23 et 29 germinal, quatre; les 8 et 9 floréal, deux; total, 24 condamnés, parmi lesquels onse prêtres (2).
Outre ces condamnations, le même tribunal, le 28 ven* tôse, avoit prononcé la peine de la déportation contre Joseph Taupin et 25 autres prêtres insermentés, et celle de la dé* tention contre François Roi et SI autres. Prudhonmie, mal informé, a fait figurer^ dans son Dictionnaire iei victimes, ces 78 condamnations comme capitales. Je ne mentionne pas 5 ou 6 autres jugements prononçant la déportation et rendus en floréal, non plus que les acquittements, qui furent très-nombreux (3).
L'office du greffier, à Poitiers, comme en d'autres lieux, se ressentoit de l'époque ; plusieurs jugements ne sont signés que par le président; d'autres sont dépourvus de signatures. Les décisions révolutionnaires proprement dites s'arrêtèrent au 9 floréal an ii (4).
Le tribunal criminel de la Charente, séant à Angoulême, commença de juger révolutionnairemenl peu après celui de Poitiers, mais il en demeura bien loin par le nombre et la rigueur des décisions. Du 3 mai 1793 au 22 floréal an ii
(1) Greffe de U Cour impériale de Poitiers, xsgiBtiis da tribunal criminel de la Vietme, compolate eo a^tembra iSS4* (S, 8, ft) Ib(d.
LA JUSTICE BivOLUTTONNAIBE. 67
(41 mai 1794)^ deux condamnations capitales seulement : la première, 17 bramaire, prononcée contre l'huissier Hêlion; la seconde, 24 brumaire, contre le tonnelier Fauvaud^ l'un et l'autre accusés de c propos tendant au rétablissement de la royauté (1). » En outre :
Une seule condamnation à la déportation, 30 août 1793, contre le tailleur de pierres Dognon, pour semblable crime;
Une à la détention, 17 brumaire, contre te curé Juglard^ pour propos inciviques;
Une à la réclusion perpétuelle, 22 floréal, contre le curé Joumn^ de Ghasseneuil; le jugement ne fait pas mention du crime reproché à l'accusé (2).
Prudhomme, dans son dictionnaire, porte Joussin comme condamné à mort.
Commissions militaires et révolutionnaires de Bordeaux (3).
Bordeaux^ le pays d'origine ou d'adoption de plusieurs des orateurs de la Gironde, avoit eu le malheur de protester contre le 31 mai ; crimes irrémissibles aux yeux de la Montagne, et qui furent la cause occasionnelle des sanglantes infortunes de cette grande cité.
Lorsque, le 6 juin 1793, la nouvelle de l'arrestation des
m Je n'ai pas tenu compte de Vicart, dit Manet, condamné le 27 venfltalalre, et qui oavre la liste de M. Gigon ; cette condamnation capitale, tauée da Jury, ayait été saivie d'un recours en cassation. Lettre de IL Gaillard, proc» imp. à Angouléme, du 16 mars 1860.
(I) Greffe du tribunal de première instance d* Angouléme; registres du tribonal criminel de la Charente^ compulsés en septembre 1864.
Le JooffDal la Semaine religieuse^ d' Angouléme, n°* du 28 mai et du A juin 1M6, eontient une intéressante notice de M. le docteur Gigon, sur lu fletimes de la Terreur dans le département de la Charente.
(S) rai parlé de ces commissions dans mon Essai de 1861 (p. (162), mais fane manière trèa-imparfaite; Je ne connaissois pas alors les documents flrisinaiix de la ooomiission Lacombe, conserrés au greffe de la Cour impéifade de Bocdeau, où Je les ai compolaéi, en septembre i86ft.
principaux Girondins parvint à Bordeaux, le conseil générai de la commune se réunit; une protestation énergique fut rédigée; une commission^ dite populaire, et une force départementale créées; des émissaires, envoyés dans tout le midi et jusqu'en Bretagne et en Normandie. Mais les soulèvements fédéralistes ayant été généralement comprimés, U commission populaire, le ii août, se déclara dissoute (1). Dès le 6, tous ses membres et tous ceux qui avoient concouru ou adhéré à ses actes, avoient été mis hors la loi par la Convention (2).
Baudot et Ysabeau, chargés d'assurer l'exécution de ce décret, arrivèrent, le 19 août, à Bordeaux ; Témotion populaire les obligea de se retirer à La Réole (3). De cette ville^ Baudot écrivit à la Convention (&), c que Bordeaux étoit rempli de prêtres, d'émigrés et de nobles ; que tout ce qui émanoit de la Convention, tout ce qui venoit de Paris étoit reçu avec mépris, souillé et insulté... que chaque jour les patriotes y étoient vexés, incarcérés; qu'on osoit même y parler publiquement de se rendre aux Anglois. d
La Convention, le 24 septembre^ renvoya au Comité de salut public cette lettre, où la vérité était gravement altérée.
De La Réole^ leâ représentants exercèrent d'abord sur Bordeaux une influence que secondoient le nouveau club national, une municipalité nouvelle (dont le chef fut, plus tard, poursuivi et condamné pour des vols sans nombre, commis dans l'exercice de ses fonctions), et enfin les comités de surveillance révolutionnaire (5).
(i) M. Fabre de U Benodière, ia Justice révolutionnaire à Bordeaux^ discours de rentrée; 1865, in-S, p. 14 et 15.
(2) Moniteur da 8 août 1793, p. SSS.
(3) M. Fabre, p. 16.
(4) Moniteur da 36 septembre 1703, p. il&l.
(5) M. Fabre, p. 26-23.
LA JUSTIGB RéVOLUTlONNAIRB. 69
Le 25 vendémiaire (16 octobre), renforcés de Chaudron et de Tallien, de troupes et d'artillerie, Ysabeau et Baudron rentrèrent dans Bordeaux. Dès le 27, ils arrêtèrent de concert:
La formation d'une armée révolutionnaire;
L'arrestation de tous les suspects ;
Le désarmement général;
Les visites domiciliaires;
La création d'une commission militaire, etc., etc. (1).
c De fait^ dit M. Louis Blanc (2), rien ne nécessitait, à Bordeaux, remploi des rigueurs. Cette ville n'était pas, comme Strasbourg, sons la main de l'ennemi. Elle n'avait ni soutenu un siège exterminateur comme Lyon, ni, comme Toulon, appelé les anglais. Même aux yeux des Montagnarda, son crime ne pouvait être que d'avoir penché un moment du côté des Girondins... Un momenti car elle les avait abandonnés bien vite; et lorsque, suppliés de quitter la Réole, les représentants s*y étaient décidés, les Bordelais, sortis en foule au-devant d'eux, des branches de laurier à la main (3), leur avaient fait un triomphe où l'on n'entendait d'autre cri que ceux de Vive la République! vive la Montagne! »
Les Bordelais furent bientôt frappés de terreur; on le voit à ce passage d'une letlre de Tallien, à ses collègues, du 30 Tendëmiaire, et qui fut lue à la Convention, le 5 brumaire (4) :
Le désarmement s'exécute aujourd'hui avec un zèle incroyable il donnera des armes superbes et en grande quantité à nos chers MHheolottes. Il y a des fusils garnis en or. L'or ira à la monnaie, ksftiiUs aux volontaires^ et les fédéralistes à la guillotine, par jude la Commission que nous avons instituée par un I arrêté ci-joint. Les bons citoyens, fâchés d'être confon-
fl) hàtaèm^p. 28.
(V ffUofr» d€ la Révolution, t. X, p. 151.
fjKi CfSm mie eiprcMion de Is lettre de TaUien, du SOTendémiaire, citée
da 7 bronudre ao ii, p* 151«
lâ-T..^ " ..il. ■". U Tirant* j»iC-
•:^* Z'Tt' iz-., z't^iiZ r^-rcuLLsialiée ni par iQiaBtêfifr' : : . i zi:ct, ni^ae ::iinl ses coliégaes mh
Tif-ri,- :^> .--rs c^z^at b «r: de Foaqaier-TinfiDe : Li; 'a.n eî Rfy 2L:a^Jr«nt sar T^bafiad après le 9 Ihep* raiior: Ao-hia, irrKê. en pniriîl aa in, se brûla la cer^ vollo î.
Le i bniiniire, la conmission fat installée par Taliien et
(1^ Ce changement fut approuva par k Conveotloa, le 13 bnrandrai M»niieur du 13, p. 176. Le nom de Gîroode ■• fat randu au d4p>Haieiat qne par ud décret du 25 germiail an ui.
(a, 3} M. Fabre, p. 30, 31, 39.
LA JUSnOl BÉYOLUTiOmUIBB. U
Ysâbeau. Lacombe prononça une allocution, où lepaasage luirant dut être remarqué :
Organes de la loi^ nons serons impassibles comme elle; aucane considération ne pourra noas arrêter, et si dans cette Commission il se trouvait un être asses lâche pour m poê condamner son père, s'il était coupable^ que le perfide tombe lui-même sous le glaire delaloiI(i).
Ces principes n'étoient pas personnela k Lacombe ; on les retrouve aux illustres Jacobins de Paris. Sept jours après, à leur séance du 9 brumaire, un cit^en, ayant fait observer que pour Gautier, quoique fort patKote, il devoit être dur d'avoir à prononcer contre son frère^ excita un violent mnrmure, et le président Montant lui dit :
le rappelle le préopioant à Tordre : quand il s'agit de patrie, il n'est ni frères, ni sœurs, ni père, ni mère; les Jacobins immolent toute leur pays t (2).
A peine installé, Lacombe se mit à la boBogne» DaiM la séance même, Lavau-Gayon, hors la loi, comme émîssabne de la commission populaire, fut, en quelques mi&ulesi eu* voyé à Téchafaud (3).
Le lendemain» ce fut le tour du girondin Biroteau; le
4 bmouirej celui de Saige, ancien maire de Bordeaux (&).
On devoit s'attendre aux démarches en faveur des détenus;
J0 4 bnmaire, il y fut pourvu. D'après Tart. 6 d'un arrêté
'êm nprtaentants en date de ce jour, « étoient regardés et
I suipecUj les citoyoïmei el autres individus qui
it aolliciter pour les détenus ou pour obtenir
I grâce. » (6)
tobȈiM,p.a&.
^ Momittut' du 12 bromaire an u, p. ifO^
lit i) Higistns de la commissioa LacDobe, à cts dates.
Ml IL nhre, II. Si.
Les heureux débuts de la commission furent promptement signalés à Paris, par le représentant Baudot. Le 12 brumaire, il disoit à la Convention (1) :
Nous avons fait punir le maire de Bordeaux, homme riche de iO millions et fécond en ressources d'esprit et que ceux des habitants qui n'étaient pas de vrais Sans-Culottes avaient fait un dieu 1
Et le 13 brumaire, aux Jacobins (2) :
Maintenant il est à Bordeaux une Commission militaire, qui Juge les délits contre la Nation. Tout s*y fait militairement et le gouvernement ne va qu'à coup de sabre et de guillotine; c'est la dernière ressource qu'on a trouvée contre les aristocrates encroûtés de ce pays-là.
Le 11 brumaire, comme O'Brien avait fait à Saint-Malo(3), Lacombe condamnoit un mort Bertonneau, à Saint-Aubin en Médoc, après avoir tiré sur des cavaliers chargés de Parrôter, s'étoit tué d'un coup de pistolet. La commission constata l'identité du cadavre, et, « attendu qu'avant son décès, Bertonneau avoit été mis hors la loi, déclara ses biens confisqués au profit de la République (4). »
Le 12 brumaire, les représentants arrêtèrent que la commission, fixée provisoirement à Bordeaux, se transporteroit dans les divers lieux où il y auroit des conspirateurs à punir. En conséquence, Lacombe alla siéger à Libourne, où, du 14 au 23 brumaire, accompagnée de l'exécuteur et de la guillotine, la Commission prononça cinq condamnations à mort, plusieurs à des peines inférieures et un assez grand nombre d'acquittements. Le 25 brumaire (5), le Tribonal
(1) Moniteur da 13 brumaire an ii, p. 176.
(S) Séance da 16 bromaire, M., p. iSS.
(8) Cabinet historique, t.X, p. 30.
(4, 5) Regiiitre de la commission, aux dates indiquées.
LA JUSTIGB RÉVOLUTIONNAIRE. 73
reprenoit ses fonctions à Bordeaux et bientôt recevoit le titre glorieux d'expéditif.
En effet, le 29 brumaire, Ysabeau et Taliien écrivoient aux Jacobins de Paris (1) :
L'absence de la Commission militaire que nous avions envoyée à Liboume avait un peu ralenti la marche des événements. Les fédéralistes commençaient déjà à relever la tête... les Girondins at>yaient pouvoir bientôt reparaître... mais le retour du tribunal expéditif a tout déjoué et la chute des têtes de quatre conspirateurs a achevé de faire rentrer les aristocrates dans le néant...
Nous nous attachons à faire tomber les têtes des meneurs, des conspirateurs en chef^ à saigner fortement la bourse des riches
Rien ne peut étonner de la part de ce Tribunal, conduit par de tels hommes, et c'est avec raison qu'on le nommoit ea^ditif.
Sa manière de procéder étoit des plus simples; le savoir de ses membres remarquable.
Il n'y avoit pas d'accusateur public et pas d'acte d'accusation.
On avoit, contre l'accusé, les notes du Comité de surveilhiice chargé de fournir la besogne au Tribunal.
Les jours d'audience, Lacombe dressoit, le matin, la liste dai iccusë/à juger; ces accusés étoient avertis de leur corn- IMntion par les soldats de l'armée révolutionnaire qui les eondnisoient au tribunal (2).
JLm défenseurs, admis au bout de quatre mois (arrêté des rflpfiBentants du 23 pluviôse), se bornoient, de crainte de \ oa de quelque chose de pire, à lire un mémoire ordit écrit par l'accusé (3).
(1) Il non pas à la Convention. Moniteur da 12 frimaire, p, 280.
Cq IL MvB, p. 54.
mLaBtaa,p.50.
74 LE CABINET HISTORIQUB.
Après, venoit rinterrogatoire ; rèfatation violente de U défense. Il arriva à Lacombe de dire à l'accusé : t Noos sommes fixés sur les charges existant contre toi (1) ; » et un autre jour d'écrire : « Le soin que prend Taccnsè (Pérj) pour se blanchir paroit un crime de plus (2). »
Le médecin Baque (condamné à mort le 8 pluviôse) < qui avoit protesté de son civisme et de ses bonnes intentîoiii, n'avoit fait, par là, qu'ajouter la mauvaise foi à tous ses aiï* très crimes (3) ; » c'est ce que porte le jugement.
Nombre de condamnations à mort furent prononcées sur des motifs incroyables, partout imités, du reste, par les juges de la Terreur. Lacombe se contentoit de déclarer an accusé aristocrate ou fanatique ou ennemi de la Révolution et l'en* voyoit à l'échafaud.
Quant au savoir des juges, on peut l'apprécier par leurs rapports sur les affaires y j'en citerai deux qui sont autographes (4).
Le premier, de Morel, doreur^ commence ainsi :
Rapord de la faire de citoyens Dura Longa et Large teau n. g^ de Liboume.
Le onze octobre (vieux setll) etc.
Le second, de Lacroix, tonnelier^ a pour titre :
Raport faict par Lacroix à ses collèges de la Commission miUit^re ceur la fatere de détenus de la commune de Nérac.
Outre les condamnations à mort^ aux fers, à la prison, il 7 avoit des condamnations pécuniaires; c'est une particnli^ rite qui distingue la commission de Lacombe, qui vonMt» apparemment, seconder les vues de Tallien « sur la boorii
(1, 2) Le même, p. 57.
(S) Registre de la commiBsion, à la date indiquée.
(k) M. Fabre, p. 5ft.
LÀ JUSTICE RÉVOLUTIONNAIBS. 7ff
de& riches égoïstes. » Il y eut une multitude d'amendes proionnées à la fortune présumée des accusés. Le total de \ amendes atteignit presque sept millions; plus d'un septeëme, tant pour les sans-culottes de Bordeaux et de quelues Tilles voisines que pour l'armée révolutionnaire; ces attributions patriotiques sont toujours formulées dans les jugements.
Forent ainsi condamnés, entre autres :
Le 9 bramaire, les frères Eaba, à 800^000 livres d'amende; 400,000 pour rarmée révolutionnaire, 100,000 pour les Sans- Golottes de Bordeaux (i).
Le 26 frimaire^ Ch. Feixotto, banquier, « convaincu d'avoir manifesté son mépris pour sa section et pour les pauvres en leur donnant 30 livres par mois, » 1,200^000 livres d'amende, savoir : un million pour la république^ 200,000 livres pour les Sans-Culoites de Bordeaux. — Peixotto devoit garder prison jusqu'au paiement de cette dernière somme (2); pour pouvoir s'exécuter il demanda un délai à la Commission (3).
Le 7 germinal, Lafond aîné, négociant; le 9^ Loijard^ courtier, diacon 300,000 livres d'amende, etc. (4).
Je rappelle maintenant les procès faits aux acteurs et artistes des théâtres de Bordeaux; ces affaires méritent une mention spéciale.
Cent soixante et onze artistes, acteurs, chanteurs, dan- «enn et danseuses, musiciens, etc., tant du Grand-Théâtre^ (IM de ceux des Variétés et du Vaudeville, le plus grand nombre en état d'arrestation, y compris trois danseuses de faillie ans, parurent devant la Commission qui dut les tous ae^ûtter. Voici les crimes qui avoient motivé ces pour-
'M Laintaie, p. 20,
n Bmbtttt de U commission à U date indiquée.
(8} DoHlor Peixotto, aox cartons de la commission.
(I) BIbliotlièqiie impériale, Catalogue de VBUtoire de France, i. m, GoBveotioo,^!!» 1087,^038.
Bien avant la création de la Commission, les 17 et 21 jaia 1793, les acteurs du Grand-Théâtre, dans l'espoir d'attirer la foule, avoient représenté une pièce intitulée : LaVieeH un songe^ ou Arlequin bouffon de cour (1), comédie \A^ roique en trois actes et en vers libres, par de Boissy, et dont les principaux personnages sont un roi de Pologne, deux princes, une princesse et leur bouffon, Arlequin. On dit^ i Bordeaux, que le 17 juin, dans la salle, un cri de : Vive le Rai s'étoit fait entendre. Là-dessus, dénonciation à la municipa* lité de la ville. Demeurée dans Toubli (2), cette grave affaire fut reprise au moment des poursuites contre le négo* dantisme par Ysabeau et Tallien, qui, le 10 frimaire, écri* voient au ministre de l'intérieur (3) :
Avant hier^ tous les sujets du Grand-Théâtre^ au nombre de quatre vingt-six^ ont été mis en état d'arrestation. G'étoit un foyer d*aristocratie^ nous l'avons détruit.
Cette nuit, plus de deux cents gros négociants ont été bitMs, les scellés mis sur leurs papiers, et la Commission militaire ne vi pas tarder à en faire justice.
La guillotine et de fortes amendes vont opérer le scrutin éport* toire du commerce et exterminer les agioteurs et accapareurs...
Toutes les églises sont fermées...
Par un de ces contrastes, qui n'étoient pas rares à cette époque, après avoir fait incarcérer tant d'acteurs, les représentants prenoient, le 12 frimaire, quatre jours après, l'arrêté suivant (4) :
Le maire et les autres dépositaires publics sont autorisés i
(1) Tom. IV des œuvres de de Boissy, 1758^ iD-13. Le second titre : Àf^ lequin bouffon de cour, fat ajoaté par les acteurs de Bordeaux. Getti pièce est médiocre de sujet, d'intérêt et de style, mais elle prâtoit aa specttade.
(3) Dossier de l'affaire du Grand-Théâire; on y troare aosii rafficbeda spectacle : la Vie est un songe,
(8) Moniteur du 23 frimaire an n, p. 333.
(4) M. Fabre, p. 38.
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remettre aax directeurs des théâtres de la République tous les ornements d'église et autres attributs de la sottise et de la superstition qui peuvent être entre leurs mains, en faisant don au directeors des tbé&tres, attendu leur patriotisme.
Sans tarder, Lacombe procéda, contre les acteurs, à une enquête Tolumineuse qui ne produisit rien de précis (1). Les artistes des Variétés et du Vaudeville furent compris dans la procédure.
Le 8 nivôse, Goy et vingt autres artistes du Grand-Théâtre parurent devant la Commission, qui les acquitta^ se réservant de prononcer sur les artistes les plus coupables et sur les directeurs (2).
Le 13^ la veuve Diatroselly^ directrice du Grand-Théâtre, fat mise en détention jusqu'à la paix (3).
Le i7, Calésy et soixante-treize autres de la même scène, musiciens, danseurs et danseuses, mis en jugement, étoient acquittés (4).
Le même jour vinrent PouKain et trente autres artistes du théâtre des Variétés^ soupçonnés d'avoir assisté à la représentation du 2i juin. Ils répondirent qu'ils étaient indépendants du Grand- Théâtre et n'avoieni pas pris part à La Vie est un songe y et qu'ils avoient fait leurs efforts pour représenter des pièces patriotiques ; on les mit en liberté (5).
Enfin, à la même audience, parut à la barre la dernière 'faomée : Léquin et quaranle-quatre autres artistes du Van^ iMJUè, dit le théâtre de la Montagne; ils étoient accusés f avoir « contribué à la représentation de pièces propres à danner la pudeur des âmes vertueuses, notamment de la omnèdie : La Tentation de Saint-Antoine (6). > Mayeur,
(1) DOHier da Grand-Théâtre, déjà cité.
(S» 4f 8, 0) Regiitres de la commisaion, aux dates indiquées.
(8} Cataltvttf y déjà dté, t IJI^ CouTention, n» 963.
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acteur et directeur du théâtre, répondit qu'il ëtoit nn dei vainqueurs de la Bastille et qu'il ayoit voulu, par la pièce en question, peindre la vie hypocrite et vicieuse des d6" Yots, etc. L'acquittement de ces accusés fut également prononcé (1). Je regrette que l'espace me manque pour transcrire les motifs du jugement, qui sont du sérieux le plDS bouffon.
Plus tard il y eut une victime de : la Vie est un songe; le
24 prairial, Delille Arrouch (2) fut condamné à mort pour avoir crié : Vive le Roit à la représentation du 17 juin 1793; ce malheureux paya pour les 171 artistes que Lacombe avoît dû acquitter.
En pluviôse et ventôse l'activité de la Commission se ralentit un peu; des bruits d'indulgence arrivèrent de Bordeaux à Paris, mais Ysabeau se hâta de les démentir dans sa correspondance. Tallien, le 24 ventôse, lisoit à la Convention une lettre de ce collègue, du 21, qui se terminoit ainsi (3) :
Les arrestations continuent et j'ai pris le parti de ne plus rettcher aucun ci-devant noble...
La guillotine a fait justice avant-hier d'un prêtre assermenté, coupable de royalisme; aujourd'hui il y passera une relîgieiue. Voila la réponse à nos modérés qui avaient semé le bruit que la peine de mort était abolie. Signé Isabeau.
Néanmoins, du 29 germinal au 16 prairial, pendant six semaines, il n'y eut pas de jugements. Par un arrêté da
25 floréal, signé Barère, CoUot d'Herbois, Robespierre, etc., le comité de salut public ordonna que la commission repren-
(1) Même registre.
(2) Troisième registre à la date indiquée.
(3) Moniteur du 26 ventôse an u, p. 710»
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droit ses fonctions (1). Elle les reprit, en effet, le 16 prairial, et, depuis ce moment jusqu'au 13 thermidor, le nombre des condamnations capitales fut plus que doublé (2) ; les femmes, d'abord épargnées, furent envoyées à Técbafaud au nombre de plus de quarante (3). M. A. Julien, âgé de 19 ans, le bon ami de Robespierre (4), ëtoit venu à Bordeaux stimuler l'action révolutionnaire; il y contribua à la découverte et à l'exécution de plusieurs Girondins (5).
J'ai parlé de Biroteau, expédié dés le 3 brumaire. Grangeneuve^ le 1" nivôse, avoit été aussi condamné à mort; il étoit accusé de < s'être lâchement caché dans une tanière pour se soustraire à la poursuite des républicains (6). d
Guadet et Salles furent découverts, par les soins de Julien (on employa des chiens de chasse), dans les grottes de Saint- Ëmilion; le 1^ messidor ils ne firent que traverser la commission pour aller au supplice (7).
Barbaroux, le 7 messidor, fut saisi dans un champ, où d'un coup de feu il s'étoit fracassé la tète; on le transporta agonisant à Bordeaux. Mais Lacombe ne le laissa pas mourir en paix; réchafaud auroit été privé, c La commission, porte le jugement, voulant concilier ce qui est dû à la justice avec ce que prescrit l'humanité, suspendit sa séance ordinaire et se rendit au comité de surveillance, où gisoit Barbaroux; et là, portes ouvertes, elle ordonna qu'il subiroit la peine de mort (8). 1
Lacombe n'eut pas à s'occuper de Buzot ni de Pëthion, qui flTétoient empoisonnés et dont les cadavres furent retrouvés
(1) ThkUème regiitre de la commission, aux dates indiquées. |S, 8) Bordeaux après thermidor, manascrit de M. Aarélien Viyîe, chef êe dhrlaioii à la prtfectnra de Gironde, communiqué le SO janyier 1866. (I) Dana lei lettrei an grand Homn, JuUen écrit toi^oan : Mon bon ami. (S) MU Faine, p. ftS, ftO.
COj 7, 8) Thiisitaiieregiitrrdsla conuDisakn, au dales indiquées.
80 LB CABINET HISTORIQUB.
dans un champ, à demi dévorés par les ammaux. Cette fin de Tami de madame Roland et de l'ancien maire de Paris, il n'est personne d'humain qui ne la déplore. Quant aux sentiments qu'elle inspira, sur les lieux mêmes, à des hommes de l'époque, à des pourvoyeurs de Lacombe, ils sont clairement exprimés dans la lettre suivante, qui fut adressée à la Convention et lue dans sa séance du 49 messidor (1) :
La société populaire et républicaine de Castillon, district de Liboume, département duBec-d^Anibés, etc.
Citoyens représentants, nos recherches n'ont pas été vaines, et nos promesses ne le sont point. En vous annonçant la prise du scélérat Barbaronx, nous osâmes vous assurer que, morts ou vivants, ses perfides compUces Petion et Buzot seraient bientôt en notre pouvoir.
Ils y sont en effet, G. R., ou pour mieux dire, ils n'y sont déjk plus.
II était trop doux pour des traîtres le supplice que la loi leur préparait, et la justice divine leur en réservait un plus digne de leurs forfaits. On a trouvé leurs cadavres hideux et défigurés à demi rongés par les vers; leurs membres épars sont devenus la proie des chiens dévorants; et leurs cœurs sanguinaires, la pftture des bêtes féroces. Telle est l'horrible fin d'une vie plus horrible encore. Peuple! contemple ce spectacle épouvantable, monument terrible de la vengeance.
Traîtres 1 que cette mort ignominieuse, que cette mémoire abhorrée vous fassent reculer d'horreur et frémir d'épouvante! Te! est le sort affreux qui tôt ou tard vous est réservé.
Signé, les Sans-Culottes composant la société populaire et répubU' caine de Castillon,
Avec ce que j'ai déjà rapporté des actes et de la correspondance de Baudron, de Tallien, d'Ysabeau, cette lettre explique, je crois, les assassinats judiciaires de Lacombe.
Quant à Julien, l'exécution de trois Girondins et de membres de leurs familles, ne le contentoit pas ; il vouloit
(1) Moniteur du 20 mesaidor «n n, p. 1187.
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aller plus loin, et il écrivoit à son bon ami Robespierre, le 12 messidor an n (1) :
le te prie de vonloir bien m'obtenir (du Comité de salut public) une réponse sur les objets suivants :
2^ Faire raser les maisons où étaient Gnadet^ Salle, Pétion, Bnzot et Barbaronx; transférer la Commission militaire à Saint- Émilion pour i juger et y faire périr sur les lieux les auteurs ou complices da récèiement des conspirateurs.
Les traraux de Lacombe, de prairial à thermidor, méritent d'être cités même après ceux de Fouquier-Tinville. Les condamnations à mort s'élevèrent jusqu'à treize dans une seule séance (voir plus bas) ; il y eut aussi des fournées de parlementaires ; neuf le 32 messidor : sept conseillers et deux arocats généraux (2).
Comme Fouquier, Lacombe eut ses amalgames. — Voici la position sociale des 13 condamnés à mort (sur 14), du 16 messidor, deux hommes et onze femmes (3) :
CêXàotj pr&re,
Pansi, pcrteur éTeaa,
PiUe Launai, couturière,
Fille Lebert, offkiére du Bon-Pasteur,
Fille Sauve, sans profession,
Fille Blutel, religieuse,
Teave Joumi^ couturière,
fille BeauretouTi ci-devant noble,
femme Alix, cuisinière,
Fille M ilon, habituée du Bon-Pasteur,
FlUe Tiffirey, domestique^
Femme Dnbert, domestique,
FUte JUeauit, rentière.
Pl Fâpien inédits trouvés chez Robespierre, Saint^Just^ etc. BauêA^ Itl8,lll4l, t. m, p. 8.
(Q BiblMièqae impériale» Cataiogue de VEistoire de France^ t. VX,
, B* uai.
ttaloffoe, toc. dt, vfi 1139.
