‹ Le Cabinet historiqueChapitre 185 sur 235 · CATAL. — LORRAINE · texte numérisé non relu

CATAL. — LORRAINE

dit messieurs les procareurs général et fiscal, mandement an musnier de Cbarny de poursuivre celuy qui a vendu les bois à luy assignés.

Sur le septiesme :

Le maistre des fot^es sera poursuivy pour rendre les dommages procédans de ce qu'il faicl et a faict ses fourneaux joingnant el proche des chesnes , et defTenses plus expresses luy seront faictes d'y récidiver à peine d'amendes arbit

Sur le huitiesme :

Sera ordonné audit maistre des forges de coupper et wider, jour après avent , les contrées de bois qui luy sont assignées et ce dedans nngan.

Sur le neuviesme :

Touchant les bois abbattus par Jean Gose, le prevost en rapportera l'amende en ses comptes prochains.

Sur le dixiesme :

Touchant le faict de M. de Vaudenconrt, est ordonné aux gens du conseil de l'évesché de luy faire exhiber les tiltres en vertu desquels il prétend avoir droit d'affoua[ge] en ladite forest pour iceulx veus estre réglés, et sera recherché pour les abus et desgats qu'il y a commis.

Sur le onziesme:

Anthoine Gose sera poursuivy par devant son juge et ordonné au prévost de Mangienne de fournir au frais nécessaires qui luy seront alloués et sera informé plus amplement des autres desgats mentionnés aux articles à la poursuitte du substitut.

Sur le douziesme :

Sera le maistre des forges poursuivy pour l'amende et interestz des foulz abbattuzy et en cas qu'il desavoue le faict sera celluy d'Ësting poursuivy.

Sur le treiziesme :

£st defifendu aux forestiers de s'ingérer de prendre aucuns bois pour leur chauffage et aucunement qu'il ne leur soit assigné par le prevost, et pour en avoir aucunement faict seront André Uumbert et Jean Piron poursuivis pour l'amende par le substitut.

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Sur le quatorziesme:

Et tar le lafet des foreHien, a y cil ordoué «i ïmMêes-

dessus.

Sur le quinziesme :

Le préFost rapportera les deniers procMaos des bois naém el néanlmoins sera ioformé plus particiilièraDetl dt lom ccals fii oal

iiaictz les desgats.

Sur le seizième :

Le préTost de Mangienne fera estât des deniersdela latte Toiidoe.

Sur le dix-septiesme :

Seront les habitants de Gouraincourt poursuirys pour les abuz et desgats qu*ils ont commis en la couppe pour le deffaolt des estallons et aflin de faciliter ccste poursuitte y sera procédé par gages.

Sur le dix-huitième :

Le maistre des forges sera ouy et rapportera son bail.

Sur le dix-neuviesme :

Le sieur Barrois exhibera au conseil ses lettres pour en estre donné ad?is à Monseigneur.

Sur le yingtiesme :

L'ordre y contenu sera suivy et pour le rehaussement des amendes el dommages y sera puis après ordonné.

Sur le Tingt- uniesme :

Monseigneur entend qu'il en soit ainsy faict.

Sur le vingt-deuxiesme :

n y a esté cy-devant ordonné au treizîesme article.

Sur le vingl-troisième :

Idem en est ordonné.

Sur le Tingt-quatriesme :

11 en est ordonné.

Pour le faict de Chastan court:

Est ordonné que Olry Fortin , père de Nicolas Fortin, détenu prisonnier enlre les maîns du prevost des mareschaux de Sedan, retenu prisonnier jusqnes à ce que son procès sera faict et parfaict. et cependant que ledit prevost sera sommé et interpellé de faire communication de Taudition dodit Nicolas, pour sur les charges portées par icelle estre libre Olry ooy.

224 LB CABINST HUTOBHIDB.

charge au sieur procureur fiscal et le Bfoa, pav tndit ifew pr^ coreur général, les remettre en leurs layettes el plaoes an tréiMr, et que trois clefz seront faictes. Tune desquelles tnn*le slev Boucher, une autre au sieur procureur général et Fautre an Bnn.

Les articles cy-de?ant ont estez proposez et résouMz el accwéei par Monseigneur, en son conseil tenu à Leurs « les xzni« et xxiT« aoust mil six cent et onze , présents les sieurs de Netmcourt, Bailly, Bourset, grand prérost, Bouraoïi, cfaancelller el of- - ficial, Rfbillon, procureur général, WatrouTOle, procureur fiscal, de Rebencbet, trésorier général.

Signé : Charles db LoRRAr^vs, éresque et comte de Verdun. Et plus bas : De Maceroh.

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