RECUEIL CONRART
dépouillement de recueil courart de ul bibuothbqub
DE l'arsenal.
{Suite, Vay. p. 84, 133.)
5174. Tome VII. Mo.'vster. — 1. Pièces diverses (au nombre de 18) sur les négociations de Munster, savoir: 1. Les difBcultez et longueurs qui se rencontrent à la conférence pour la paix à Munster et Osnabnic. — Extraict d'une lettre de Munster, l'an 1644, le 20 juin, p. 1 . — 2 Extraict de la lettre d'un mien amy de Munster, l'an 1644, le 27 juin, p. 4.— 3. Que la France ne doit aucunement traicter de paix avec TEmpereur et le roy d'Espagne que conjoinctement avec ses alliez, et qu'elle a le droict de retenir par forme d'hypoteque et ne rien rendre de ce qui a esté conquis sur eux par le Roy defiinct et soubs Sa Majesté à présent r^nant, p. 5. — 4. Fdict de l'empereur Ferdinand 111, à Ralisbonne, l'an 1641, le 20 d'aoust,pour l'amnistie ou oubli du passé, et pardon gênerai à tous les prioces et bstats de l'Empire ; traduict de l'alieman, p. 11. — 5. Exemple des roys et princes qui ayant foict des traictez de confédération et allianceavec d'antres prioces
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dosme, loy permettant d'aller en Italie, da 21 janner lfi32, p. 291. — 36. Don faict par le roy Henry lY à Gesar Monsirar, son fils naturel et l^itimé, du duché de Yendosme. Dn Sanil ISM, p. 295.
3. Pièces concernant MM.de Bouillon et la seigneoriedt Sedan. — 1 . Acquisition de la seigneurie de Monzon (d'où dépend Sedan)| Êiicte par le roy Charles Y, en Tan 1379, an mois de juin, p. 303.— 2. Union à la couronne de ladite seignenrie de Moiuon par ledit roi Charles audit an, au mois de septembre, confirmée par le roy Charles Yl, l'an 1381, au mois de juin, p. 307.—
3. Lettres patentes du roy Charles Yll, données à Sainct-Ponrsaint, Tan 1455, etc., pour la fortification de Sedan, p. 323. —
4. Promesse de messire Robert de la Marche, sieur de Sedan, du 14 février 1520, p. 327. — 5. Protection de Sedan dn roi François !«', p. 331. — 6. Déclarations des roys Charles IX, Henri lY et Louis XIII, touchant le rang des ducz de Bouillon en France, p. 335. — 7. Extrait du traicté de la protection de Sedan, dn 5 may 1616, p. 339. — 8. Lettre d'octroy pour le transport de bleds et de Tin à Sedan, 1584, férifiée en Parlement, p. 313. — 9. Testament de Guillaume Robert de la Marck, duc de Bouillon, prince souverain de Sedan. A Yemeul, le 2d^ jour de décembre, Tan 1587, p. 355. — 10. Mémoire touchant les substitutions des souverainetez de Bouillon et de Sedan, 10 juin 1594, p. 367. — 11. Estât des pièces concernans les substitutions des terres souveraines de Sedan et Jametz faictcs au profit des enfants masles de la maison de la Marek, par leurs prédécesseurs, suivant les dispositions et accordz qu'ils en ont faicts pendant leur vie, aiti.>i qu'il en est amplement porté par lesdites pièces dénoncées au présent estât, p. 379. — 12. Confirmation faite par le roy Henry IV, des privilèges et exemptions accordés par les rois ses prédécesseurs à ceux de la ville de Sedan, p. 387. — 13. Arrest de vérification des lettres de confirmation des privilèges des priucipauUez de Sedan et Jametz, Tan 1596, le 19 may, p. 398.— 14. Extraict de la lettre de la reyne d'Anglelene à son ambassadeur en France, sur le falctde M. de Bouillon, 1602, p. 399. — 15. Lettre de M. le duc de Bouillon au Roy, pour sa justification, novembre 1602.
GATAL. — GONRART. 351
ËataU généraux, en leur assemblée teoae le 23 janTier I6t 9, p. 603.
9. Proposition de M. de Boissise, ambassadeur de France, à MM. des Ëstats généraux sur son départ de La Baye pour s'en retourner avec Sa Majesté, le 23 mars 1619, p. 61 1.
10. Escrit en?oyé par le sieur Barnevelt à ses enfans sur quelques articles quilz luy avoyent faiet bailler sur lesquelz ilz desiroyent avoir esckdrcissement. Du 26 avril 1619, p. 615.
11. Arrest de mort prononcé et exécuté contre le sieur Jean Oldenbarnevelt, advocat do pab de Hollande de West-Frise, le treiziesme jour de may 1619, traduit de flaman en françois. May 1619, p. 619.
12. Lettre du sieur Jean van Oldenbarnevelt à sa femme, enfans, gendres et petits-fils et filles, dn 12 may 1619, p. 643.
Très chers et bien aimés femine, enfaas, gendres et petits-flls et filles» je voas salue tous...