TOULOUSE

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1^. RUB DISS ARTS (SQUARR DU MOBÈe)

tormé de plusieurs trames superposées, mais qui dépendent dans une certaine mesure les unes des autres.

Sur le canevas indéfini des jours se dessine d'ahord l'org'auisation astronomique de l'année : périodes solaires ou lunaires, indications relatives aux saisons et aux phases des principaux astres, numération rég'ulière des jours.

Un second dessin est formé par ]e système des observances religieuses, composé surtout d'une liste de Fêtes. Ces fêtes ont g-énéralement des noms déterminés et reviennent tous les ans suivant des règles fixes. Cette seconde partie du calendrier n'est pas à proprement parler indépenduule de la j)reiuière. C'esl presque toujours, en effet, à des préoccupations astronomiques que les premiers créateurs de ces fêtes ont obéi^. Mais, bien qu'il soit toujours resté quelque chose de ces jiréoccupations dans les organisations religieuses successives, le rapport entre ces deux ordres d'idées esl devenu aussi peu ajuiarenl que possible.

1. Eiivisacé eu tout; Itis lomps, dauK sa coiiliuuité abstraite.

2. Si l'oD coiisitlère que sous des Doms divers, suivant les (époques et les reliirions, les iiomnies out ulj.servé toujours à peu jiii's les mêmes fêtes roni<nitaiil aux jiIuk antiques rites météomlog'iques.

en résultent, a ce uernier apppartiennent nos semaines avec leur jour de repos, le chômage des grandes fêtes et de leurs lendemains, les effets juridiques de nos Jours fériés'. La dépendance de cette troisième partie, vis-à-vis de la partie religieuse, est restée très apparente et presque complète. Il faut remarquer toutefois que l'on tend aujourd'hui à méconnaître cette dépendance et que les rares lois positives sanctionnant encore des effets de ce genre affectent de rester en dehors des considérations religieuses. On peut citer dans cet ordre d'idées la loi du i3 juillet 1906 instituant le repos dominical obligatoire^.

C'est cette dernière partie qui nous intéresse. Dans notre droit actuel elle est réduite à fort peu de chose : nous avons cité la loi sur le repos hebdomadaire et les effets très restreints attribués encore aux jours fériés par nos codes. Si l'on y ajoute quelques dispositions isolées, comme les lois du 8 mars 1886, 28 mars et aB décem-

1. V. C. Pp., 8, 63, 781, 808, 8a8, 1087; G.Com., i34, i6a, i84; C. Pén., 25.

2, Et aussi celle du 3 novembre 1908 concernant le travail des femmes qui l'a précédée. Ces lois n'ont pas toutefois un effet aussi général que la loi du 18 novembre i8i4 (abrogée par la loi du la juillet 1880), qui instituait uu repos dominical obligatoire pour tout le monde. Les lois récentes que nous avons citées u'assujettisseat à l'observation du dimanche (et encore avec des exceptioas) qu'une seule catég'orie de citoyens que la loi dénomme employés ou ouvriers. Tous ceux qui ne rentrent pas dans celte catégorie ont conservé sur ce point leur liberté. Du reste, il y a peut-être une parenté entre l'une et l'autre législation. L'ancienne se rattachait nettement aux observances reliffieuses du christianisme, et il est intéressant de constater que la nouvelle est due à l'effort des socialistes qui sont aujourd'hui, à notre avis, les plus parfaits représentants de la mentalité chrétienne.

lîers.

C'est cet ensemble de règles que nous nous proposons d'étudier et que nous avons désigné par l'expression : Calendrier juridique des jours fastes et néfastes.

Il importe de bien déterminer ce que nous entendons par là. 11 n'est pas dans notre intention d'étudier tous les rapports qui ont pu exister à Rome entre l'administration de la justice et rordonnauce des jours. Nous n'étudierons pas davantage l'ancien calendrier aux différents points de vue que nous avons énumérés. Notre but est plus restreint. I] consiste à étudier une institution déterminée qui a trouvé son expression dans le calendrier en même temps qu'elle était une règle de procédure : c'est par suite de ce double caractère qu'on peut lui donner le nom de calendrier juridique.

Cetle institution nous est révélée par deux ordres de documents dont nous allons dire quelques mots : les auteurs et les calendriers.

Les auteurs sont nombreux qui parlent de ces anciennes règles. D'abord les grammairiens donnent dans leurs dictionnaires la définition des principales expressions em-

diverses, plusieurs textes fort utiles à reconstituer les règles de notre institution. C'est ainsi qu'on peut recueillir maints renseignements chezCicéron, Tite-Live, Denys d'Halicarnasse, Pline, Valère~Maxime, Tacite, Suétone, Aula-Gelle, Servins, Platarque, Appien, Dion Cassias.

Mais c'est incontestablement dans les calendriers qui nous sont parvenus que se trouvent les documents les plus précis. Nous verrons que notre institution, bien que très ancienne, a été fort exactement conservée dans ces monuments, tous de date récente. La plupart de ces calendriers ont été soigneusement reproduits par Mommsen dans son Corpus inscriptionum latinorum. Ils sont tous plus ou moins mutilés et incomplets, mais leur ensemble permet de reconstitaer l'année entière.

Les voici tels que Mommsen les énumère et avec la date approximative qu'il leur attribue :

Fasti Pinciani^, înter 728 et 726 U. C,

— AUifani, ante 725.

— Tusculani, ante 734.

— Venasini, ante 726.

— Sabini, inter 785 et 767.

— Maffeiani, inter 746 et 747.

— Esquilini, ante 757.

— Feriale Camanum, post 767.

— Prœnestini, inter 762 et 763.

— Vallenses, ante 767.

— Ostienses, ante 767.

— Vaticani, inter 768 et 787.

I. Pour la descriptioD el l'histoire de chacune de ces tables . Mommsen, C. !. L,

— Urbinates {

— Romani œdis concordiœ { . ,,

„ . . . \ imperatoribus.

— tiomani uiœ gratiosœ j '

— Furii Dyonisii. Philocali^y 334 après J.-C.

— Polemii Silvii, 448-449-

Il faut ajouter à ces tables de fastes celles qui ont élé découvertes depuis la publication du Corpus inscript ionum lalinorum (i8G3). Ce sont divers fragments qui ont été insérés dans VEphemeris epigraphica, t. III (1877) et

t. !V(i88i), à savoir :

L'Hemerologium Caerelanum

— urbanum viœ Amadei,

— AUifanam/r. alterum

— — fr. tertium.

Ces diverses tables, g-énéralenient en marbre, ont été trouvées soit à Rome même, soit en Italie. Elles se rapportent toutes aux fastes publics du peuple romain et Mommsen suppose que l'original devait exister dans la ville, conservé par le collège des pontifes. Les fastes auraient été affichés sur Yalbam de la place publique seulement après la réforme julienne. C'est à partir de ce

I. Les calendriers, sauf les deux derniers, sont gravés sur des tablijK et tirent généralement leur nom du lieu où ils ont élé découverts. Ceux de Philocalus et de Polemius Silvius sont des manuscrits et sont appelés du nom de leur auteur.

moment seulement que purent être gravées les copies qui nous sont parvenues. Elles paraissent être toutes des œuvres privées. Elles étaient gravées et peintes dans des temples ou dans des palais.

Le calendrier conservé dans ces documents est le calendrier julien'. Il présente un aspect très analogue au calendrier encore aujourd'hui en usage. L'année est divisée en !2 mois de 3o ou 3i jours, sauf celui de février qui n'en compte que 28. Le mois est divisé en trois périodes. La première va du premier jour appelé Kalendes à un jour — tantôt le 5°°% tantôt le 7"", — appelé Nones. La deuxième, qui comprend invariablement neuf jours, va jusqu'aux Ides placées vere le milieu du mois, tantôt le i3°", tantôt le iS™* jour, suivant la place des Nones. Enfin,latroisièmerejoint les Kalendes du mois suivant*. Deplus, des séries régulières de huit jours se succèdent sans interruption d'un hout de l'année à l'autre, analogues à nos semaines et comportant un jour de marché et de réunion appelé Nundines. Ces séries sont marquées sur le calendrier par la répétition ininterrompue des huit premières lettres de l'alphabet. Les noms des grandes fêtes sont également inscrits à chacun des jours où elles sont fixées et ces jours, avec les jours-étapes dont nous avons parlé, forment les dies nominati. Mais ce qui nous intéresse surtout, c'est que dans toutes ces tables, excepté dans les calendriers récents de Philocalus et de PolemiuB SUvïus, nous trouvons des signes spéciaux correspondant aux qualités juridiques des différents jours. Ces signes sont