BANQUE DE FRANCE

B.inque 11 fut Créé, cu 171G à Paris, une institution à laquelle on donna

.le fiance, j^ nom dc bauquc de France , et qui prit en 17 18 le nom de banque royale. Elle fut à plusieurs égards calquée sur celle d'Amsterdam , et fut destinée entre autres à acquitter certaines dettes contractées par des compagnies commerçantes. Cette institution n'eut pas un grand succès; elle subit diverses formes et porta plusieurs noms jusqu'en 1803 qu'elle fut constituée telle qu'elle esta présent.

Voici en quelques mots quelles sont sa constitution et ses operations.

La banque actuelle de France fut e'tablie avec un privile'ge pour 10 ans qui expirent en 1843; son capital était de 70 millions de fr. divise's eu 70,000 actions de 1000 Cr. chaque. Les actions furent ensuite portées à 90,000. Les dividendes sont à 5 pour cent par an, payables par semestre; il y a aussi une réserve prise sur les profits de la banque, qui est convertie en 5 pour cent consolidés, et qui doit être divisée à l'expiration du privilège entre les actionnaires.

La banque de France émet des billets qui sont payables à vue et au porteur. Ils sont de 1000 fr. et de 500 fr. Elle tient ses écritures comme les banquiers ordinaires, et les comptes, ainsi ouverts, sont appelés comptes courans. Elle escompte les lettres de change et les effets de commerce. Elle fait des avances sur gages de diverses espèces, tels qu'or, argent en barre, ou titres sur le gouvernement et autres papiers solides d'une échéance rapprochée.

La banque prend aussi, à titre de dépôt, divers articles de valeur, tels qu'or, argent en lingots, diamans, billets étrangers, actions, rentes, etc. Elle perçoit pour la siireté du dépôt | pour cent de la valeur de l'objet déposé pour chaque semestre ou audessous.

Personne ne peut tirer sur la banque, ni faire escompter son propre papier, à moins d'une autorisation écrite du gouverneur, et sur la présentation de trois négocians connus à la banque.

Elle n'escompte pas d'effets à plus de 3 mois de date; tous les effets qu'on lui présente doivent être garantis par 3 signatures connues.

L'administration des affaires de la banque est confiée à un conseil général composé de 20 membres, savoir 17 régens et 3 censeurs, qui sont nommés par 200 des principaux actionnaires. Le roi nomme le gouverneur et le vice-gouverneur, le 1" doit posséder 100 actions, et le 2»= 50.

Tous les ans le gouverneur (ait, sur l'état de la banque, un rapport que l'on appelle Compte rendu; il entre dans les plus grands détails sur la .situation des affaires de l'établissement, tels que ses émissions, escomptes, prêts, rentes, actions, dépôts, etc.

1 '.s FRANCE.

D'après les rapports faits jusqu'à co jour, la banque parait être dans

un ctut d'activité et de prospérité toujours croissantes.

Fonds publics. Les fonds de France, comme ceux des autres contrées, sont certains revenus de l'état mis à part pour payer l'intérêt des emprunts faits pour l'usage du gouvernement. L'intérêt ou dividende, payé de cette manière, s'appelle rente, et la propriété, soit qu'on prête, soit qu'on achète, est ainsi désignée; en conséquence 1000 fr. dans les 5 pour cejit s'appellent 50 fr. de rente; terme qui est en général synonyme d'annuité. Les fonds français peuvent être considérés sous trois points de vue, savoir, les actions, les rentes et les reconnaissances.

Actions. Les premières sont les actions de la banque, comme nous l'avons

exi)liqué; elles haussent ou baissent suivant que l'état de l'institution ou des affaires publicjues paraît plus ou moins prospère.

Rentes. Ou comprcnd en général sous le nom de rentes les dividendes de

la dette nationale, ou ce qu'on appelle 5 pour cent consolidés, qui ne sont autre chose que la réunion de divers emprunts qu'on peut énoncer en quelques mots.

En 1798 la dette nationale montait à 140 millions de rente, ou 2800 millions de principal; le gouvernement ne pouvant faire face à cette dette la réduisit au tiers, c'est-à-dire à 47 millions de rente. En 1814 la dette était de 03 millions, en 1817 de 128, et les contributiojis de guerre la portèrent en 1818 à 180 millions. Cette somme cependant fut réduite à 173 millions de rente, ou à 34GO millions de capital (140 millions de livres sterl.).

Rf,„nnaissauocs II y a uuc autrc espèce de fonds, montant à 15 millions de rente, A\)^e\é reconnaissance de liquidation , dont le capital (300 millions) doit être payé par parties égales, en 5 ans, à partir de 1821 ; l'ordre de paiement doit être déterminé par le sort. Cette espèce de fonds fut créé en 1817.

Ces reconnaissances sont divisées en bons appelés coupures , de

FRANCE. — G ALLICE. 1 W

10000, .-)000 çt 1000 francs; elles produisent un intérêt de 5 pour cent par an, comme les autres fonds pul)lics; mais elles ont toujours une valeur plus élevée à raison du plan de liquidation qu'on a adopte pour leur remboursement.

GALICE {Espagjie).

Les comptes se tiennent dans le royaume de Galice, dans la Monnaies principauté des Asturies et dans le territoire de Santander, en réaux ^om^^c. de 31 niaravedis vellon.

Les autres monnaies de compte et les autres monnaies effectives d'Espagne, qui toutes sont courantes, se trouvent à l'art. Espagne. Mais quoique ces places soient uniformes dans leur système monétaire , elles diffèrent beaucoup au sujet des poids et mesures, à l'exception toutefois du poids pour les métaux précieux, qui est le marc de Castille.

Le poids commercial de Galice contient 20 onces poids de Cas- Poids tille, ou 889 \ grains anglais. Ainsi 4 livres de Galice = 5 livres de Castille, et 100 liv. de Galice ^= 127 liv. avoirdupoids , ou 57,60 kilogrammes.

Le quintal se compose de 4 arobes , et l'arobe de 25 liv.

Le fanega de blé contient 4 ferrados; mais le ferrado diffère sui- Mesures vant les villes de la province. Celui de Neda (petit hameau près de "^ " "^^' Ferrol ) est le plus connu. Il excède de 12 pour 100 celui de la Corogne, et représente le j du fanega de Castille. Ainsi 100 ferrados de Neda = 33 j fanegas de Castille; 100 ferrados de la Corogne = 29 ~ fanegas castillans.

Le ferrado de Neda contient 0,1809 hectolitre, ou 0,508 boisseau anglais.

Le moyo, mesure de vin, se divise en 4 canadas, IG ollas , G8 azumbres, ou 272 quartillos. Chaque quartillo contient 20 onces de vin. 17 de ces quartillos équivalent à 20 quartillos castillans. Il résulte de là que le moyo contient 12,8 gallons anglais, ou 1G2 litres.

Les mesures de longueur se trouvent à l'article Espagne.

Poids

f l mesures

des Asturies.