LA GUERRE DE L'INDÉPENDANCE AMÉRICAINE

Lorsque les colons américains se révoltèrent et commencèrent l’action militaire à Lexington, le 17 avril 1775, ils espéraient que toute l’Amérique anglaise se joindrait à eux. Les Anglais qui vivaient au nord au bord du Saint-Laurent, étaient leurs frères de race, ils souffraient des mêmes vexations qu’eux,les Français du Canada, bien qu’étant leurs ennemis héréditaires n’hésiteraient pas, croyaient-ils, à chasser l’envahisseur anglais. Une révolte du thé se produisit en effet à Halifax, et un comté de la loyale Nouvelle Ecosse, envoya des délégués au congrès de Philadelphie de 1776 (1). Dès 1774, un appel rédigé en français avait été répandu, avec grand succès, parmi les Canadiens français (2).

Une telle conviction paraissait très vraisemblable, et les Américains en firent état au cours des négociations diplomatiques qu'ils engagèrent avec le gouvernement français.

(1) Mac Mecxan C. H. R., Dec. 1920.

(2) N. R. Rivoezz, The constitution of Canada in its history and practical working.

L'article 8 du projet de traité avec la France du 18 juillet 1776, rédigé par John Adams lui-même, réservait l’Amérique toute entière aux Américains. Mais la France protesta, l'Amérique dut lui promettre les Iles Caraïbes, mais Vergennes dut s'engager à renoncer au Canada, qui devait revenir, ainsi que les Iles Bermudes, aux États-Unis (1) ; c'est ce qu’il résulte des articles 5, 6, 7 du traité définitif du 6 février 1778.

Or le Canada ne se révolta point. Les colons de l’Est peu nombreux, dominés par des places fortes considérables et des garnisons britanniques nombreuses, demeurèrent fidèles ; quant aux Canadiens français, s’ils détestaient les Anglais, ils détestaient certainement plus encore les Américains, ces voisins contre lesquels ils combattaient depuis un siècle. Et puis les Canadiens français étaient d’ardents catholiques — que de fois nous verrons ce facteur les animer dans leur défense contre l'Amérique — et ils venaient de recevoir de l'Angleterre un statut, le Quebec Act, de juin 1774, premier texte constitutionnel du Canada, qui leur promettait la liberté totale pour l’exercice de leur religion, ainsi que l’usage du droit civil français. Cependant ils entendaient, dans les colonies révoltées, les membres du clergé protestant, et même le Congrès, pousser les colons à la guerre en reprochant à l'Angleterre de tolérer une sorte de « papisme établi » au Canada.

Lorsque le général américain Arnold tenta de s'emparer de Québec, il fut aisément battu et repoussé par les troupes anglaises du gouverneur Sir Guy Carleton (le futur Lord Dorchester) sans avoir rencontré chez les Canadiens autre chose que de l'hostilité.

Cependant de nombreux Américains fidèles à l'Angleterre passaient la frontière et venaient se réfugier au Canada. Ils devaient former dans la province d’Ontario un élément fort riche et actif, qui se qualifia « les loyalistes de l’Empire uni (United Empire Loyalists) » et garda toujours rancune aux États-Unis.

(1) C. Barcra Treives, La doctrine de Monroe, La Haye, 1930.

« En quittant le pays, les Loyalistes unis ôtèrent aux jeunes communautés américaines une part considérable de leur importance matérielle, de leur sentiment du droit, de leur solide tradition, de la stabilité reconnue des modes de penser et d'agir, de leur force conservatrice. Une part considérable, de l’expérience, de la fierté, de la force, de l'esprit de classe, de la loyauté et de l'honneur, qui appartiennent à une classe habituée à gouverner et à fournir des hommes de gouvernement (1) ».

Les États-Unis avaient à s'organiser, ils ne purent con-

tinuer la lutte et le « Traité Jay » de 1792 traçait finalement la frontière entre le Canada et les États-Unis, fort approximativement d’ailleurs, le long de la rivière Sainte-Croix, puis du 49% parallèle, jusqu’au lac des Bois.

Néanmoins les États-Unis n'avaient pas abandonné tout. espoir et l’article 7 du premier projet de Constitution était ainsi rédigé : « Le Canada, s’il se joint à cette confédération et entre dans le cadre des États-Unis, sera admis et aura droit à tous les avantages de cette union et il sera l’égal des autres membres de cette union, solennellement lié par la stricte observance de ces articles, auxquels il aura à obéir ; et il en sera de même de toute autre colonie qui sera admise dans la confédération. Le nombre de voix au Congrès augmentera en proportion de l'extension de la confédération. Mais, à l'exception du Canada, aucune autre colonie ne sera admise dans la confédération sans l’assentiment de l’unanimité des États ».

Une telle situation ne pouvait qu'empirer, d'autant plus que l'Amérique prenait conscience de sa force, et que l’Angleterre, bien qu'engagée en Europe dans une lutte sans merci avec Napoléon se livrait, par dépit peut-être, à une politique de provocation contre les Américains. La guerre de 1812 naîtra de cet état d’esprit.

(1) Woodrow Wirsox, History oj the american people, T. I. p. 502.

LA GUERRE DE 1812 x

Cette guerre, pendant laquelle l'Amérique, pour la dernière fois, essaya de conquérir par les armes le Canada, est pour notre sujet d’une importance capitale. Nous y voyons se dessiner nettement les attitudes américaines et canadiennes qui domineront l’évolution que nous proposons d'étudier.

À Washington, une équipe d'hommes politiques nouveaux était entrée dans les conseils du gouvernement. Ils n'avaient pas connu les premières difficultés de l’insurrection,et ne songeaient qu’à étendre le domaine des États- Unis. Ces hommes, qu’appuyait l’autorité de Jefferson, étaient les premiers représentants de cette idéologie dominatrice, que nous retrouverons chez beaucoup d’'Américains et qui fut le facteur principal de l'hostilité américaine vis-àvis du Canada. Ils étaient nourris des principes démocratiques du xvr1e siècle, et s’apprêtaient à les mettre en application. Les desseins d’un Washington étaient plutôt négatifs, ceux de ces hommes nouveaux étaient beaucoup plus positifs et tendaient à faire du continent américain la terre de Ia liberté, en rayant de ses cartes le nom même de l’Angleterre.

On les appelait les « War Hawkes », les faucons de la guerre, et de 1800 à 1812, nous les voyons pousser à la guerre. Il faut insister sur leur état d'esprit, qui nous aidera à comprendre ceux de John Quincy Adams, de Jackson, de Seward, et de tous les hommes politiques dont nous aurons à parler, auteurs et commentateurs de la doctrine de Monroe.

Le fameux Henry Clay disait en 1810 : « Je ne suis pas partisan de m’arrêter ni à Québec ni nulle part, mais je voudrais prendre le continent tout entier ». Ainsi parlaient aussi Peter Porter, Felix Gundry qui déclarait son désir d’« accueillir les Canadiens comme des frères adoptifs ». Le secrétaire d’État à la guerre allait plus loin,il espérait prendre le Canada sans soldats. Nous voyons donc ici la première manifestation de l’état d’esprit américain, qui fait

de la primauté américaine sur le nouveau continent une sorte de loi naturelle inéluctable, la « destinée manifeste » du peuple américain. Le journal « Clarion » de Nashville, écrivait en 1812 : « Le Canada, libéré des chaînes européennes, prendra rang parmi les états indépendants, ou mieux, étant trop faible pour demeurer souverain, il se réfugiera sous l’aile de l’aigle américain » (1).

Jefferson, bien que pacifiste, déclarait que la conquête du Canada était si nécessaire, qu’elle valait bien une guerre. I} ajoutait : « Si les armées de l'indépendance avaient pu prendre Québec, nous eussions annexé le Canada, et donné à la liberté un empire tel qu’elle n’en posséda jamais depuis la création du monde » (2).

Une telle action ne pouvait pas ne pas atteindre son but. En 1812, les États-Unis s’allièrent avec Napoléon et déclaraient la guerre à l’Angleterre. Par trois fois, leurs armées essayèrent d’envahir le Canada et furent repoussées par les forces loyalistes, en majorité composées de Canadiens français.

Le traité de Gand, signé la veille de Noël 1814, en plein milieu du Congrès de Vienne, proclamait le slalu quo en Amérique.

C'était un grave échec pour les Américains.Ils profitèrent de la leçon et la date de 1814 marque le début, en Amérique, d’une longue ère de paix, qui se continue encore actuellement, paix souvent orageuse, mais fondée cependant sur une volonté pacifique indiscutable.

Les Américains avaient ressenti une étrange impression : celle de faire la guerre, non point contre un peuple opprimé qui n’attendait, pour trahir son maître, que leur intervention, mais bien contre une nation décidée à se défendre. Ils eurent à combattre des volontaires canadiens encadrés par des officiers anglais. Il y eut peut-être quelques éléments déloyaux parmi les Américains établis dans l'Ontario (3) mais

(4) History of Canada Wirrke, passim. Chap. : The War of 1812. (2) Ah. Harr, The Monroe doctrine, an interpretation, p. 27. (3) GÉNÉRAL. Cruikshank, cité par Mac Mecran.

en général colons anglais et « united loyalists » défendirent bravement la région des lacs et la victoire qui, devant Québec, décida de la retraite américaine fut gagnée par une armée composée de Canadiens français. Les nouvelles nations naissent de la guerre, l’histoire de l'Italie et de l’Allemagne le prouvent, comme l’a dit W. S. Wallace : « La guerre de 1812 est à la source de la nation canadienne » (1).

À parür de 1814, nous allons assister à une lutte pacifique. La pensée du secrétaire d’État à la guerre, déjà citée, va faire son chemin, l’Amérique attendra que le Canada tombe de lui-même entre ses mains comme un fruit mûr, et elle fera tout ce qu’elle pourra pour l’aider à mürir.

Mais ses entreprises avaient éveillé chez les Canadiens un sentiment national. Ils vont se tenir sur leurs gardes, et au cours du xix® siècle en viendront à opposer à la nation libre américaine, une nation libre canadienne, qui, n’oubliant pas l’aide apportée par les techniciens militaires anglais au cours de la guerre, cherchera à ne pas perdre l'appui de la mère-patrie.

IL — La doctrine de Monroe

La portée du fameux message de Monroe est aujourd’hui encore l’objet de nombreuses controverses. On se demande quels étaient au fond les desseins du Président et de son gouvernement, lorsqu'ils établirent ce texte qui devait devenir le Décalogue de la politique américaine.

On pense, en général, que le gouvernement de Washington a seulement voulu préciser son attitude dans la question Sud-Américaine et a appuyé sa politique sur des principes découlant tout naturellement de la doctrine anglaise de non-intervention, sans vouloir le moins du monde leur donner une allure impérialiste et conquérante. On reconnaît l'influence que les ultra-nationalistes américains ont pu avoir sur l'élaboration du message de Monroe, mais se fon-

(1) W.S. WaLLAcE, p. 141.

Pierre Sebilleau. 2

dant sur sa rédaction assez imprécise, on déclare que les hommes politiques du xixé, fondateurs de l'impérialisme américain, ont su habilement se servir du texte pour rattacher leur doctrine à la tradition de l’indépendance, et, ce faisant, ont étendu, déformé le Message jusqu’à en retourner complètement les conclusions conservatrices et défensives. Le Message de Monroe, pour beaucoup, ne contenait pas la doctrine de Monroe, au sens historique du mot.

Il est indéniable que l’affaire des colonies espagnoles révoltées fut le prétexte du Message de Monroe. Mais nous croyons que le gouvernement américain n’a pas simplement voulu fixer définitivement son attitude dans une question qui l’intéressait au premier chef, il a voulu donner aux puissances européennes, détentrices de colonies sur le sol américain, un solennel avertissement. Il a voulu les prévenir que l'Amérique, à leurs yeux, avait le devoir d’émanciper ces colonies, comme elle s'était émancipée elle-même et de les réunir à son «empire de liberté ». Cet avertissement était dressé au premier chef à l'Angleterre.

Ceci apparaît comme évident si nous étudions la question, non du point de vue de l'Amérique, mais de ceux de l’Angleterre et de sa colonie, directement visée par l'esprit du message : le Canada. L'histoire de l’élaboration de la doctrine, récemment exposée d’une manière lumineuse par M. Barcia Trelles, dans le cours qu'il professa à La Haye en 1930 (1), sa liaison avec la question dite des frontières de l’Oregon, question importante et trop laissée dans l'ombre, nous permettent de renforcer l’opinion que nous croyons pouvoir mettre en avant.

Il'est utile de rappeler rapidement quelle était la situation politique sur le continent américain en 1821. Deux problèmes importants préoccupaient le gouvernement des États-Unis (2). C'était d’abord en Amérique du Sud, la révolte des colonies espagnoles qui l’une après l’autre se

(1) C. Barcia TRALLES : op. cit.

(2) Cf. Le Fur, Précis de droùt international, p. 307.

proclamaient indépendantes. L'Amérique, fière d’un exemple qu’elle savait avoir donné, se sentant pour ces Jeunes républiques un instinct maternel, appuyait leur action au nom de la liberté, cependant qu'en Europe, l’Espagne, au nom des principes de l’absolutisme, appelait à son secours les puissances de la Sainte-Alliance pour qu’elles l’aidassent à mater la révolte par les armes. Seule, la Russie semblait écouter favorablement cet appel.

Mais en Amérique du Nord, un problème, moins « spectaculaire », mais plus menaçant, préoccupait fortement les Américains. La Russie manifestait des prétentions très nettes sur des territoires situés au Sud de sa colonie de l’Alaska. Ces territoires mal explorés, mal délimités, touchaient à des territoires que l’Angleterre et les États-Unis se disputaient, car elles y possédaient, de par l’article 5 du traité de Gand, une sorte de condominium fort incommode. À cette époque, des commissaires des deux pays parcouraient le pays pour constituer le dossier géographique, d’où l’on pourrait un jour, peut-être, tirer une frontière précise.

Avertie par la guerre de 1812, l’Angleterre avait flairé l’impérialisme américain et maintenant cette insistance des États-Unis à épouser les intérêts de l'Amérique du Sud et à défendre contre la Russie la côte Pacifique, lui paraissait suspecte.

Mais le ministre des Affaires Étrangères britannique, Castlereagh, avait eu jadis à combattre Napoléon et à discuter avec les grandes puissances d'Europe à Vienne. Il tenait la démocratie américaine en piètre estime, et croyait n'avoir aucune peine à briser ses velléités impérialistes. Il chercha à se servir des États-Unis pour appuyer les colonies espagnoles révoltées, avec la ferme intention de les mettre à l'écart dès que l’indépendance serait réalisée, pour installer en Amérique du Sud des monarchies constitutionnelles, pleines de reconnaissance pour la Grande-Bretagne, et qui eussent livré leurs marchés aux commerçants anglais.

Or en août 1822, Lord Castlereagh, neurasthénique, se

suicida. Il fut remplacé par Canning, ministre d’un cabinet Tory à tendances libérales ; Canning, plutôt que de détruire radicalement l'impérialisme américain, fit le projet de l’enchaïîner. Il se tourna d’abord vers la France (Note à l’Ambassadeur d'Angleterre, Charles Stuart, du 31 mars 1823), mais la France alors encore très ultra-royaliste, refusa. I] s’adressa alors à Rush, le très remarquable ministre américain à la cour de Saint-James, et lui proposa une déclaration solennelle qui, faite conjointement par l’Angleterre et les États-Unis, tendrait à reconnaître le fait accompli en Amérique du Sud, et surtout aurait la valeur d’une promesse mutuelle de n’y point chercher des colonies.

Dans deux lettres adressées à Rush, le 20 et 23 août 1823, il fournit le canevas de ce texte. On déclarerait que l’Espagne était désormais incapable de récupérer ses colonies ; mais pour ne pas froisser le gouvernement de Madrid, on laisserait passer quelque temps avant de reconnaître officiellement les nouveaux États (le meilleur moyen de hâter cette reconnaissance était certainement de favoriser un arrangement amiable entre les gouvernements révoltés et l'Espagne). Puis on proclamerait solennellement que l’on n'avait aucun désir d’annexion, mais on avertirait les autres puissances qu’on ne saurait tolérer de leur part aucune annexiOn.

Rush réfléchit, flaira un danger ; pour éviter de répondre, il posa comme condition à son acceptation, la reconnaissance immédiate des nouveaux États etenvoya rapidement les propositions de Canning à Washington, où elles arrivèrent le 9 octobre 1823.

À partir de ce moment, nous allons voir cette question d'Amérique du Sud devenir le prétexte d’un examen de conscience des hommes politiques américains. Ils vont partir d’une entente de principe avec l'Angleterre — seuls quelques détails d'application faisaient difficulté — pour arriver à une déclaration condamnant définitivement l’existence d’un empire anglais en Amérique. Un homme joua

dans cette affaire un rôle primordial, ce fut John Quincy Adams.

Il était le fils du second président des États-Unis : John Adams, et il avait fait toute sa carrière dans les ambassades, en Europe. Ce qu'il y avait vu ne lui avait pas plu, et il avait été fier de retrouver en Amérique l’austérité demœæurs, l'idéal démocratique et religieux, qu'il avait hérité de son ascendance puritaine. Il en était arrivé à se méfier, à mépriser même les mœurs et les méthodes politiques européennes, mais nul ne s’en apercevait, car il était froid, réservé, toujours sur la défensive. Il avait été choisi par Monroe comme secrétaire d’État, et ceci avait dû aggraver Son mauvais caractère, car il estimait peu son chef, homme aimable et conciliant, que l’Europe avait conquis. C’est à ce Robespierre américain qu’il appartint de prendre la direction de ces négociations difficiles et de préciser clairement, et courageusement, la doctrine essentielle de la politique américaine à qui l’on donne aujourd’hui un caractère de règle de droit international.

Quand Monroe recut les propositions de Canning, il jugea la question fort importante et demanda conseil aux «pères de la constitution » qui vivaient encore, Madison et Jefferson. Jefferson conseilla d'accepter la proposition anglaise et de proclamer le mutuel désintéressement des deux puissances. Madison conseilla aussi d'accepter, mais il alla plus loin : il souhaitait un désaveu de Pintervention française en Espagne et une manifestation de solidarité avec la Grèce, alors en révolte, au nom de « l'idéal républicain » (1). À ce moment donc, les États-Unis semblaient être décidés de se lier à l'Angleterre pour arbitrer le conflit Sud-Américain, un mois après cependant, la doctrine de Monroe était proclamée. Nous allons voir en effet comment John Quincy Adams retourna la situation.

Le 7 novembre Monroe soumit la question à ses ministres. Le Ministre de la guerre, Calhoun, se prononça pour l’accep-

(1) V. Barcia TRALLES, passim.

Charles E. MarTin, The policy of U. S. as regard intervention. Columbia University studies, 1921.

Correspondance Madison Monroe-Jefferson-Monroe, p. 392-395 dans « Writings of James Monroe », New-York, 1902.

tation pure et simple des propositions anglaises, déclarant que, si les États-Unis se dérobaient, l’Angleterre pourrait très bien se retirer du conflit et laisser agir la Sainte-Alhance. Monroe était indécis. Alors John Quincy Adams exposa son point de vue : la Sainte-Alliance ne peut rien faire, les États Unis ne doivent pas se laisser lier les mains par l’Angleterre. Ici il fit une allusion fort importante pour l'avenir, 1l parla du Texas « sur lequel les États-Unis avaient déjà des vues »,et que jamais l’Angleterre ne leur laisserait prendre de bon gré. Il pensait certainement aussi à d’autres territoires infiniment plus importants pour l’Angleterre et que les États-Unis ne perdaient pas de vue. Adams termina, rappelant Washington, en soutenant que les États-Unis ne devaient en aucun cas contracter alliance avec aucune puissance européenne.

Le 21 novembre, nouvelle séance. Monroe y arrive très . agité, il vient de prendre communication d’une note, d’esprit très absolutiste, remise à lui, le 15, par le Baron Tuyll, ministre de Russie, relative à la question des côtes du Pacifique. Il a rédigé un projet de message, incendiaire, une sorte d’éloge de l'intervention républicaine, digne de PAssemblée législative française, véritable défi à la Sainte- Alliance, partageant le monde en deux parts : en Amérique les peuples libres, ailleurs les peuples asservis. Adams lui fait retirer ce projet, mais se garde de calmer sa colère. Il a son plan, et compte se servir du thème de Monroe en en adoucissant les angles.

Il veut un texte qui avertisse non seulement la Sainte- Alliance, mais l’Angleterre. Il veut monopoliser la liberté au profit de l'Amérique, en faire le symbole du nouveau continent, la raison de la politique américaine de non-intervention et ainsi atteindre un double but. D’abord il engagera le gouvernement américain à favoriser toutes les révoltes qui se produisent dans les colonies européennes — le Canada n’est pas tranquille à ce moment (1), ensuite il

(1) Cf. B. Hanr, op. cit., p. 77 ets.

« Le message ne contient aucune clause s'appliquant au Canada. Mais, s’il reconnaît les droits actuels de l'Angleterre sur une colonie puis-

enfermera les États-Unis en Amérique, les empêchera de courir des aventures lointaines, et en fera sur le territoire américain la puissance autochtone et indispensable. De cette façon, l'Angleterre ne pourrait protester contre une politique qui la menace, mais qu’elle-même avait provoquée.

Adams pensait à l’Angleterre, à l’Oregon, au Canada avant tout. Nous croyons possible de le prouver. D'abord, c'était un fait reconnu de tous qu’il n’aimait pas les Américains du Sud ; en 1826 ce fut lui qui retarda le départ des envoyés américains au Congrès de Panama. Par ailleurs, nous avons d’intéressantes conversations qui eurent lieu entre lui et Stratford Canning, le ministre d'Angleterre. Il lui dit un jour, parlant à titre privé. « Considérer le continent Nord-Américain tout entier comme notre domaine, n’est pas une idée théorique, c’est une loi de la nature (1) ». Une autre conversation montre l’impatience que ressentit Adams en apercevant partout les innombrables prétentions britanniques.

« Je ne sais jamais, dit-il, ce que vous réclamez et ce que vous ne réclamez pas. Vous réclamez l’Inde, vous réclamez l'Afrique, vous réclamez... »

— Peut-être une partie de la lune, répondit Stratford Canning.

— Non, je n’ai jamais entendu dire que vous réclamiez exclusivement une partie quelconque de la Lune, mais ici-bas, il n’est pas un point de ce monde habitable sur lequel je puisse affirmer que vous n’ayez pas de prétentions. Et vous n’en pouvez réclamer aucun en vertu de droits

sante, unie et loyaliste, en termes généraux, il laisse intacte la possibilité pour les États-Unis d'intervenir au cas où le Canada se révolterait. Or lé Canada est agité, le gouvernement américain le sait. Car nous devons nous rappeler que, à ce moment, la doctrine n’est pas encore entamée par la doctrine de Tobar qui, à mon avis, lui est exactement contraire ; à ce moment les États-Unis sont partout en Amérique, surveillant les manifestations d’un esprit révolutionnaire qui pourrait briser la domination européenne ».

(1) Renpaway, The Monroe doctrine, p. 84.

aussi solides en apparence, que ceux que vous avez sur la rivière Columbia et sur l’Oregon » (1).

On voit combien cette question d’Oregon préoccupait Adams, et combien l'issue de la discussion juridique engagée à son sujet avec l’Angleterre lui paraissait douteuse.

Dans la séance du 25 novembre, Adams présenta un projet de réponse à la note russe, dans lequel il exposait sa thèse de la destinée manifeste des États-Unis. Cette fois, ce furent Monroe et Calhoun qui y virent un défi à la Sainte Alliance. Adams les gagna à ses vues.

Le 30 novembre, il rédigea des instructions pour Rush : il devait refuser la proposition anglaise, en la soumettant à la condition de la reconnaissance immédiate des républiques Sud-Américaines. C’est Monroe — toujours un peu inquiet — qui ajoute ceci, prétendant que l’on voile ainsi les désirs annexionistes des États-Unis et que l’on garde en même temps une possibilité de rouvrir la discussion au cas où la Sainte-Alliance interviendrait. L’illustre message du 2 décembre 1823 procède de cette collaboration des deux hommes politiques ; le fond fut l’œuvre d’Adams, la forme conciliante en revient à Monroe.

Maintenant, si nous relisons le message à la lumière de cet historique, nous ne pouvons manquer de constater combien la partie positive en est plus importante et plus frappante que la partie négative. Nous appelons partie négative, les propositions du $ 7 : « Les continents américains.. ne doivent pas désormais être considérés comme sujets à aucune colonisation ultérieure par aucune puissance européenne » et celles des $ 48 et 49 in fine: « nous n’interviendrons pas dans les affaires intérieures d’aucune puissance européenne... Dans les guerres entre puissances européennes, tout au moins pour les questions qui les concernent seules, nous ne sommes pas intervenus et nous n’interviendrons pas ». Les articles 48-49 contiennent aussi la partie principale du message, la partie positive : « Nous devons à

(1) Keenreysine, Canada and United states, p. 128.

la franchise et aux relations amicales qui existent entre les États-Unis et ces puissances (européennes) de déclarer que nous considérerions toute tentative de leur part pour étendre leur système politique à quelque portion de cet hémisphère, comme dangereuse pour notre paix el notre sécurité. Vis-àvis des gouvernements qui ont proclamé leur indépendance et qui la maintiennent, et dont nous avons reconnu l’indépendance pour des motifs sérieux et d’après des principes équitables, nous ne consentirons jamais à ce qu’il se produise une intervention quelconque dans le but de les opprimer ou de contrôler de quelque autre façon leur destinée de la part de n’importe quelle puissance européenne, sans y voir la manifestation d’un esprit hostile à l’égard des États-Unis » (1).

On dit en général que la doctrine de Monroe est «un dogme qui a évolué » (2). En effet, il a évolué, ou plus exactement il s’est précisé, il s’est étendu. Mais d’après ce que nous avons vu de son élaboration, des influences qui ont favorisé sa naissance, nous pouvons constater que dès 1823, la doctrine présentait tous les caractères qu’elle a aujourd’hui. Elle était un principe de politique américaine, d’un orgueil magnifique et d’une logique parfaite, elle a pu devenir aujourd’hui un principe de Droit International, parce qu’elle a été reconnue comme telle par les autres membres de la collectivité internationale, en de nombreuses occasions. Mais pour les Américains, elle reste un principe de politique et les Canadiens, nous le verrons plus clairement quand nous examinerons les faits contemporains, ne l’envisagent pas autrement.

Nous allons étudier maintenant la première application de la Doctrine de Monroe. Nous y verrons les États-Unis s'appuyer plusieurs fois sur le message pour contester à une puissance européenne ses droits sur une portion du continent américain, cette puissance était l'Angleterre, le terri-

(1) Le Fur et Cnxraver, Recueil de textes de Droit international public, p. 87.

(2) Le Fur, Op. cit., page 307.

toire contesté se rattachait à la colonie canadienne : c'était l’Oregon. Cet exemple, très mal connu et, à notre avis, capital, viendra fortement appuyer notre thèse.

Avant d'étudier cette question, nous devons examiner quel effet le message de Monroe produisit en Angleterre et au Canada. L'opinion du Canada comptait peu et ne put que refléter l'opinion de Londres. Au début, l’Angleterre fut très satisfaite ; aux Communes, Canning, Lord Brougham, Sir James Mackintosh firent l’éloge des déclarations énergiques et nettes du président Monroe, qui appuyait fortement la politique anglaise en Amérique du Sud. La presse fut enthousiaste (1). $

Mais bientôt Canning s’étonna, et « aperçut au milieu de la pommade émolliente du Message de Monroe, un fort désagréable et dangereux insecte ». Le message avertissait toutes les puissances européennes, y compris la Grande-Bretagne. Il n’était pas difficile de voir que le document exprimait une étrange prétention américaine : le continent américain devait être aux yeux des Américains, le domaine des institutions républicaines — par contraste avec l’Europe, domaine des régimes monarchiques —, cette prétention visait Georges IV d'Angleterre aussi bien que Ferdinand VII d’Espagne... Par ailleurs, la déclaration révélait distinctement l'esprit suspecté par Canning sur un autre point : celui des négociations avec la Russie concernant la question de la côte Pacifique. (2) Canning interrogea immédiatement Rush, qui déclara ne rien pouvoir expliquer n’ayant reçu aucune instruction à ce sujet (3). Canning néanmoins refusa de soutenir les Etats-Unis dans leur négociation avec la Russie (4).

Cependant la discussion entamée sur la question d’Oregon se poursuivit. Une conférence se réunit à Londres au début :

(1) Times, 27 déc. 1823. 6 janvier 1824. Examiner, 28 déc. 1823, Morning Post, 17 déc. 1823. Bell's weekly register, 28 déc. 1823, 22 Ffévrier 1824.

(2) Duxninc, British Empire and United States, p. 52.

(3) KEENLEYS1DE, op. cit.

(4) Duxnixe, id., p. 52.

de 1824 (1), entre les commissaires britanniques : Stradford Canning et Huskisson et le ministre américain Rush. L’Angleterre désirait que la frontière suivit le cours de la rivière Columbia, les États-Unis ne voulaient pas démordre de la frontière géographique du 51€ parallèle. En 1814, le traité de Gand avait établi dans ce pays à peine connu, une sorte de condominium, mais la colonisation marcha vite dans les années qui suivirent et des frottements continuels rendaient une solution nécessaire, mais bien difficile à trouver.

Notons en passant que la conférence de Londres n'avait pas que cette question à son ordre du jour. Elle s’occupe de la traite des noirs et, pour amadouer l'Angleterre, Rush fit de ce côté toutes les concessions que l’on voulut. La question du Saint-Laurent fut plus délicate. Les États-Unis y demandaient le libre passage pour leurs navires. L’Angleterre refusa proclamant très haut sa souveraineté territoriale, absolue et sans hypothèque, sur son domaine américain. Cela provoqua une première friction.

Nous avons vu que Canning commençait à se méfier de la doctrine de Monroe, il s’en ouvrit à ses plénipotentiaires. Le 31 juillet 1824, il leur donne des instructions précises. « Il est de la plus haute importance de ne pas perdre de vue cette distinction : à savoir que la transmission aux États- Unis des titres espagnols sur les territoires du Nord-Ouest, et la tentative, faite par ces derniers, pour assimiler la nature des possessions réclamées d’après ce titre avee le territoire contigu acquis par eux précédemment, apporterait la seule explication possible à l’étrange déclaration faite par le président, des États-Unis, à l’ouverture de la présente session du Congrès, tendant à interdire aux puissances européennes l’établissement d’une colonie nouvelle en Amérique; M’attachant à cette déclaration, je profite de l’occasion pour observer que, sans sortir de votre terrain pour provoquer une discussion à ce sujet, il serait expédient de votre part, si le représentant américain en vient de lui-même à

{t) Foreign! office, papers 5. Vol CLXXXIV-CLXXXV-CXCIV- CEXXVII-CLXXIX (Record office) : Stradford Canning papers 8-9-10.

parler de la politique de son gouvernement, de lui donner clairement à entendre que ce principe est un de ceux que les ministres de Sa Majesté sont décidés à rejeter de la manière la moins équivoque, soutenant que le droit de coloniser les territoires sans maître de l'Amérique, droit dont la Grande-Bretagne a joui jusqu’à présent, ainsi que les autres puissances d'Europe, doit être exercé en parfaite liberté et sans que cela donne aux États-Unis la plus légère raison d’en prendre ombrage ». En marge, — du texte original — on lit ces mots, écrits sans doute par Canning : « Revenez alors à l'examen du fondement de la prétention américaine ».

Le protocole de la 209 conférence du 29 juin 1824 nous fait connaître que la question a été discutée et qu’on en a profité pour préciser, nettement, officiellement, la position des 2 partis : L’Angleterre demande que la frontière suive le 49€ parallèle, puis la rivière Columbia. Les États- Unis demandent le 51€ parallèle, mais déclarent que, peut-être, par désir de conciliation, ils accepteraient le 4%, mais jusqu'à la mer. Le Délégué américain déclare « qu'il a reçu instruction d’insister sur le principe que nulle part du continent américain ne devrait être désormais ouvert à la colonisation européenne ». Et les délégués britanniques répondent qu’ «ils protestent contre le principe exprimé par leur collègue et qu’ils considèrent les parties inoccupées de l’Amérique, comme ouvertes auparavant à la colonisation de la Grande-Bretagne, aussi bien qu’à celle d’une autre puissance. et que les États-Unis n’ont aucun droit d’aucune nature à prendre ombrage de l’établissement de nouvelles colonies européennes dans les territoires vacants du continent américain ».

Voici la doctrine de Monroe qui entre dans le droit international pour la première fois, l'Amérique en veut faire un principe juridique, l'Angleterre, habilement, conteste immédiatement sa prétention, et surtout prend bien soin de considérer la doctrine comme un principe politique (notons l'expression « prendre ombrage »). Les États-Unis peuvent prendre ombrage politiquement d’une occupation euro-

péenne en Amérique, l’Angleterre refuse d'admettre qu’une telle occupation viole un droit, elle déclare que ce droit n’a Jamais existé. D'ailleurs l'Angleterre proteste sans grande confiance, elle sait bien que les Américains, à son imitation, font du droit international une partie du droit interne, et partant se jugent capables d'émettre une règle d’ordreinternational qu’ils s'engagent à respecter, fussent-ils seuls à le faire, à l’égal d’une loi d’ordre interne.

Au mois de juillet, la discussion continua et les délégués anglais y trouvèrent l’occasion de porter sur le terrain juridique la question de la doctrine de Monroe. Nous retrouvons, dans le 9% rapport de Hukinson et Stradford Canning à G. Canning, la relation d’une discussion définitive qui montra bien l’incompatibilité des deux points de vue (22 juillet 1824).

« Nos arguments, écrivent les plénipotentiaires anglais, semblaient avoir impressionné M. Rush. Mais quelle fut notre surprise de le voir en même temps insister sur son désir d'affirmer formellement le principe proclamé par le président des États-Unis dans son message d'ouverture à la dernière session du Congrès, à savoir qu'aucune portion du continent américain ne serait désormais ouverte à la colonisation européenne.» Les Anglais interrogèrent à nouveau M. Rush qui paraphrasa la doctrine de Monroe et la donna nettement comme le principal, sinon l’unique fondement de ses réclamations sur le territoire de l’Oregon. Cette fois les Anglais crurent bon d’aller plus loin, et voyant que Rush s’appuyait maintenant presqu'uniquement sur la doctrine, ils décidèrent de dénier tout fondement juridique à la doctrine par une déclaration solennelle.

« Les droits de la Grande-Bretagne dérivent de l’usage, de l'occupation et de la possession. Nous refusons d'admettre que le principe extraordinaire sur lequel le plénipotentiaire américain s’est plu à fonder sa réclamation, ait une valeur quelconque selon la loi et la coutume internationales ».

Tous ces textes nous semblent d’une grande importance. Le soin que l’Angleterre prend de dénier toute valeur juridique à la doctrine de Monroe montre bien qu'elle la consi-

dère comme un grave danger pour sa colonisation future, et même pour les colonies qu’elle possède actuellement. Canning comprenait parfaitement le noble sentiment qui poussait à cette époque les États-Unis dans la voie de l’impérialisme, le sentiment d’avoir la mission quasi surnaturelle de libérer les peuples esclaves, en Amérique au moins.

l'écrit à son ministre en Espagne, Sir William à Court, le 31 décembre 1823 : « Les monarchies au Mexique et au Brésil atténueraient le danger d’une démocratie universelle et empêcheraient de se former la ligne de démarcation que je crains le plus au monde : Amérique contre Europe. Les États-Unis, naturellement visent à instaurer cette division et chérissent ia démocratie qui les y conduit. Mais je ne crains pas trop leur influence, même si je fais foi — ce que je ne fais d’ailleurs plus — aux rapports que j'ai de leur activité en Amérique. Le Mexique et eux sont trop proches voisins pour être amis. En même temps ils nous ont aidé matériellement, le congrès avait déjà les membres rompus, le discours du président lui a donné le « coup de grâce ».

Cet optimisme disparaît après la discussion de la question d’Oregon. Canning comprend que le Congrès et son président sont au contraire fort actifs et que ce droit qu'ils veulent créer avec obstination, doit leur être dénié avec la même obstination.

Il écrit à son ministre à Washington, Vaughan, le 8 février 1826 : « La prétention avouée des États-Unis de se mettre à la tête d’une confédération de l'Amérique entière, et de lancer cette confédération contre l’Europe (Grande-Bretagne comprise) n’est pas conciliable avec nos intérêts, elle est pour nous inadmissible. C’est néanmoins une prétention qu’il est inutile de contester abstraitement : mais nous ne devons rien dire qui semble en admettre le principe : ‘Quelques mois après — le 7 juillet 1826, il écrit à Lord Liverpool une lettre violente où l’on peut relever ceci : « Le rêve des États-Unis était alors, et est encore actuellement, la conquête de toute l'Amérique du Nord, et le but de son actuelle bataille diplomatique avec la Grande-Bretagne est de fermer, si possible, à la souveraineté britannique et par

conséquent au commerce britannique, l’accès du Pacifique. les vues ambitieuses et arrogantes des États-Unis deviennent chaque jour plus claires aux yeux des citoyens de ce pays » (1).

John Quincy Adams succéda à Monroe en 1825. Il était peu populaire et sa présidence fut sans éclat. Personne ne voulait céder sur la question d’Oregon. A la fin de 1825, la Chambre des représentants passa un projet de loi autorisant le Président à résoudre la question par n'importe quel moyen. Addington, chargé d’affaires d'Angleterre, obtint le rejet du projet par le Sénat. Rien n’était fait, on revint au statu quo du traité de Gand. Nous retrouverons la question d’Oregon en 1844, où elle provoqua une nouvelle crise.

Ainsi l’Angleterre comprit rapidement quelle menace pour le Canada était comprise dans la doctrine de Monroe, et la lettre de Canning à Lord Liverpool est à ce point de vue très instructive ; le Canada ne pouvait se développer sans une façade vers le Pacifique, l’Amériquele comprenait ; nous verrons qu’à plusieurs reprises et jusqu’au siècle présent elle chercha à diminuer, voire à supprimer cette porte canadienne sur le grand océan.

Nous croyons que rien ne peut mieux résumer la théorie que nous avons essayé de soutenir, que cette phrase du remarquable ouvrage du Professeur Dunning : «La doctrine de Monroe était en fait le pronunciamento d’une grande démocratie qui a juste pris une agressive conscience d’ellemême. Son esprit profond marquait un très réal antagonisme avec les monarchies d'Europe, Grande-Bretagne inclue, au sujet des affaires de l'hémisphère occidental. Les passages significatifs de ce document devaient leur forme emphatique en grande partie à John Q. Adams. Celui-ci a laissé des papiers, prouvant abondamment qu'aucun sentiment d’attachement à l'Angleterre ne l’influencerait assez pour qu’il l’exceptât du coup de balai politique qu'il pro-

(1) Some official correspondences of (r. Canning. Edward J. Stappleton. Longmans, 1887. Tome IT, p. 75.

jetait en vue d'augmenter les intérêts et la gloire de son gouvernement. Canning, d’instinct, comprit l’état d’esprit dont Adams était l’incarnation » (1).