POIDS ET MESURES
« spécial pour l'usage du swshel de capacité, le poids équi-
litéeu: « valant au bus'rel étant comme ci-aprés » : ., hectolitre. : Far bushel, Par hectolitre.
Fromen be run is A OÙ'Îbe: 74.93 kilogrammes. rt, =< 1.76077, etc. plié d'Inde CA) ee ce a 460 1: 69.94 id. LOC A tn À 69.94 id.
PR ie nn ee eus oi Ü M 74.93 id.
Orge . 48 id. 59.95 id.
peck. Lut . 36 id. 44.96 id.
els, == 0.3439, etc, Mivoine 34 id. 42.46 id. Fèves. 60 id. 74.93 id.
ÆMiraine de lin 50 id. 62.44 id.
(Chanvre . | 44 id. 54.95 id.
“ fraine de blue-grass . 14 id. 17.48 id.
0784159 s, FL Fèves castor 40 ïd. 49.95 id.
etes, Migraine | Pommes de terre . 60 id. 74.93 id. = cesse Mere 60 id. 7493 id.
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nes) et la tonne lupois, ce qui zht et la tonne
is les contrats des produits s, sauf accord
al (Canada) et le
Régime monétaire et financier.
Dans toute la Fédération canadienne, l'unité monétaire est e dollar ou piastre (5), dont les divisions sont le cent et
qe il. 1 dollar — 100 cents, 1 cent — 10 mills (!). D Aucune monnaie en or n'a été frappée spécialement pour e Canada. La livre sterling anglaise et l'aigle or des Etats-
nis y ont cours légal aux taux de 4.86 2/3 dollars () et de
MD dollars respectivement. Des piéces de 50, 25, 10 et 5 cents
n argent, ainsi que des pièces de cuivre frappées à Londres
(} Chapitre 4, actes de 1871.
() Idem.
nm on pm om mé
pour être mises en circulation au Canada, ont une valeur
libératoire légale jusqu'à concurrence d'une somme de 10 doll"
lars pour les premières et de 25 cents pour les secondes.
Le gouvernement du Canada et les banques possédant une charte émettent du papier-monnaie. Le premier a le droit exclusif d'émettre des billets de 4, 2, 1 dollars et 25 cent (monnaie divisionnaire). Aucune banque canadienne ne peu émettre de billets valant moins de 5 dollars, ni de billet d'une valeur qui ne serait pas un multiple de 5 dollars.
La somme en billets qu'il est loisible au gouvernemen fédéral d'émettre atteint un maximum de 21 millions dé dollars. Ce maximum était précédemment de 20 million de dollars ; mais il a été accru de { million par ordonnancs du gouverneur général en date du 21 octobre 1893 — l'aug mentation, jugée nécessaire par suite d’une progression rapidé de la circulation, étant représentée par une encaisse corres pondante en or (!).
De la somme totale du papier-monnaie fédéral émisk Â1 millions de dollars sont en billets de 500 et de 1,000 do lars; ils demeurent surtout en la possession des banques, dor la réserve de numéraire doit, aux termes de la loi, se com poser de billets fédéraux dans la proportion de 40 p. c.
Afin d'assurer le remboursement des billets fédéraux, 1 ministre des finances est tenu de conserver un fonds réserve égal au montant émis et composé comme suit 25 p. c. en or et en valeurs garanties par le gouverneme impérial (15 p. c. or, 10 p. c. valeurs), et 75 p. c. en oblig: tions fédérales souscrites avec la sanction du Parlemel fédéral.
La premiére mesure se rapportant au système monétaif du Canada date de 1795; elle avait pour objet de porte remêde aux inconvénients résultant de ce que la monna en circulation comprenait des pièces dépréciées, de poid
(1) Au 31 octobre 1893, la circulation atteignit le chiffre de 19 millio 844,248 dollars,
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