IX. — TABACS EN FEUILLES
{Douane : Libre, savoir : Tabac brut, soumis à l’sccise, dans les conditions
de la loi sur le revenu intérieur (art. 717 du tarif).
; Le tabac croît avec une grande luxuriance au Canada, où cette plante serait autochtone. Toujours est-il que
(!) Les produits suivants, qui peuvent aussi être considérés comme épiceres ou stimulants, sont mentionnés sous d’autres rubriques, savoir :
Le safran et le carthame, sous la désignation de « matières végétales employées dans la tannerie et la teinturerie » ; Les graines d’anis et de carvi, les fèves tonka, la cardomome, le coriandre, le cumin, etc., sous la désignation de « fleurs, fruits, semences em bployées dans l’industrie, graines, plantes oléagineuses, etc. ». j