LÉGISLATIONS ANCIENNES

1. — Inde brahmanique. — La Judée. — La marque est une peine fréquemment prononcée par les lois de Manou : ce châtiment présente au plus haut degré le caractère expressif (1). C'est ainsi que l'on imprime au fer rouge sur le front du coupable : un drapeau de distillateur, s'il a bu des liqueurs spiritueuses, — le pied d*un chien, s'il a volé Tor d'un prêtre, — l'image d'un homme sans tête, s'il a tué un brahmane (2) : « On ne doit, disait le législateur sacré de l'Inde (3), ni man- « ger avec ces hommes, ni sacrifier avec eux, ni s'allier avec « eux par le mariage. Qu'ils errent sur la terre dans un état « misérable, exclus de tous les devoirs sociaux! Qu'ils soient « abandonnés par leurs parents paternels et maternels : ils ne « méritent ni compassion, ni égards! »

De plus, presque tout crime ou délit entraîne la mutilation de l'organe ou du membre qui a servi à le commettre. Four n'en citer que quelques exemples, on coupe au voleur, pour le premier vol, deux doigts; pour un second, un pied et une main ; — on mutile les lèvres à celui qui a craché sur un

(1) Thonissen, Etudes sur Vhist. du droit crim. des peuples anciens^ t. I, p. 42.

(2) Loiseleur-DesloDgchamps, Lois de Manou, IX, 237.

(3) Loiseleur-DesloQgchamps, Lois de Manou, IX, 238 et 239.

brahmane ; — on fait subir une mutilation flétrissante à celui qui séduit les femmes des autres (1), etc.

On peut dire qu'au contraire la marque et la mutilation n'existent pas dans la législation pénale des Hébreux. Dans le Pentateuque, il n*est pas question de la marque, et la mutilation n'est prévue que pour un cas unique et très spécial (2).

2. — Grèce. — La marque, (XTi^iiaTa, existait également en Grèce ; c'était une peine infligée aux esclaves fugitifs et aux soldats qui avaient déserté, destinée à les faire reconnaître et à faciliter les recherches, s'ils récidivaient.

Il paraîtrait cependant qu'elle n'était pas tout à fait inusitée à l'égard des plus infâmes malfaiteurs (3).

Sénèque raconte que Philippe, roi de Macédoine, voulant infliger un châtiment exemplaire à un de ses soldats qui avait dépouillé de ses biens celui-là même qui l'avait recueilli après un naufrage et lui avait sauvé la vie, lui fit imprimer sur le front des caractères qui attestaient son ingratitude envers son hôte (4).

3. — Rome. — Quelques criminalistes soutiennent qu'il existait dans le droit romain une théorie générale de la récidive ; ils ont du moins cherché à la reconstruire à Taide d'un certain nombre de textes épars au Code et dans le Digeste (5), mais c est là une doctrine des plus discutables. Ce qui est toutefois certain, c'est qu'à Rome, la récidive spéciale a été

(1) Loiseleur-Deslongchamps, Lois de Manou, VIII, 352, 353; IX, 277.

(2) Voir : Deutéronome, XXV, 11, 12. — Ce passage du Deutéronome est reprodait par ThoDissen, t. II, p. 68.

(3) A. da Boys, Histoire du droit crim. des peuples anciens^ p. 179.

(4) « Geterum improbissimo militi, ingratissimo hospiti, avidissimo

naufrage, stigmata iuscriberet, ingratum hospitem testantia » {De Beneficiis^ L. IV, cap. XXVII). £t Senèque ajoute cette réflexion : a Dignus quidem fuit, cui non inscriberentur illse litterse, sed insculperentur, qui hospitem suum, nudo et naufrage similem, in id in que jacuerat ipse litus expulerat ».

(5) Voir rénumération très complète de ces textes donnée par Ortolan {Eléments de droit pénal, %. I, n» 1205, p. 561, note 2),

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prévue et sanctionnée dans un certain nombre de cas (1) : la loi a voulu punir plus rigoureusement Thabitude consuetudo delinquendi (2), et, d'après Farinacius (3), elle considérait qu'il y avait habitude dès qu'existait la réitération de l'infraction : quod enim bis fit, fréquenter fieri dicitur. Nous n'approfondirons pas la question ; c'est là, en effet, à notre point de vue, une constatation suffisante, puisque, en admettant que la récidive ait été ainsi limitée, et, bien que les peines fussent arbitraires, il n'en était pas moins nécessaire, pour proportionner la peine au délit, de connaître les individus qui devaient être regardés comme des malfaiteurs d'habitude.

Cependant nous ne trouvons nulle part Tindication d'un ensemble de mesures prises pour constater les antécédents judiciaires des inculpés. On marquait, il est vrai, dans certains cas, les condamnés d'un signe distinctif. C'est ainsi que Sénèque, faisant une énumération des châtiments corporels, mentionne les inscriptions imprimées au front des criminels « inscriptiones frontis » (4). — Valère Maxime, citant le trait d'un esclave qui avait sauvé son maître, Antius Restion, proscrit et fugitif, nous dit que cet esclave avait cependant été tenu dans les fers et portait sur le front l'empreinte ineffaçable des lettres infamantes dont ce maître l'avait flétri (5). Dans le Satyricon, Encolpe et Giton cherchent à se cacher sous un déguisement qui les rende complètement méconnaissables;

(1) Notamment : L. 1, D., XXXVII, 14, de jure patronatus; — L. 28, § 3, D., XLVIII, 19, de pœnis; — L. 4, C, VI, 1, de fugitivis servis; — L. unique, C, X, 20, de super exactioni bus.

(2) (( Si guis autem exactorum in superexactionibus crimen fuerit confutatus, capitali periculo cupiditas ejus amovenda atgue prohibenda est, si in iisdem sceleribus perseveret » (L. un., C, X, 20, de superexactionibus).

(3) Farinacius, Quxst. 18, n» 16.

(4) De ira, L. III, cap. III.

(5) .... ServuSy ab eo vinculorum pœna coerciius^ inexpiabiligue litterarum nota per summam oris conlumeliam inustus... (Valerii Maxjmi Fada dicta^ue memorabilia^ \j. VI, C. VIJI, 7).

un ami leur donne le conseil suivant : « Mon valet, comme vous l'avez reconnu à sa trousse, est barbier ; il va sur-lechamp vous raser, non seulement la tête, mais encore les sourcils. Ensuite, je tracerai adroitement une inscription sur vos fronts, afin que vous paraissiez punis d'un stigmate. Ainsi, ces lettres, par Tapparence d'un supplice infligé, détourneront les soupçons de ceux qui vous cherchent et déguiseront vos visages » (1).

Nous savons que cette flétrissure était Taccessoire obligé des condamnations aux jeux et aux mines (2), peines qui, à Torigine, étaient prononcées exclusivement contre les esclaves, et qui, dans la suite, ne furent étendues qu'aux gens de basse condition. Nous ne connaissons qu'un cas où la marque paraît avoir été appliquée à tous les citoyens : c'est celui que prévoyait la loi Remmia (3). Cette loi ordonnait que tout condamné pour calomnie fût marqué d'un K, première lettre du mot Kalumnia : ceux qui avaient été ainsi flétris perdaient à l'avenir le droit de se porter accusateurs. C'est ce que Cicéron rappelait à Erucius, l'accusateur de Sextus Roscius d' Amène : « Sed si ego hos (les jurés) bene novi^ litteram illam, « cui vos usque eo inimici esiis, ut etiam ILalendas omnes « oderitisy ita vehementer ad caput afjigent^ ut postea ne- « minem alium nisi fortunas vestras accusare possitis » (4).

(1) « .... Sequar ego^ frontes notans inscriptione sollerti, ut videamini stigmate esse puniti. Ita exdem litterœ^ et sitspicionem declinabunt quxrentium^ et vultus umbra supplicii tegent » (T. Petronii Satyricon^ cap. CIII).

(2j L. 2, C. Théod., IX, 40, de pœnis. — Voir aussi : Ferdinand Walter, Hist. du dr. crim. chez les Romains (trad. de l'allemand par J. Picquet-Damesne), n' 822, p. 52.

(3) Loi dont la date est incertaine, mais à laquelle Gicéron fait allusion dans son discours pour Roscius d'Amérie (XÏX, 55) ; « Quid ergo est? ita tamen u quœstus te cupidum esse oportebat^ ut horwn existimationem et legem « Remmiamputaresaliquid valere oportere y) (Giceroniso/7era,édit.Tauchnitz, no 7, p. 56).

(4) Orat. pro Sext, Roscio Amerino^ XX, 57 (Giceronis opéra, édit. Tauchnitz, n° 7, p. 57). — A la vérité, dit Mommsen (Homisches Strafreckts, 1899,