Quels sont ceux qui sont obligés de restituer

4° Tous ceux qui, personneilement et d’une manière quelconque, ont causé un préjudice au prochain.

20 Ceux qui, sans avoir volé eux-mêmes, se trouvent, le sachant bien, détenteurs du bien du prochain. Dès que cesse pour eux la possession de bonne foi, ils

doivent rendre au propriétaire légitime la chose ele

même, ou sa valeur, s'ils l'ont aliénée. Toutefois, s'ils l'ont acquise par achat et de bonne foi, iis ont recours contre le vendeur. :

* 3° Quand plusieurs personnes ont concouru au dommage, elles sont tenues solidairement, c'est-à-dire We au défaut de l'autre, à la restitution dans l’ordre suivant : 4° le détenteur; 2 celui qui a commandé ; 3 celui qui à exécuté ; 4 celui qui a conseillé ou

fourni les moyens: 5° celui qui n’a pas empêché, ayant

devoir de le faire ; 6° le recéleur.

68. — N'y a-t-il pas des raisons qui ajournent où qui éteignent l'obligation de restituer ?

Si grave que soit l'obligation de restituer, il y a cependant des causes qui l'ajournent ou la suspendent pour un temps, tout en laissant subsister le principe de l'obligation, qui redevient urgente dès que les raïsons cessent. Ce sont :

Arr impuissance ph ysique, c'est-à-dire que quand le débiteur n’a rien, ou si en restituant il devait tomber dans la misère extrême, il peut différer, à moins toutefoisque le créancier ne soit dans la même nécessité.

2° L'impuissance morale : elle existe si le débiteur ne peut encore restituer Sans perdre sa réputation, ou sans déchoir notablement d'une position justement acquise; un délai lui est accordé, à moins que le créancier ne soit lui-même dans la misère.

‘D'autres causes éteignent complètement l'obligation de restituer, savoir :

1° La remise libre et spontanée de la dette par le débiteur ;

2° La compensation que déjà le créancier se serait,

faite lui-mème sur le bien du débiteur ;

3° La prescription, dans les conditions voulues par la loi, c’est-à-dire que si le détentéur a, de bonne foi, possédé pendant le temps déterminé par la loi (30 ans pour un immeuble, 3 ans pour un bien meuble, À an

. et à titre de ee cette ee lui est légitime-

: ment acquise, et il la peut conserver. Il n’en serait pas de même si, dès le principe, il y avait eu doute et. surtout mauvaise foi.

k Une restitution loyale peut devenir le point de départ Hate ci <a vertu. Zachée, dans l'Évangile, nous en est un bel . exemple: « Seigneur, dit-il à Jésus, voici que je donne la moilié de mon bien aux pauvres, et si j'ai fait tort à quelqu'un, je lui

rends le quadruple. » Et Notre-Seïgneur le bénit en disant : are Aujourd' hui cette maison a Ra le salut, parce que celui-ci

É est aussi un enfant d'Abraham. » (S. Luc, xix, 9.)

d La restitution peut être faite secrètement par ‘soi ou par d’aun. tres, par un intermédiaire discret, par l'entremise du confesseur,

1Rà l'insa ou à la connaissance du propriétaire, et même sous :

prétexte de cadeau fait au créancier. Îl sera bon de faire quel. É quefois ses aumônes en vue de remplir les obligations de justice i que l’on pourrait avoir vis-à-vis des pauvres.

- VIII COMMANDEMENT