GEL. CV HE
8 Dict. des ant., p. 997. — MoMMsEN, [, 1, 358.
9 Dict. des ant., p. 997.
diminuer l'existimatio. [ls le faisaient par la nota censoria subscripthitia.
La nota pouvait entraîner les punitions suivantes dont nous avons déjà parlé :
1° Senatum novere ou prætertre.
2° Equum publicum adimere.
3° Tribu movere ou tribum mutarti jubere.
4° Tribubus omnibus movere, ærarium facere, in Cæ” ritum tabulas referre”. |
Nous avons vu quelle était l’étendue des pouvoirs des censeurs et les occasions où ils pouvaient exercer le regimen morum. Leur puissance atteignait tous les particuliers et les magistrats eux-mêmes pendant la durée de leurs fonctions ?, mais les femmes demeuraient soumises à l’autorité domestique*. On appelait notio ou animadversio l’examen des faits de nature à mériter une répression; nofa ou notafio ou subscripho censoria la décision inscrite sur les registres du cens. Les faits susceptibles de répression étaient désignés sous le nom d’opus censorium. On a confondu souvent nofio et notatio*.
La décision d’un censeur pouvait être réformée par son collègue, mais dans ce cas la nota demeurait inscrite sur le registre bien qu’elle demeurât sans efficacité ma-
M. WiLcems s'appuie sur l'expression in cæritum pour soutenir que la liste des œrarii n’a pu être dressée avant 353 avant J.-C. (Dr. public, p. 106). Le premier exemple d’un citoyen fait œrarius par les censeurs est de 434 av. J.-C. (Liv., IV, 24).
Liban DOC D
* Cic., De rep., IV, 6. — Dion. IT, 25. — GeLz., X, 93, 4.
* Dict. des antiqg., p. 996. — MommseN, IL, 4, p. 348. — Cic., pro Clu., 48-49; pro Sest., 25 ; De off., III, 32.
5 Cic., De inv., I, 30, pro Clu., 43. — Liv., XL, 51; XLV, 45; XLII, 40.— App., B. C., I, 28.
térielle'. Les censeurs pouvaient-ils infliger une nota à un citoyen sans prendre aucune mesure se rattachant soit au cens soit à la lectio senatus soit à la recognitio equitum ? La négative paraît probable, mais il est incontestable qu’ils avaient le droit de réprimande?. Les censeurs n'étaient pas obligés de citer devant eux la partie intéressée. Aucune loi ne réglait le délit, la procédure ni la peine. Ils pouvaient juger d’après la notoriété publique et d’après leurs convictions, sans aucune formalité ni enquête, mais ils pouvaient aussi, sur l'accusation d’un tiers, provoquer la partie à se défendre ?. Il n’y avait pas là de juridiction puisqu’aucune loi ne réglait la procédure : c’est donc dans un sens impropre qu'il est parlé quelquefois * d’une judicium censorium.
Les causes d’ignominia n'étaient pas régulièrement prévues. Les censeurs punissaient :
1° Les célibataires ayant atteint un certain âge qui ne pouvaient répondre affirmativement à cette question : Tu ex animi sententid uxoremne habes? Ils payaient l’æs uxorium, étaient placés parmi les œrarü et frappés d’2gnominia.
2° Ceux qui dissipaient leur patrimoine’ en cultivant mal les terres* ou en faisant des dépenses de luxe pour leurs maisons, leurs tables; qui avaient plus de dix livres