‹ Le chapitre de Notre Dame de Paris en 1790Chapitre 35 sur 130 · Cfr.chapitre II, p · texte numérisé non relu

Cfr.chapitre II, p

•..'. Quand on réédifia la Grande-Porte du Cloitre <'ii 1751, le Chapitre recommanda à M. l'Agent des Affaires de bien veiller ;ï la conservation des pavés, servant à indiquer les limites de sa juridiction,

o. Appelé aussi Chambrier-lai.

M. Crofly, huissier-priseur, rue Froidmanteau ;

M. Fauveau, huissier-appariteur, Cloître Notre-Dame.

Les audiences se tenaient tous les lundis, à trois heures de relevée, en l'Auditoire, Cloître et près le puits Notre-Dame.

En plus de la barre du Chapitre, les chanoines possédaient une autre justice à Paris, la Prévôté de la Villette-Saint-Laurent ', et vingt-six bailliages, prévôtés et justices dans les localités dont les noms suivent :

Bailliages d'Aubergenville et d'Ayencourt.

Prévotés d'Andrézy, Epône en partie2, Bagneux,-Belloy et Fontenelles, Chevilly et Bourg-la-Reine en partie 3, Corbereuse, Damart en partie 4, Fontenay-aux-Roses en partie5, Herblay, Itteville, Larchant, Machaut ,;. Mézières, Mons-sur-Orge, Ablon, Orly, Outrebois, Rosoy-en-Brie, Sucy, Touquin, Viry-Noureuil et Sénicourt, Vitrv-sur-Seine en partie et \Yissous ".

Justices à Compans et Epiais.

Dans ces chefs-lieux, la justice était rendue, au nom du Chapitre, par un prévôt 8, sauf à Aubergenville et Ayencourt, où l'officier avait le titre de bailli, qui prononçait son jugement sur les réquisitoires du procureur de justice, procurator ad lites ou procurator judicii et du procureur fiscal0. Ces deux emplois n'étaient

1. La Prévôté de la Villette-Saint-Lazare appartenait aux Prêtres de la Mission. La geôle était commune aux deux prévôtés.

2. La Prévôté d'Epône sur les fiels de Saint-Nicaise, Bréval, Velannes et la Villeneuve appartenait à M. Hérault. Cette Prévôté, ainsi que celle de Mézières, était unie au Bailliage d'Aubergenville. Arch. Nat. Z2.

3. L'autre partie de lajustice de Bourg-la-Reine appartenait au marquis de Livry et à M. Le Comte, notaire et secrétaire du Roi. Ibid.

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