TITRE III

Etude Juridique du Chapitre Général

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Après avoir indiqué les origines du chapitre général, son apparition dans l’ordre de Citeaux, son adoption par tous les réguliers jusqu’en 1377, il convient d’essayer un exposé d'ensemble de cette institution, avec l'intention de faire une œuvre moins descriptive que juridique.

Il est bien entendu qu'il ne s’agit ici que du chapitre général des ordres religieux. Le chapitre général particulier à un monastère, tel que nous l’avons signalé avant la rédaction de la Charte de Charité et tel que nous l’avons rencontré ensuite soit pratiqué par certaines abbayes, soit imposé par Benoît XII, n'entre pas dans le cadre de cette étude : il avait sa place dans les origines du chapitre général proprement dit, mais ensuite il s’en distingue : il reste un élément de l’organisation du monastère et présente toujours pour caractéristique l'autorité absolue du prélat sur ses obédienciers, alors que le chapitre général est un élément d'organisation de l’ordre caractérisé par l'égalité de ses membres. Par contre nous comprendrons dans cet exposé le chapitre provincial établi par le quatrième concile de Latran, car il est en réalité un chapitre général à cadre territorial limité.

D'autre part, nous devons noter que le chapitre général se présente sous diverses nuances : le titre précédent nous l'a montré. En gros, nous pouvons distinguer le chapitre général des ordres monastiques et celui des ordres mendiants et dans la première catégorie faire une place à part au cha-

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pitre provincial des Bénédictins et des chanoines réguliers. Nous n’en tenterons pas moins une étude d’ensemble, quitte à noter les nuances en leurs lieu et place.

Le chapitre général étant un élément de l’organisation d’un ordre religieux nous avons d’abord à étudier les liens entre le chapitre général et l’ordre. Grâce à lui l’ordre est une force qui doit trouver sa place dans l’organisation religieuse et dans l’organisation politique : nous examinerons donc, ensuite, le chapitre général et l'Eglise séculière, puis le chapitre général et le siècle. D'un autre côté, les ordres s'opposent les uns aux autres en même temps qu'ils S’aident mutuellement : il nous faudra consacrer quelques instants au chapitre général et « l'Eglise régulière ». Nous aurons ainsi montré la nature juridique du chapitre général et ses conséquences. Nous n’aurons plus, dans une conclusion, qu'à apprécier la valeur de cette institution.

Ce titre peut donc être divisé en deux parties l’une ayant trait au chapitre général à l’intérieur de l’ordre, l’autre aux relations extérieures du chapitre.