Ng., O. Gran

Hour lier 14

ou par évocation d’une affaire qui troublerait la paix. Il n'intervient pas plus dans la démission du supérieur régional, que celui-ci présente à son supérieur immédiat, ou à son chapitre provincial, parfois avec, en plus, licence du générali. Au contraire, le chapitre général intervient dans la démission du supérieur général. Tantôt il est dit qu'il doit toujours l’accepter?, tantôt il peut la refuser. Le chapitre des Prêcheurs ayant accepté en 1242 la démission de Saint Raymond de Pennaforte, ce fut jugé abusif et le chapitre de 1243 décida qu’une telle démission ne serait admise qu’au cas d’hérésie ou de crime ; la démission n'est alors qu’un procédé de déposition, comme d’ailleurs chez les Mineurs %. En 1299 on reconnut également comme cas de démission légitime la nomination à l’épiscopat ou au cardinalat 4 D'autre part il a toujours été, partout, admis que la nomination à une dignité supérieure dans l’ordre emporte, éventuellement, démission d’une première dignité.

Dans certains ordres les supérieurs ne sont que temporaires : ils sortent de charge par résignation à l’arrivée du terme de leur fonction. Le chapitre général en la personne des définiteurs reçoit cette résignation (O0. Oliv., O. Serv., O-S.E.A., O. Carm.).

Le chapitre général intervient plus dans la déposition que dans la démission : chargé de garder la discipline d’un ordre il corrige les supérieurs mais son action serait illusoire s’il ne pouvait pas les déposer. Cette fonction cependant ne lui appartient pas en propre. En principe elle appartient à l’évêque : c’est ce que déclare le décret « In Singulis » : les visiteurs indiqueront les abbés négligents à l’évêque, qui les déposera. Ils recoureront à lui, alors même que celuici se serait montré négligent à visiter 5. Mais si l’évêque refuse la déposition il faudra recourir au Saint-Siège. Par contre, on s’adressera directement au Saint-Siège s’il s’agit d’un abbé exempt. De plus, lorsqu'un ordre entier est

IPN EOMCarm 13062: