Vincent d’Espagne, X-II1-35-7, episcopo

ÉTUDE JURIDIQUE DU CHAPITRE GÉNÉRAL PA Lit

exempt la déposition est prononcée par le chapitre général, pratiquement, et juridiquement par l'approbation des constitutions.

D'ailleurs l’ordre peut prévoirune déposition autre que par le chapitre général. A Citeaux les dépositions sont prononcées, après quadruple admonition, par un comité composé de l'abbé père et d’abbés voisins. Le chapitre général a limité les pouvoirs de ce comité en précisant les cas de déposition et en l’obligeant à lui rendre compte de la déposition qu'il peut confirmer ou casser, ce qui revient à se substituer à l’abbé père ?. À Cluny également l'autorité de l’abbé en cette matière passe au chapitre général 5%. Dans les ordres où la province jouit d’une certaine autonomie, le chapitre provincial exerce en concurrence avec le chapitre général le droit de déposition, et aussi avec les supérieurs provinciaux à l’égard des supérieurs locaux. Certains ordres cependant restreignent le droit des organes provinciaux ; ainsi le chapitre provincial dominicain peut suspendre un prieur provincial, mais seul le chapitre général peut le déposer : il a tous pouvoirs à ce sujet 4, et c’est lui qui contrôle l’activité de tous les provinciaux par l'obligation de lui apporter chaque année un scrutin, c’est-à-dire une appréciation du chapitre provincial sur le compte du prieur provincial5. À Grandmont la déposition des prieurs locaux est réservée aux définiteurs du chapitre général $. Dans l’ensemble le chapitre général tend à se réserver la déposition des supérieurs, ou du moins à la contrôler.

Il étend également ses pouvoirs aux dépens de l’évêque. C’est l’évêque qui juge et dépose les prieurs de la congrégation d’Arrouaise ; mais Urbain III lui substitue l’abbé d’Arrouaise et quatre abbés de l’ordre7. Par contre l’évêque

1. Lorsqu'il a commis une faute emportant destitution «ex opere operato », l'abbé conserve néanmoins sa charge jusque prononcé de la destitution par l’abbé père. O. Cist., 1270.