Arch. liât. O
'i>^i\ iiisroii'.i: 1)1 (;iiati;ai di; i;a(; \ i liLi.r:
IVtil salon HIT .■)0
(Chambre à coucher 1.">.){.">1 (il
(larde-rohc à côté 70 »
(iliamhre à c(juchcr à gauche I..']X4 »
PeliLe pièce à l'entresol '.\\'.\ „
Garde-meuble 4. 5 IX i.'î
Pâtisserie 79 »
(Cuisine '.\\).\ »
J^oucherie 4.') »
Uôtisseric 'M'2 »
Office ^8 »
(iOmmun 8:23 »
Pavillon du concierj^e 789 »
Bureau du concierg-e (io »
Frotteur :244 21]
Magasin I.7:>:> ^0
9^.0i:) 34 APPENDICE XXXXII
Affiche de mise en renie du chûfeau de Bagalelle en J S.').).
On fait savoir qu'en exécution des lois relatives à la vente des biens appartenant à l'Etat, notamment de celles des ITi et 1() iloréal an X, 5 ventôse an XII, 2[ mai 18:2(), et de celle spéciale du 2 mars 183:2. il sera procédé, par devant M. le (Conseiller d'FCtat. préfet de la Seine, en présence de M. le Directeur de l'Enregistrement et des Domaines au même département, dans la salle des criées établie à l'IIôtel-de-A ille, à la réception des premières enchères et à l'adjudication définitive en un seul lot du domaine de Bagatelle, formant ci-devant partie de la dotation de la couronne.
La première séance d'enchères aura lieu le mardi ^:2 septembre 1835, à une heure de relevé.
Et l'adjudication définitive, le mardi (j du mois d'octobre suivant.
Désignalion sommaire :
Cette propriété consiste en un grand parc et jardin clos de murs et palissades, ayant sa principale entrée dans le parc
Al'l'KNDlCKS 2»/
de Boulogne, sur l'avcMuic dite de Lonj^ue-Queue. conduisant de Madrid à la roule de Lonj^cliamp ;
En un pavillon principal ou c/iAlcaii. :
VjU un bâtiment, dit du (rouvcrncniciil. consistant en deux pavillons aux côtés, et bâtiment les reliant circuhiiremenl, élevés : les pavillons, d'un rez-de-chaussée surmonté d'un premier et d'un deuxième étaj^e, et l'autre d'un premier étatise sur rez-de-chaussée, «greniers aux combles couverts en ardoises;
l^n petits bâtiments des dépendances consistant, dans la première petite cour, à droite, en un pavillon en bois ; en la deuxième cour, en bâtiments d'écuries, en une sellerie, à gauche ; en deux tourelles et une porte de sortie sur le chemin allant à Neuilly ;
En un bâtiment d'écuries dans la troisième })etite cour ;
Vin deux pavillons de surveillans, élevés sur caves, d'un rez-de-chaussée et d'un premier étai^e, avec comble couvert en ardoises.
Tous ces bâtiments, iormant l'habitation principale, avec trois cours, la première formant place circulaire ; la seconde, entre les bâtiments des dépendances dites de la conciergerie ; et la troisième, en avant du paN'illon principal, dite cour ii Honneur.
Dans le jardin, en un bâtiment dit la vacherie, servant au jardinier, précédé d'une cour et melonnière, avec porte charretière sortant sur le chemin de Neuilly, et suivi d'une bassecour, dans laquelle un bâtiment adossé au précédent,, taisant une serre et un poulailler au-dessus ;
En une faisanderie et potager à la suite ;
En un bâtiment appelé Parïllon Mcidenioiselle, avec cor[)s de bâtiments en retour, et deuxième pavillon parallèle au premier, iormant un rez-de-chaussée et écuries, avec comble couvert en ardoises ;
Va un autre pavillon au devant, dit Privil/oii du Prince. élevé sur étage souterrain d'un re/.-de-chaussée avec galerie, et couvert en ardoises :
1mi un corps de garde rustique adossé au niui- du parc, et petit appenti en retournant ;
Va\ un pavillon du portier à l'entrée principale, élevé d un premier étage sur rez-de-chaussée et comble ;
\\n une chaumière circulaire et une laiterie gothicpie dans
288 nis'KHiu: i>i. ciiaikai; di: |{.\(;a ikmj:
la partie sud-csL ; dans celU; j)artie, loii^oanl 1(3 iimi- de la \)y()- })riété voisine, est un chemin de servitude pour celle propriété, sé])aré du parc de J^a^alelle f)ar un palis ;
Va\ un bâtiment de la pompe à l'eu, située sur le jjord de la Seine, avec un chemin y conduisant ;
l'^nfin, en réservoirs, rochers, bassins, rivières^ iles, ponts, j^rottes. statues, etc., ainsi qu'il est plus amplement décrit au procès-verbal dressé par M. Lelong-, architecte, en date, au commencement, du :23 juin 1832, clos le 28 août de la même année, et li^'^uré au plan ci- joint, lesquels sont déposés au bureau du domaine de la prélecture.
Les i,daces scellées ou non scellées, et autres objets mobiliers l'ont partie de l'adjudication.
Cette propriété tient du côté du sud et du sud-ouest dans toute son étendue, au parc de Boulogne ; au nord, au chemin de Boulogne à Neuilly; au nord-est, au jardin de Madrid.
La superficie en bâtiments, cours et jardins est de seize hectares, soixante-quatorze ares, soixante-deux centiares, ci, 1() h. 74 a. ()2 cent.
La mise à prix, calculée à raison de douze fois son produit, conformément à la loi du 5 ventôse, an XII, a été estimée parle procès-verbal ci-dessus relaté, à la somme de cent quatre -vingt mille francs, ci 180.000 fr.
Charqes, clauses ci conditions de V adjudication.
L'adjudicataire paiera le prix de son adjudication de la manière suivante :
Le montant de l'adjudication sera divisé par cinquièmes ; le premier cinquième sera payé sans intérêts dans les trois mois qui suivront l'adjudication et avant la prise de possession ; le second un an après l'expiration des trois mois qui suivront l'adjudication ; et les autres cinquièmes ainsi successivement d'année en année ; les quatre derniers cinquièmes porteront intérêt à cinq pour cent, sans retenue, jusqu'à parfait paiement, de manière que la totalité du prix soit acquitté dans l'espace de quatre ans et trois mois.
Le Préfet pourra exiger de l'adjudicataire, dans le cas oîi il ne serait pas certain de sa solvabilité, bonne et sulïisante caution pour sûreté du prix de la vente.
Les personnes qui voudront enchérir seront tenues de se faire connaître et de justifier de leur solvabilité; et, à défaut de
APPENDICKS 289
solvabilité recomme, elles sci'oiiL Iciuics de disposer le premiei* cinquième du prix de rol)jel à vendre entre les niains du secrétaire général de la Prérecturc.
Dans tous les cas, ceux qui se présenteront pour eucliérir seront tenus de consij^uer les droits (renregistrenient lixés par la loi, à deux j)our cent du prix de l'adjudication.
A l'égard des autres charges générales et particulièi'cs. on pourra prendre comniunicalion tous les jours au hui'eau du Domaine de la Prélecture, place de l'IIôtel-de-\'ille. de deux à quatre heures, et à la Direction des Domaines du département de la Seine, rue de la Paix, n° 3, Hôtel du Timbre, à Paris : dans les deux endroits on délivrera des permis pour visiter la propriété.
Le Dirot'loui' de rKiirej^istpement et des Doninincs du déparlciueiil de la Seine, Paris, le .'il août 183."). D'Hocherkai .
\'u ralfichc ci-dessus, et autre part, enseml)le les clauses et conditions qui v sont énoncées ;
Le Conseiller d'h^tal, Prélet de la Seine. Arrête : Lad 'te ailiche sera imprimée et placardée dans tous les lieux où besoin sera.
T'ait à Paris, le 3 septembre IS3.") '. T/*^ i»e Rammi tkal".
Iiupriinerie de Bourgogne cl Martinet, rue du (A)I()inl)ier, n" ;>i).
APPLNDICK XXXXlll Vente de biens nationaux
Procès-verbal de première publication
Lan mil-huit-cent-trente-cinq, le mardi G octobre 1835, à deux heures de relevée, devant M
En présence de M , vérificateur des Domaines,
stipulant pour le directeur des Domaines du département de la Seine, en la salle des ventes établie au chef-lieu de la Préfecture, il a été procédé, dans la forme suivante et conformément aux lois relatives à la vente des Domaines nationaux, notamment à celle des 15 et K) floréal an X, 5 ventôse
